‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatiqueChapitre 212 sur 258 · BRUNSWICK — COLOMBIE · texte numérisé non relu

BRUNSWICK — COLOMBIE

1829. 11 Oct. Hesse-Cassel et divers états. — Convention

conclue entre Brunswick, le Hanovre, la Hesse électorale, le grand-duché de Saxe- Weimar, le duché de Nassau, le grandduché d'Oldenbourg et la ville de Brème , signée à Cassel.

Voir Zollverein à Tannée 1811.

1834. 1er Mai. Hanovrb. — Traités concernant les contributions indirectes et l'emploi des armes par

les douaniers. 394

1835. 8 Sept. Prussb. — Convention détapes. 425

1836. 7 Mai. Voir Oldenbourg. 437

1 837. 1 1 Nov. Voir Hanoyre. 500 1839. — Voir Prusse. 556 1839. 25 Avril. Prusse. — Mesures contre les délits forestiers. 562 1839. — Articles supplémentaires à l'acte pour la navigation du Weser, signée le 10 Septembre Ï823. 616

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