PARFUMERIES
Moutarde
Chicorée brûlée ou moulue
Bougies de toute sorte
Chandelles
Colle de poisson
Eaux minérales, naturelles et factices cruchons compris.
Papier de toute sorte
Cartons en feuilles de toute sorte
Cartons moulés, coupés et assemblés
Objets de collection hors de commerce
statues Jcn marbre ou en pierres
modernes : |en métal de grandeur naturelle au moins..
Bimbelotterie (1)
Vannerie
Parasols et parapluies
Balais communs
Bois de chêne et de noyer |3).
Bitumes de
3f les 100 kil.
Of 25c les 100 kilos.
If les KO kil.
Exemptes.
If le» 100 kil.
1150c les 100 kil.
Exempte».
Of 50e les 100 kil.
Exemptes.
10 p. 0/0 de la râleur.
Exempts.
If les 100 kil.
10 00 de la râleur.
Régime de l'alcool.
lOfles 100 kil.
10 0/0 de la valeur.
40f les 100 kil.
Amidon.
Soufre brut, épuré ou sublimé
Huiles d'origine ou de fabrication du Zollvercin •
Cartes à jouer
Cordes et câbles
10 f les 100 kil.f 8f les 100 kil 10 p 0j0 de la valoir.
Exempts.
10 p. 0/0 de la valeur. (■.')
Exempts.
If 50c les 100 kil.
Exempt.
6f les 100 kil.
15 p. 0/0 de la valeur.
15f les 100 kil.
Le présent tarif est approuvé pour être annexé au Traité de de ce jour, entre la France et le Zolleverein.
Berlin, le 9 août 1869.
conclu, à la da'.e
La Totm d'Auveronb.
De Clercq.
Bbrnstorff. Pommbr-Esche.
Phiupsbobji. Delbrucb. »
(1) V. à la suite du Protocole de clôture du 9 août 1862, le Protocole interprétatif du 14 décembre 1864, alinéa D, § 5.
(2) Par le $ 9, alinéa D, du Protocole du 14 décembre 1864, Il a été" convenu, à titre général, que pendant toute la durée des traités du 2 août 1869, les importateurs auraient et conaerveraient le droit de choisir entre la taxe à la valeur fixée par les tarifs conventioncls et le droit spécifique consacré par le tarif gênerai actuellement en vigueur.
(3) Le g 4. alinéa D, du même Protocole porte que les objets en métaux communs classts aujourd'hui par le tarif général, sous la rubrique — bimMotrrie — suivront le régime conventionnel afférent aux objet* analogues compris dans le tarif général sous la rubrique
Tarit B, annexé au Traité de commerce conclu, le 2 août 1862, entre la France et le Zollverein,
