LUXEMBOURG

Voir Pats-Bas.

l7Muf2 l7M.f2

Iftft.

T«rfelniiè4e hFmœHla

4767. 281lai.

4767. 25 Juillet.

1777. 29 Juin.

4778. GFévr.

4783. U Mai.

4786. 45 Mai.

4^'^Janv.

— ^kaité de pn elè

des tniléB amérieiin depob rai FiAUCB — Trahé de pair et de commef^

signé à Maroc. i T.

'Indicatioo des traités anlënenrs depuis 169 Dasesjjick. — Traité de commerce signé à 3karùc, l S,\

Indicatioii des traités antérieiirs depuis ÏTA- Pats-Bas. — Déclaration de paix, d'après le traité de 4752.

IndicatioD des traités antérieurs depuis 1683. Déclaration de Tempereur de Maroc en faveur de diverses nations étrangères.

TosCAifE. — Traité de paix.

Grakdb-Bretagks. — Articles additionnels

de paix et de commerce.

Pats-Bas. — Ordre de l'empereur- relatif aux ports de Tanger et de Larracfae.

( Cet ordre intéresse également toutes les na« tions chrétiennes , et particuUèremeot les Anglais et les Espagnols. )

États-Unis. — Traité d'amitié et de comr

merce.

EsPAONB. — Dédaration de l'empereur en

faveur des Espagnols.

(Indication des traités antérieurs depuis 1787.)

4so:

Ltô: