‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 129 sur 201 · de la Htm · texte numérisé non relu

de la Htm

valeur.

Même unies.

régime que les

. 0 0 de la . 0,0 de la

valeur, valeur.

U p. 00 de la valeur.

7f00clesl00k.

9 90 les 100 k.

10 90 les 100 k.

15 00 les 100 k.

5f les 100 kil

6 les l'K) kil

Même réaime que les fils de lin

10f les 100 kil.

13 les 100 kil.

15 les 100 kil.

99 les 100 kil.

7f les 100 kil 9 les 100 kil 10 les 100 kil, 14 les 100 kil.

Même régime que les fils de lin

(1) V. à la suite du protocole de clôture du 6 août 18(9, le protocole interprétatif du 14 décembre 1864.

DENOMINATION IUS ARTICLES.

rwi:Ti:« iPh...nnium tertni. abaoa et astres v.goi u.AMtNTLLi : | ti.ui til:itii'<:n:o:ix ntmdeiiommes :

/Mrut» tciius

Ji'eiiiiies ou t-inlus

\V:ti

" l'U-SUS

(Crin brut il..- toute rettare. même ;,rc:';iri' ou fri-è. ■ aïs : «Tissus et ouvrage* <)•• crin ou do ;-ui!s do vache ( jntrs ou mêlantes.

l<b l'Inde en laine.

Fil,

•jcn feuilles carde.-s mi (.'oi.im.-es 'ui.v.es,, •le coton simples mesurant !IU demi-kilo^r :

>i.\(Kjn ni,. très ou moins

De 21,000 à ;K>,()fi() pieires

•il.u'H tt W'.d'iC

51, il «O.lMM

G1,00<> à To.O.d

Tl.O>0 a HO,oin

De:

Page 1