M IDES
l"i p. 0/0 de la
valeur.
10 p. 00 de la
valeur.
5 p. 0,0 de la
valeur.
15 p. 0,0 de la
valeur
m: 1" oTTonat 1»M.
10 p. 0/0 de la valenr, Jdrm.
Idem.
5 p. 010 de la
valeur.
10 p. o/0 de la valeur.
Exemptes.
>/0 I 10 eur. I de li iOf les 100 kilogrammes.
de la valeur. | de la valeur.
Exempte.
F.\eiript«-s.
3f le kilogr. I Exemptes.
Exemptes. | Exemptes.
Exempte.
Of 10c le kilogramme.
0 ~'i le kilogramme.
1 20 le kilogramme.
Exempts.
A partir de 180* exempts.
A partir du l«foct. 18G1
lOf le kilogr.
20f 00c le lui.
15 p. 0/0 de la
valeur.
10 p. 0/0 de la
valeur.
exempts.
Id'-m.
Idem.
îf 00c le kil.
1* 00 le kil.
3 00 le kil.
3 00 le kil.
5 00 le kil.
8 00 le kil.
10 p. 0/0 de la valeur.
Exempts.
DÉNOMINATION DES ARTICLES
Chlorure de potassium, Iodure de potassium, Salin de betterares, Carbonate de potasse, Nitrate de potasse, Sulfate de potasse, Tartrate de potasse. Cendres végétales rires et lessirees, Lies de vin, Borax brut, Nitrate de soude, Soude de varech, Noir d'os, Os calcine.*, blancs, Phosphates naturels, Citrate de chaux, Sulfate de magnésie, Carbonate de magnésie, Chlorure de magnésium, Acétate de fer liquide, Garancine, Su* cre de lait. Albumine, Curcuma en poudre, Maurelle, Bleu de Prusse, Carmins de toute sorte, Cendres bleues ou rertes, Laque en teinture ou en trochisques, Vert de montagne, Stil de grain, Kermès en grain et en
poudre (animal)
Essence de houillo et ses dérive»
Phosphore blanc
Oxyde de zinc (blanc de zinc)
Oxydes et carbonates de plomb
j oleique
■j oxalique et oxalates de potasse
(jaune
DE
potasse, (rouge
de bois de teinture :
Pour les noirs et violets
Pour les rouges et jaunes ,
Acide hydrochloriquc (acide muriali iue)
Soude caustique
Carbonate de soude (sel de soude} a tous degrés
Soude artificielle brute
.'«rbonate de soude cristnllise (cristaux de soude)
Sulfate et sulfite de soude
Sulfate et sulfite de soude cristallise (sel de" ïi làube'r)" . Bicarbonate de soude et autres sels de soude non-de-
ACIDK.
Chlorure de chaux
hlorate de potasse
Savons ordinaires et de parfumerie
Outremer
Phosphore rouge
Aluminium
Vluminate de soude
Chlorure d'aluminium
Couleurs non dénommées, sèches, en paie, et liquides.
Acide stearique
Colle forte et gélatine
(A l'huile
itérais. /A l'essence
I A l'esprit de vin
Orseilles de toute sorte
Produits chimiques non dénommes
TAUX DKS DROITS
en 1861.
au 1" octobn
Exempts.
6 p. 0/0 de lOf les 100 Ul.
5f les 100 kil.
5f les 100 kil.
lof les 100 kil.
20f les 100 kil.
90f les 100 kil.
901 les 100 kil.
30f les 100 kil.
OfGOcleslOOkil.
8f les 10() kil.
lfr.0clesl»0kil.
2f:»cleslO0kil *f 30e les 100 kil.
UdOclvilOOkil.
If les 100 kil.
5f2ôclesl00kil.
4f SAC les 100 kil.
3Hf 00c les 100k.
l.">f le* 100 kil
la valeur.
40f les 100 kil
Sf les 100 kil
Rf les 100 kil.
Iuf les 100 kil.
SOf les 100 kil.
30f les 100 kil.
H les 100 kil.
30f les 100 kil.
OfOOcles 100 kil 5f les 100 kil.
3f les 100 kil.
U.-iOcleslOOkil 1 f '>0c les 1 00 kil.
lf.H)clesl0Okil.
0f70cleal00kil
Sf.WcleslOOkil.
ofHOcleslOOkil i.-.n.H.les 100 k.
fif les 100 kil.
lôf les 100 kil.
VERRERIE ET CRISTALLERIE
Miroirs ayant (brute
de 1 mètre carré
fetamees ou polies. Bouteilles de toute for
!a vitres de couli de mon
eur, po is ou graves.
montre et d'optique
et crisUux, blancs et colores.
Oobf-leterie
Vitrification
Emaux
Objets en verre non dénommes Groisil et verre casse
10 p. 0/0 de la valeur.
r, p. 0;0 de la valeur.
10 p. 0/0 de la valeur.
5 p. 0/0 de la râleur.
10 p. 0/0 de la rnleur.
If 'jOc par mètre carre desuperf.
U Id.-m.
If :»c les 100 kil.
3f 50c ld,tn.
Exempt.
tatx r»ps nanti
DÉNOMINATION DES ARTICLES
en 18C1.
Cristal de roche brut ou ouvre
N. B. Le cristal monté sera taxé comme la bijouterie lorfévrerie.
«u 1" octobr*
Etompt.
POTERIES
Carreaux, briques et tuilen
Cornues a gai, tuyaux de drainage et autre», creusets de toute sorte , y compriB ceux en graphite
et plombagine
Pipes en terre
Vernissée ou non, de toutes formes
Poteries avec décorations à reliefs unicolores et
multicolores, platerie et creux
Ustensiles et appareils pour lu fabrication des produits chimiques
Commune de toute sorte, platerie et creux, comprenant la forme bouteille, les carafes, objets de
ménage, ustensiles de cuisine, cic
Stanifère, paie colorée, glaçure blanche
Glacure colorée, majohques, vernissée, multicolore .
Fine
tirt-n lins
Porcelaines de toute sorte , blanches ou décorées, par i an et biscuit blanc
ARTICLES DIVERS
Fleurs artificielles
Objets de mode
Tresse!' en paille de toute sorte
Chapeaux de paille
Mercerie de toute sorte ................. J ,
Moutons tins ou communs, autres que de passementerie..
Hrosserie de toute espèce 1
Instrumenta de musique et pièces détachées d'instruments.
Epingles de toute sorte
Caoutchouc ouvre :
Pur ou mélangé ■ >,
Applique sur tissus en pièces ou sur" d'autre 'matières. '.
Vêtements confectionnes
En tissus élastiques, pièces de toute dimension.
Chaussures
N. B. Les ouvrages en gutta-percha suivront ïcmèrac régime
Toiles cirées : Pour emballage
Idem. Pour ameublement, tentures ou autres
Cire à cacheter .
Cirage de toute sorte
Encre a écrire, à dessiner ou imprimer.
l'île w de pêche.
Poisson d'eau douce : Frais
Idem. Prépare
Epices préparées (sauces)
Kno- De pâte dure
Aor.s. (De pâte molle
Bière
uù, [moins de 00 p. 0/0 de richesse saccharine....
contenant 1,Jus r'° 0 0 dc riclie!^ »a-chariuc
contenant (/rf/>m im|,orlceg Ilour ,a distil|ation
Alcool, pur 100 degrés, en sus des droits de consommation
Eaux-do-vie, en bouteilles, et liqueurs saiiH distinction de degrés, en sus des droits de consommation
Ardoises : Pour toitures
hU-m. En carreuux ou en tables polis
* iNon spécialement tarilies, bruts et files
2 |Dc chèvre peignés
Exempts.
Of 00c les 100 k.
Exempts.
4( 100 kil.
Exempte.
•J0 p. 0/0 de la v 110 p. 0/0 de lav 10 p. O/O de la valeur.
Exemptes.
Exempts.
Of les 100 kil.
Of »e la pièce.
10 p. 0/0 de la valeur.
OOf les 100 kil.
SOf les 100 kil.
lOOf les 100 kil.
KW les 100 kil.
20Of les 100 kil.
OOf les 100 kil.
Of les 100 kil.
ISf les 100 kil.
30f les 100 kil.
■If les 101 kil.
20f les 100 kil.
Exempt.
lOf les 100 kil.
SOf les KtO kil.
lOf les 100 kil.
3f les 100 kil.
En sus du droit de tion. if pur hectolitre.
llf les 100 kil.
Le droit sur le sucre brut.
Exemptes.
*0f par hectoi. l:if par hectol.
lOf parlhectolitre.
4f le 1,000 en nombre.
lOf le 100 en nombre.
Exempts.
lOf les 100 kil.
Ie' MAI 1861.
DÉNOMINATION DES ARTICLES
IA irrire, brutes on ;i p|irctt'i:s A lit ilt- toute sort?, duvet et ;iutres..
I HrnU ' J*"»1- °" blanche
I Ouvres
IIKCRRF.
Miel. ..
iFrms ou fondu fSalc
pellU
jOreilloni
Poisson» de mer, fruis, sues, sales on fumes. ;i l'exclu
rlusion do lu morue.
omards
I Fraîches
(Marince»
Moules et autres ro-juillii^-s |<L>.-iji>,
Ormsses do |ioi!«*on
Omisse do toute sort-.- et deer » dr Blanc do baleine ot de cachalot....
Panons de baleine bruts
Peaux de chien do mor et do phjijiie brutes, t'ru:ctic-->
sèches
l'orail brut taillé et nr>ii monte
Droguerie*, (Produit* compris tous In désignation
dro^uorieti
Cantharidcs desséchées, civette, nuise, eastoreum, nmbre\ f?ns, fruits à distiller, slorux. styrax, snrcocolle, kir autres sues végétaux di sseches, racine» medtein de toute espèce, horhea, fleurs, feuilles ot eeoroc* ni dicinalcs, uf'aric (amadou), kermès uiiturral, extrait do
quinquina, camphre brut et riiliioe, praiss
r.ponjres de tonte sorte.
:i dks droits .
en
au l,r oetul.ri 1K(M.
nilire t
rtr> et i n.'ile:;^
Os, sabots de bétail ot dents «le ioup
(UniUs .
Préparées ot débitées ru feiiàlets ù.
toute dimension
Résines de toute sorte, mêmes distillées
Jus de réxlixse
, „ (Brut et râpe de toute s-irtc.'
UVOF JOurre
Boj» de teinture, même moulu*
J.oncs et roseaux bruts
Kcorces a Lan do tou te sorte , même moulue». ......... .
Betteraves
Pomme» du terre
Houblon .......
O raines à ensemencer ... i
Fruits et prairies oléagineuses. i
Jaunies salés nu rotilits au vin.ii^re )
racines nr.j Vertes I
CH1CORKE. (Sècb
eemiiii.'irei
Plantes alcalines . . .
marbr** FT /BrtiU, cjunrns <>u scies
albâtres I et plus d'épaisseur
de tootb j Autrement scies, sculptes, mouies ou pu- SORTE. ( lis , . . .
i.cicasiNrs kt a rTHr H /Brutes, taillée» ou scies
PltRRttt DR CONSTHirc- J
tion, y compris les \
PIKRRCS D ARDOISFJ* 'SculptcOS OU JXilieS. . .
Pierres gemmes de toute sorte
\ffates et autres pierres de même espèce ou\nv<
MeuU-s
Pierre à aiçruiser de toute sorte
Chaux et plâtre
Graphite et plombagine
(Simples en pierre
(Composes, à saine de bots
. iiuue^:;:-:::::::::.
Montorde
