TAUX DES

en 1860.

D E7TTOKE

t;o oo

litl IIU

100 00 ) les

20 oo \ 100 kil-

KO 00 | 133 OU / Mêmes droits que sur les fils simples ecrus, augmentes de 40 p. 00, suivant la classe.

Mêmes droits que sur les fils simples teints ou blanchis, augmentes de 49 p. UlU, suila classe.

:iOf04>c\ 35 00 1 00 00 1 115 00 170 00 200 00 400 00 40 00 70 00 120 00

155 00 V les 230 00 / 100 kil.

(1) Pour la nomenclature des bureau* «le douanes ouverts n l'importation et à l'acquittement des tissus taxes à la valeur, voy. ci-dessus, p. 112, la note a l'art. 4 di> celte Gonvt-ntion. Voy. aussi à leurs dates respectires les traites de commerree onclus , le 30 juin 1864 avec la Suisse, le 14 février 1805 avec la Suéde, le 18 juin 1865 avec l'Espagne et dont les tarifs annexes sub. lit. A ont consacre pour un certain nombre de produits des dégrèvements supérieurs à ceux qui figurent ici.

i2i V. ci-après a leurs dates respectives le Traité bel^- du l*r mai 1801 et le protocole de Berlin, du 14 décembre 1804 qui ont , d'une part abaisse le droit des 3 premières classes de cette rubrique ; d'autre part abaisse à ô fr. par 100 kil. le droit d'entrée sur les toiles d'emballage ou tissus grossiers ne présentant pas en chaîne au plus 5 fils par 5 millimètres.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Ligne Batiste. .

Linoti

Mouchoirs encadres f

Tulle

TAUX DES DBOlTS D INTIltr

en WM. in 1861.

16 pour 0,0 de la valeur.

Le même ropime que les toiles unies.

le tulle

de Un { M*rac r^ime <>"<■'

I de coton.

Dentelles de lin. J ,-, pour 0 0 de la valeur.

Bonneterie de lin

Passementerie de lin

Rubanerie de Ûl« ccrus, blanchie ou touii<-. . Article» en lin ou en chanvre, confectionne*