le kiloprannne
U Ki le kilogramme.
0 00 le kilogramme.
1 00 le kilogramme.
•J iv le kil ^raiwiic .
0 80 le kilogramme.
1 20 le kilogramme.
1 On le kilogramme.
3 Dit le kilogramme.
' p O.Ocn sus du droit s>ur 1 Vcru ■ ><• p:if kil. en huis du droit su< l'ecru.
1j p. V[<) de la valeur.
PRUSSE. - ZOLLVEREIN
DÉNOMINATION DES ARTICLES
Veloun de coton : Façon «oie (dite velvett) : Errus
Idem. Teint* ou imprimés
autres (cordes, (Ecrus
MOLKSKiNs, rrc.): (Teints ou imprimés
Tissus de coton écrus, unis ou croises , pesant moins de
3 kil. par 100 mètres carrés
Piqués, basins, façonnés, damasses et brillantes
Courertures de coton
Tulles unis ou brodés
Gazes et mousselines , brodées ou brochées , pour
ameublements ou tentures
Vêtements et articles confectionnés en tout ou en partie....
Articles non dénommés
Broderies à la main
Dentelles et blondes de coton
Les fils de coton mélangé payeront les mêmes droits que les fils de coton pur, pourvu que le coton domine en poids dans le mélange.
Tissus de coton mélangés quand le coton domine en
poids
en masse du Zollrereinou d'Australie.
laines : teinte en masse
peignée, teinte ou non
Fils de laine, blanchis ou non, simples, mesurant au kil. :
De 30,000 mètres et au-dessous
De 31,000 à 40,000 mètres '.'
De 41,000 à 50,000 mètres
De 51,000 à 60,000 mètres "
De 61,000 à 70,000 mètres
De 71,000 k 80,000 mètres
De 81,000 à 00,000 mètres ' .....
De 01,000 à 100,000 mètres
De 101.000 mètres et au-dessus !...."!!!
Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tissage!...!.!
Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tapisserie
Fils de laine teints, simples ou retors
Tissus de laine
TAl'X DES DKOÎTS
en 1RC2.
AU l" OCTOB&e
Feutres de toute sorte
Courertures de laine
Tapis de toute espèce !!,
Bonneterie de laine
Passementerie de laine !
Rubaneric de laine ! !
Dentelles de laine
Chaussons de lisière !.!!.!
Chales et éebarpes de cachemire des Indes. !. !.!
Articles non dénommés ,
Lisières de drap de toute espèce, entières ou coupées . . Vêtements et articles confectionnés 1 Neufs
Idem. VieuT
Les fils cl tissus d'alpaga, de lama, de vigogne et de chameau, purs ou mélangés de laine, suivront le même régime que les fils et tissus de laines, quelle que soit la proportion du mélange.
Lès fils et tissus de laine et des autres matières cidessus dénommées, mélangés de coton ou d'autres filaments quelconque», payeront les mêmes droits que le* (ils et tissus de laïue pure, pourru que la laine domine dans le mélange.
Les fils de leur est act
Les tissus de poil do chèvre suivront le régime des tissus de la:uc.
de poil de chèvre conserveront le régime qui tuellt'inent applicable.
Of 85c le kil.
1 10 le kil.
0 60 le kil.
0 85 le kil.
15 p. 0/0 de la valeur.
10 p. 0/0 de la valeur.
5 p. 0/0 de la valeur.
15 p. 010 de la valeur.
Exempte.
25f les 100 kil.
Idem.
Of 35c le kilogramme.
0 35 le kilogramme.
0 45 le kilogramme.
0 55 le kilogramme.
0 65 le kilogramme.
0 75 le kilogramme.
1 00 le kilogramme.
Le droit afférent aux fils de
laine simples employés au te tordage augmenté de 30 p. 0/0 Le droit du âl simple élevé au double.
Droit sur le fil non teint, augmenté de 33 cent, par kilog
15 p. 0)0 de la valeur.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
10 Idem.
5 Idem.
15 Idem
10 p. 0/0 de la valeur.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Exemptes.
15 p. OjO | 10 p. OrO de la valeur. | de la valeur SOI les 100 kilogrammes.
JEn cocons
0,cs : (Grèges et moulinée!
. ( A coudre, à broder et à dentelles
HNTBa . |Autres
bourre | En masse
de soik : ( Poignée
Filée, simple et retorse, écrue, blanche, azurée, teinte: De 80,000 mètres simples au kilogramme et au-dessous.. De 81,000 mètres simples au kilogramme et au-dessus...
Tissus, bonneterie, dentelles de pure soie
Crêpes, façon d'Angleterre, écrus, noirs ou de couleur...
DENOMINATION DES ARTICLES.
Tulles : Unis, écrus
Appretes
Façonnés, écrus ou apprêtés
Tissus do bourre de sole pure, de soie et bourre de
soie, écrus, blancs, teints, imprimés
Tissus, passementerie et dentelles de soie, ou do bourre de soie :
Arec or ou argent fin
Areo or ou argent mi-fin ou faux
Tissas de soie ou de bourre de soie mélangés, la soie ou
la bourre de soie dominant en poids
Rubans de soie ou de bourre de soie :
De retours
Autres
Mélangés
Les Tétements et articles confectionnés en soie suivront
en poids.
PRODUITS CHIMIQUES
iode . . .
Brome.
ISulfurique, Nitrique, Tartrique, Benzoiquc, Borique, Citrique, Arsénieux, Jus de citron....
r . (De Fer, de Zinc gris, d'Etain, d'Urane, de Cui-
| vre
Safre et autres composes du cobalt, Sulfure d'arsenic, Chlorure de potassium, Iodure de potassium, Salin de betteraves, Carbonate de potasse, Nitrate de potasse, Sulfate de potasse, Tartrate de potasse. Cendres régétalcs rires et lessivées, Lies de rin, Borax brut, Nitrate de soude. Soude de varech, Noir d'os, Os calcinés blancs, Phosphates naturels, Citrate de chaux, Sulfate de magnésie, Carbonate de magnésie, Chlorure de magnésium. Acétate de fer liquide, Garancine, Sucre de lait. Albumine, Curcuma en poudre, Maurelle, Bleu de Prusse, Carmins de toute sorte, Cendres bleues ou vertes, Laque en teinture ou en trochisques, Vert de montagne, Stil de grain, Kermès en grain et en
poudre (animal)
Essence de houille et ses dérivés
Phosphore blanc ....
Oxyde de sine (blanc de sine).
Oxydes et carbonates de pioMi >
' oléique
oxalique et oxalates de potasse
prcssiate (Jaune
DR
potasse (rouge
Extraits de bois de teinture :
Pour les noirs et violets
Pour les rouges et jaunes
TADX DES DROITS
au 1" octobre
Exemptes.
Exemptas.
3f le kilogr. | Exemptes.
Exemptes.
Exempte.
Of 10c le kilogramme.
0 75 le kilogramme.
1 20 le kilogramme.
Exempts.
lOf le kilogr. A partir de 1866 exempts.
A partir du l"oct. 1801, exempts.
Idem.
SOf 00c le kil.
15 p. 0/0 de la
valeur.
10 p. O/O de la
valeur.
tf 00c le kil.
12f 00 le kil.
3 60 le kil.
8 00 le kil. (1)
5 00 le kil.
8 00 le kil.
10 p. 0j0 de la valeur.
5 p. 0/0 de la valeur.
40lcs 100 kil. (Of les 100 kil
5f les 100 kil.
5f les 100 kil.
lôf les 100 kil.
SOf les 100 kil.
30f les 100 kil.
SOf les 100 kil.
30f les ICO kil.
9f les 100 kil.
r.f les 100 kil-
I tf les 100 kil .
%)l les 100 kil
30f les 100 101
SOf les 100 kil
30f les 100 kil,
(1) V. ci-après le protocole de clôture du 2 août 1869.
TRUSSE. — ZOLLVEREIN.
DÉNOMINATION DES ARTICLES
a tous depres,
Acide hvdrnchlorique (ncide muriali me
Soude caintlque
Carbonate de soude (sel de soudi
•Soude artificielle brut**
Carbonate de soude cristallise (cristaux dc'sou'dcV
Sulfate et sulfite de soude,
Sulfate et sultite de soude cristallise (sel dé (ïlaube'r. Bicarbonate de soude et autres sels de soude nondél
nommes
Chlorure de chaux "...""!!"!
Chlorate de potassa V........'......!!!!!"!!
Savons ordinaires et de parfumerie
Outremer
Phosphore rouge
Aluminium
Aluminate de soude
Chlorure d'aluminium
tëïSiï! I
Couleurs non dénommées, sèches, en paie, et liquides!!' j
\cide Mearic|ue •
Colle forte et gel.v.inc .." »
(a rhuiie
vernis {A ^essence * * J
(A l'esprit de vin ,
Orseilles de toute sorte .
'roduits chimiques non dcnomuics
TACI OES DROITS d'bKTRCE
on 186S.
au \" octobre
OfGOcleslOOkil.
8fles 100k.il.
3f les 100 kii.
2f30clesl00 kil.
afSOcleslOOkil.
IfSOc les 100 kil.
If 00c les 100 VU.
5fî5clesl00kil.
4f*5clesl00kil.
38f60cles 100 k.
6f les 100 kil.
lu les îoo kii.
OfeOcleslOOkil 5 les 100 kil.
If 30c les 100 kil.
lfôOcles 100 kil.
lfôOcleslOOkil.
lfJOcles 100 kil.
0f70c lcslUOkil.
1f5OcleslO0kiL 2f*)clesl00kil.
îfôf7ôcles 100 k.
6f les 100 kil.
15f les 100 kil.
VERRERIE ET CRISTALLERIE
Miroirs ayant moins de 1 mètre carré
oc.se*» jh,ru,rs
| clamées ou f.< U •* ,
Douteill' S de toute formes ,
la vitres ,
<<lc couleur, po:is ou graves!
| le n
W p. 0/0 de la valeur.
5 p. 0/0 d<- la valeur
10 p. 0/0 de la TaJeur.
5 p. 0/0 de la valeur.
10 p. 0/0 de la valeur.
If oOc par mètre carre desuperf.
4f Idem.
If 30c les 100 kil.
3f 50c Idem.
montre et d'optique.
Gobclcteric et cristaux, blancs et colores." \ !! "'m'"Jl'.
vitrilications
bina ut
Objets en verre non 'îroisil et verre casse Cristal de roche brut ou ouvre"..!"'.!.
iV. B. Le crbtal monté sera taxe comme 'l'a bijouterie et l'orfèvrerie.
la
POTERIES
Carreaux, briques et tuiles
Cornu s a par, tuyaux de drainage et autre*, creuset* de toute sorte, y compris ceux en graphite
et plombagine
l'ipes en terr»*
Vernissée ou non. de toutes formes
Poteries avec décorations a relîo.'s uuicoioreà et
multicolores, platerie et creux .,
'Ustensiles et appareils pour la fabrication' des produits chimiques
Commune de toute sorte, platerie et êrîux, éoin' prenant la forme bouteille, les cara.es, objets de menace, us'enstles de cuisine, etc
10 p. 0/0 de la valeur.
Exempt.
Exempt.
S lanifère, pâte colorée, plncure blanche
GJaçurc colorée, majohques, vernissée, multicolo
ore
Fine
' îrés lins
Porcelaines de toute sorte , b'anches ou dccorees.'pariau et biscuit blanc
Exempts.
3f 00c les 100 k.
Exempts.
4f les 100 kil.
Exempte.
ARTICLES DIVERS
Fleurs artificielles
Objets de mode
Cfl p. 0/0 de la v I lô p. 0/0 de la v 10 p. P/0 de la valeur.
r.xemptes Exempts.
DÉNOMINATION DES ARTICLES
ti-muri'A, uu autres
Treas?» en paille de toute sorte .
Chapeaux tic paille
'Mercerie de toute sorte
Boutons fins ou communs, outres que de passementerie .
Brosserie de toute espèce
Instruments do musique et pièces détachées «i'histru im-tit ■•.
ries de toute sorte / l'ur ou mélange I Applique sur tissus en pièces du mit d'ati-
CAOrrrruocc / très matières
OCXRS 1 Vêtements confectionnes
/ Kn tissus élastiques, riercs de tant.; sorte.
\ Chaussures ,
N. B. Los ouvrants en gutta -p< rrlu suiTront le uieu:c retrime .
.Tuile* cirées : Pour en: hallage (T.
i idem. Pour amcuWi'nifi:!
USit-C*
Cire à racheter
(.TiraK** de toute sorte
Encre b écrire, à dessiner ou i m [ r : 1 1 . • .-.
Filets de pèche.
Poisson dVmi douce : Frai*
Jdrm. Prépare
Epiccs préparées (sauces)
Alcool, par 100 degrés, en sus dis druils ù>- cnuoi'i
mation ■ ■ ■
Enux-de-xie, en bouteille*, et lii.ueurs sans distinction ih
degrés, en nus di « droits de consommation
Ardoises : pour toiture»
Id. En carreaux oit en ta Me» . polies.
Poil non spécialement taifes, bruts ci tiN s
Poil» de chèvre peiut.es
