FI

Thlr.

Fl.

Exempts.

Sgr.

Sçr.

Ar.

(I) Au lien de la taxe spécifique consacrée par le tarif B, les wagons pour chemins de fer seront assujettis, à leur entrée dans le Zollvereln, à un droit de 10 0/0 ai valorem, lequel droit sera appliqué et perçu d'après les principes et les règles établis dans les articles 14 à 18 du traité de commerce du i août \mi. (Protocole interprétatif du 14 décembre 1864. C, * 1.)

PRUSSE-ZOLLVEREIN

DENOMINATION

DES ARTICLES

Bois iciéa en feuille* pour placage, liège en planches, feuilles et semellea, ainsi que les hou chona

l'atenailea de ménage (meubles . i autres ouvrages di* menuisier, tourneur et tonnelier, teint», passés au mordant, vernia, polis ou en combinaiaon partielle aTec du fer, du laiton, du cuir tanné, ainsi que les articles de tonnellerie neufs cercles en f*ï.

Vïeubles rembourrés, même recourerts d'étoffe

Vannerie fine

Vrticles en bois, fins (marqueté rie), articles dits de XurenfxTt de toute aorte; bimbeloterie ttabletterie, autre que d'écaillé tous ouvrages fins de tourneur de sculpteur et de peignier; ou vrages en écume de mer, de même que tous ces ouvrages en combinaiaon avec d'autres ma tièrea (mais à l'exception de me taux précieux, de métaux dores ou argentés, de l'ecaille, des perles fines, des coraux ou pier rea précieuses]; articles en bois bronré: horloges en boia; feuilles de placage arec marqueterie cravona de toute toi te

TATX Df.» L'ROIT* PAR yCINTAL Dr. DOCANt.

fabletterie d'écaillé ou en combinaison arec d'uutres matières

.Idtimenta de mer en bois, [latiments de mer en fer . .

UMaBQOI.

Les droits précités ne comprennent pas ceux dont seraient passibles les ancres, les chalrtes-cables et autres chaines.

ainsi que tous les objets ne faisant pas partie des apparaux ou articles d'armement ordinaire des navires, ni ceux applicables aux machines à va peur installées dans les navires.

FILS rr Tisses.

. De lin ou de chantre.

Lin et chanvre en tiges ou bottes, brut ou roui

Lin et chanvre peigné ou teille.

F Ut tintâtes :

Kcrus, nies a la mécanique . .

» 0(t) ad ml.

8 0,1) idem.

fixerait.

DESIGNATION

DF.K ART:i'I.KS.

Ecrus, filos h lu main .

Blanchis. simplement dehoiiillis ou lessives, rt teints

Fils retors de tout»' espèce, ecrus, blanchi» ou teints

Toile d'emballage Kri«e et nula voile?

N'est a considérer comme toile d'emballage que celle ijiil ne contient pas plus de *<>l lils en chaîne jtir pouce <!.• Prusse.

Toile*, coutils et

treil

is ecrus.

Toiles blanchies, teintes, tmpri- Bii'f» fin apprêtées de toute nuire manière: toiles tissée?

aven d<\s bis blanchis ; coutils et treillis blanchis ou autrement apprête*, litige de table, de lit et essuie-mains ecrus, blanchis et confectionnes, blouses de toile et linpe de corps neuf, batistes et linons.

Rubans, bordures, fran»: s, (wzes, toile de Cambrai, tulle en bande* façonne et tisse, lacet*, bonneterie, métaux filés sur lin et passementerie eu métal et lin

Dentelles de fil de lin

TAOX DES 11ROITS PAR QUINTAL DE DOt' AHt.

mi.

Thlr.

Fi.

. De jute rt toux fiutrrt fi//i>n>-nt.s ce/ji'tauc non spécialement dénommes.

Jute et tous autres filaments végétaux non spécialement dénommes, ecrus, peignes ou teilles

Fil» simples, n riiK

Fils simples, blanchis ou teint* et lils retors de toute espèce :

Taies comme b's lils de lin et de chanvre.

poils d'iiuiina'i.r, a lVxreption de la lame <t du poil .!«• chèvre .

Foils bruts, deboutHi.s, assortis, peignes, blanchis, teints ou fr:ses

Tissus purs ou mélanges avec d autres minières, pnurvn que, soit la chaîne, soit la trame toute entière, se compose exclusivement de poils purs....

il* roton.

Coton en lame, brut.

Thlr.

Fl.

Exempts. I il, :

3t lit

Exempts.

Exempt.

Thlr. Fl.

PRUSSE-ZOLLVEREIN

l'iKNO.MI N ATION

JH.s \ I.T|. l.i.S.

OlUltO

Fils purs n\i mi-hii^r-s avi-r do liUni' ou ilu lin ; A 1 cm bouts, (Yriu

A 1 ou i hauts, blanchi* o.i teints

A 3 boni» ou plus, ecru*, blanchis ou tenus

'l'issus «le l'n'on purs nu môles avec des (ils de lin ou de rnrtal, ;» 1 cirlusion de tout melntige de soif, dr lame t>u ilr poil de chèvre :

a. l-.puis non transparente , eerus t is m-s nvi'c liU rrru-; , blanchis, iippn>;<".. n l'cvlusioti des tissus veloutés

//.Tous les tissus ejiais, non transparents, qui ni- rentrent P«k i ta ri s l « rubriques «. ci