PORTS OTTOMANE

(Turquie).

S. Prusse. — Traité d'amitié et de commerce,

conclu à Constantinople, I. i ^

(Il n'existe pas de traité antérieur.) [et. Russie. — Traité de paix perpétuelle, signé

à Koutschouc-Kayriardgi, LUI

(Indication des traités antérieurs depuis 1711.)

S. Russie. — - Convention explicative du traité

de i77 ^, signée k Constantihople, 1.162

p. Règlement pour la neutralité. Voir ce mot,

1780 et à rindex.

t. Espagne. — Traité de paix et de commerce,

signé à Constantinople. I. 235

. Russie. — Traité de «commerce , signé à

Cofistantinople, I. 278

- Russie. — Traité de paix, signé à Constanti-

^' nople, * I. 315

[•. Séned en faveur des sujets de l'empereur

d'Allemagne, et Firman pour l'exécution. I. 318 ( Indication des traités antérieurs depuis 1649. )

\, Prusse. — Traité d'alliance, signé à Cbn-

stantinople. IL 30

t. Autriche. — Acte d'armistice signé à Giur-

gewo. II. 32

t. Autriche. — Traité de paix, signé à Sistoïu. H. 56

- Russie. — Traité définitif de paix, signé à

Yassy, H. 65

Russie. — Traité d'allianee défensive, signé

èi Constantinople. - IL 160

\ Grande-Bretagne. — Traité d'alliance, signé

à Constantinople. H. 174

. Deux-Siciles. — .Traité d'alliance, signé à

Constat^ople. IL 174

(Indication des traités antérieurs.)

30Qct.

480S. SSJoin.

Sq>L

47 JuUlet

5 Janv.

484S. 48 Mai.

4849. 48 Mai.

Mai Mai.

Noire.

vMffe, relative aux fieBJtnedBei.

FtAKOL — Tndfé àéBxàÛt}kfm,igt\ Pans, pîr^cédé étan eztnit èi li| préÙminairé^a 9 Oct 4804 (iDdioaticm des^ ^'^^ ântériemèiriim

PiussB. — Rnom' ooialjehk^

Tunis.

PiijssK. — Nojte du voifjâstèn^mÊÊfm

oeroant la wgMjgsaùon

lamerNoîra .-ij^ G«AiaHiJNuRA6iiB. ^^K^^Trailé de pûiîi

à Qm^ofUincple., oùnBrsomAl»

latàaoB de 1675:

BmsiB. — TratCé de paix, PAfS-SAS. — Les eiplliiuitii

nn. Voir jtMMiMb ja

iiTX, r partie» t. IV, p.- Jfl7.)

PosTOfiÂL. — Voir arc J^XXVn dncfbi htions de 1740 ayec laFranoa (Iv Becodl, 4« paclie, t. IL p. 604.)

SuftDi. — Voir )«p«Hrtie 1887. Lestok antémurs y sont indiqués.

ToscAKE. — Voir î« partie 1834,

IMS.

PORTIIQâJk

4763. 10 Févr. Le Portugal est compris au traité depaô. oondaàAirtseiitrerBqpagne, laPnov el la Grande-Bretagne. l '

Voir, à raimée MOO, mité entre Je PMpt et la r — -•- — *^ -^

1766. 20 Sept. DAinaumcK. ~ Gonvantion commerciales signée à JJAotme. l

1777. 1^' Oct. EsPAOïcB. — Trailé de paix, signé à SM-

Bdephornse. 10]

1778. 4 1 Mars. Espicke. — Tnalé de paix, s%né an AvA. l < (La Flranoe a aooédé * oa Ir^u.)

1782. 13 Juillet. RrssR. — Convenlîon signée ii TriitI' Wii i ^oury, poor le mainfiea de la liberté de la navigation neutre. Voir IV^afinlft' à rindex.

PORTUGAL r- PRUSSE. 447

lllet. France. — ^ La France accède au, traité du 1 \ Mars 1 778, entre TEspagne et le Portugal L 301 IV. France. — Convention signée au Pardo, pour régler les différends élevés sur la côte de Cabinde. . L 355 pt. Sardaigne. — Abolition du droit d'aubaine

et de détraction. L 417

c. Russie. — Traité de commerce, conclu à

Saint-Pétersbourg. L 417

Grande-Bretagne. — Voir Grande-Bretagne. H. 68 i. Proclamation royale relative au port de Lis-

bonne. H. 115

ùt. France. — Traité de paix et d'amitié , signé

k Paris. H. 145

c. Russie. — Traité d'amitié et de navigation,

signé à Saint-Pétersbourg. U. 160

i. Tripoli. — Traité de paix et d'amitié. II. 186

n. Espagne. — Traité de paix, signé à Bada^oz. U. âl39 pt. France. — Traité de paix, signé à Madrid. IL 266 n. .Décret concernant la neutralité. H. 289

Til, Grande-Bretagne. — Traité signé à Londres,

pour un emprunt de 60,000 livres sterl. II. 335

( Indication des traités antérieurs depuis 1642. )

VT. Grande-Bretagne. — Traité d'amitié et d'alliance, signé à Rio de Janeiro. IL 352

vr. Grande-Bretagne. — Traité d'amitié et de commerce, suivi d'un acte du parlement anglais du 31 Mai 181 1 et de quatre ar- . ticles explicatifs du 18 Dec. 1811. II. 355

c. Grande-Bretagne. — Articles explicatifs.

(Voir le traité de commerce de IS'fO. ) c. Porte ottomane. — voir art. XXXVra du traité

de 1740 avec la France. (Becueil de MM.

d'Hauterive et de Ctsst, 1'« partie, t. U,

paussE.

rà. Porte ottomane. — Traité d'amitié et de

commerce, signé à Cqnstantinopk. I. 41

( Il n'existe pas de traité antérieur. ) ril. Suède. — Convention séparée, relative au commerce , jointe au traité , signée le même jour à Ribniiz , pour une suspension d'arme^ . I. SI3 ( Indication des traités antérieurs depuis 1648. )

47M. il J^nv,

17<ia. » Avril.

17Uli. 44 (M.

1707. OMm|H.

4M0U, IN lhH\

Imâieatkm 4e« «. » «.,„ ..

F^/BTK rnTOSAsnL — Traité cTalIiaiice. a^

H OmMUmtinopU.

UuwmtAOi. — Abolition du droit de cktn:-

(fMANUB-BllETAaifB. — Voir GRiHIDE-BlETAGO. L ^

Fhanck* — Traité de paix , signé à Bët l ^ ( KmiuUi par 1(» traité de 181 i ; voir 2^ P. d. c. 1

iiu^ffiK. — Convention conclue à Samt-Féêenhourg, (Second démembrement de 1/1 Pologne.) l "I

Sahiuignk. — Convention signée à TVirm, , pour rnholition du droit d'aubaine. U. \ KrATH-llNiH. — Traité d'amitié et de comu\iW{\ «igiié à Berlin, pour dix ans. U i^ ( HonUN on v%uour par le traité de laK. ) HrHHiK, -^ Convention pour une neutralité inaritiiuo armée, conclue à Saini-MerS'

ISmitik ott«>s^m« ^ PiniuiD ooacemmi Tri- )Hdi ^ Tiinis. D. 3n |

uillet. Porte ottomane. — Note du ministère ottoman, concernant la ïiavigation prussienne dans la mer Noire. U. 321

uillet. France. — Traité de paix, signé à TiUit. H. 323

(Annulé par le traité *de 1814; voir 2ie p. d. c R.) Lvril. Bavière. — Abolition du droit de détraction. 11. 388 Loût. Mecklenbourg-Strelitz. — Abolition du droit

de détraction. II. 389

Loùt. France. — Voir l'Index -^Aubaine.

)ct. Mecklenbourg-Schwérin. — Abolition du

droit de détraction. II. 388

Jov. Anhalt-Coçthen. — Abolition du droit de

détraction. II. 389

>éc. IBade. — Abolition du droit de détraction. IL 389 'évr. Saxe-Cobourg. — Abolition du droit de

détraction. II. 390

(Renouvelée en 1814.) ïars. Suisse. — Abolition du droit de détraction

et d'émigration. II. 390

Lvril. Nassau. — Abolition du droit de détraction .

et d'émigration. II. 390

(Renouvelée le 31 Octobre 1816.) Lvril. Anhalt-Bernbourg. — Abolition du droit

de détraction et d'émigration. IL 391

( Renouvelée le 23 Mai 1815. ) uin. AnhalttDessau. — Abolition du droit de dé- *

traction et d'émigi'ation. IL 394

( Renouvelée le 23 Décembre 1816. )