‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 3)Chapitre 82 sur 82 · WURTEMBERG · texte numérisé non relu

WURTEMBERG

( ci-devant Rotaumb db ).

Formé en 4807, ce royaume a cessé d'exister en 4844: Gassel en était la capitale. Le territoire du royaume de Westphalie a été partagé, en 4844 et 4846, entre la Hesse électorale , la Prusse, et autres états. Voir Congrès de Vienne, 4845, 2* P. d. c. R.

WU&TEBCBfiRO.

1765. — France. — Couvention conclue à SPrasbourg, pour la restitution des déserteurs. 1. 41 ( Indication des traités antérieurs depuis 1648. )

1778. 14 Avril. Frange. — Convention signée à Versailles, pour l'abolition du droit d'aubaine. Voir rindex.

1796. 7 Avril. Frange. — Traité de paix, signé à Paris. II. 119 1810. 2 Oct. Bade. — Traité signé à Paris, concernant

diverses cessions territoriales. 11. 384

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