ALLEMAGNE

ALLEMAOVB

( Corps germamique et angienhbs Ynxis impériales ).

Voir, d'ailleurs, chacun des états souverains allemands.

1774. 23 Oct. Villes rapÉRiALïs. Voir l'Index — Aubaine. 4779. 43 Mai. Traité de paix de Teschen, l 167

4797.) Voir ÂuniCHE et Frakcb^ les traités de

4804. 1 Leoben, Campo-Pormio et de LimeviUe.

4804. 45 Août. Fraiice. — Octroi de la navigation du Rhin.

Voir France, Allemagne et Fleuves à rindex.

4805. 26 Dec. Voir Autriche et France, traité de paix,

conclu à Presbourg.

4806. 42 Juillet. Confédération du Rhin (voir Traité de Paris,

entre la France et FAllemagne ) ; dissolution de TEmpire germanic[ue. I. 320

Le Recueil de Martens renferme une grande quantité d'actes , relatifs à Tancien Empire germanique , à U Confédération du Rhin , etc. ; nous indiquerons ici les plus importants, ainsi que le volume où ils ont été classés:

4790 à 4792. Décrets de rassemblée nationale de France, sur les indenuiles k aocorder aux princes d'Allemagne , possessioiuiéi e& France. t. V,p.».

4803. Recee principal de la députation extraordinaire del*Empiie,

concernant les indemnités à régler d'après la paix de Lvm-

vaie. t. vn,p.m

Voir, dans le Nouv. Reûued de MABmfs, t IT, p. 3K, la sentence arbitrale rendue , le S6 Mars 1816 , par la commltskii établie à l'effet de prononcer sur les réclamations des princei et états créanciers de rentes fondées sur roctroi du Bldii, par le recez de la Députation extraordinaire de PEmpire, le % Février 1803.

4804. Octroi de la navigation du Rhin.

4806 à 4844. Actes relatifs à la Confédération du Rhin, et traités d*accessioD

des divers princes souverains aUemands; abdication de ii

couronne impériale d'Allemagne, par l'em pere ur François E

Recueil, t. Vm, p. 480 à 564.

Nouv. Rec,, t I , p. 204 à m

Ibid., t m, p. 469 à SU

Ihid., t. lY, p. 40 à ki

4809. 24 Août. Suppression de Tordre Teutonique. Md., t. I, p. 204.

4843, 45 Août. Conventions diverses relatives a Tordre

Teutonique. BAd., X.VX, p. 276 à 29&

Depuis 1814 et 1815 — voir, à la 2^ partie de notre Recuefl. les traités entre la France et les puissances alliées , ainsi q« les actes du Congrès de Vienne.

Quant à l'association des douanes, ou lolloentn, voU-àb V partie de notre Recueil.