CHANTRE
Fils de lin ou de chanvre mesurant au kilogramme :
R. 000 mètres ou moins . . ,
Plus de 6.000 mènes, pas plus de k'.Ood mètres. Plus de 12,000 mètres, pas plus de 24,000 mètres. Mus de 24,000 mètres, pas plus de 3«,000 mètres. I lus de 36,000 mètres, pas plus de 72,000 mètres.
Plus de 70.000 mètres
6,000 mètres ou moins
Plus de 6,000 mètres, pas plus de 12.000 mètres. Plus de 12,000 mètres, pas plus de 24,000 mètres. Plus de 24,000 mètres, pas plus de 36,000 mètres. Plus de 36.000 mètres, pas plus de 72,000 moires . Plus do 72,000 mètres
Blanchis ou teints
Les fils de lin ou de chanvre mélangés suivront le même régime que les fils de lin ou de chanvre purs, pourvu que le lin ou le chanvre domine en poids.
le lin ou de chanvre unis ou ouvrés, présentant
Tissus
en chaîne, dans l'espace de 5 millimètres carres
8 fils ou moins
9, 10 et 11 fils
12 fils
13 et U fils
15, 16 et 17 fils..
18, 19 et 90 fils
21, 92 et 23 fils
24 fils et au-dessus
8 fils ou moins
9, 10 et 11 fils
13 fils
13 et 14 fils
16, 16 et 17 fils
18, 19 et 20 fils
21, 22 et 23 fils
■.'4 fils et au-dessus
Coutils unis ou façonnés, ccrus, blanchis , teints ou
imprimes
Linge damassé ................ j.H.'I.
Baptiste ...............!...!!*.."!
i.inons .".!..!!.'!!!!!!!!!
Mouchoirs encadre*
Tulle de lin
Dentelles de lin J .
Bonneterie de lin
Passementerie de lin
Rubannerie de fil ecru, blanchie ou teinte
Articles en lin ou en chauvre, confectionnes en tout
ou en partie
Vêtements »t articles non dénommes .'...*.
Tissus de lin ou de chanvre mélanges, quand le lin
ou le «-hanvre domine en poids
JCTE : En brins, teille ou peigne
Fils de jute, mesurant au kilogramme,
► rar« • I Moin* de 1'400 ««Ctres
• | De 1,400 à 3,700 mètres exclusivement 1
Exempt.
lôfle»
90 les 30 les Sr. les
Exempt.
00 Irfl.
100 lui.
100 kil.
100 Ht,
GO les 100 kiL 100 les pK) kil.
90 les 100 kil.
97 les 100 kil.
40 les loO kil.
48 les loO kil.
80 les 100 kil.
133 les 100 kil.
Le droit afférent au fil simpli écru employé au retordage augmente de 30 0,0.
Le droit afférent au fil simple teint ou blanchi employé au rcturda-e augmente de 300,0
Sfêfles
65 les 65 les 90 les 115 les 170 les 900 les 40D u.s 38 les 70 les 95 les
120 les
les les les
les
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
loo kfL
Même unies.
18 p. 0/0 de U valeur.
Idem.
que le» toile*
o.O de la valeur.
15 p. 0,0 de la valeur.
Exempt.
7f00clesl00k.
■ 20 les 100 k.
5f les 100 kil.
6 les 100 kil.
UIÇJIIIZ60
DÉNOMINATION DES ARTICLES
( De 3,700 à 4,900 mètres exclusivement. . .
: | De I 00 à 6,000 mètres exclusivement
( Plus de 6,000 mètres exclusivement,. . ■r. /Moins 1,100 mi :rci a Z |De 1,400 à 8.700 mètres exclusivement.
■s ri iiMvemi
De 3,700 à 4,200 mètres exclusivement
De 4,900 à 6.000 mètre* exclusivement.
Plus de 6,000 mètres exclusivement
Tissus de jute, présentant en chaîne, dans l'espace de miilimetr' s :
M, 9 et 3 fils unis
; 11, t et a fils croisés.
4 et 5 flls
et 8 fils* •■■,.■••••■•■»••••■*•«*■••«■••■••••..•■ \Plus de 8 fils
I, 8 et 9 fils unis. . .
1, 3 et 3 fils croises.
4 et 5 fll»
