V. E tablisscments insalubres

II«‘morragies (Moîni» ^ «loniicr en eau «!')• — 4^9’ 4^^» 4^^*

Herzégovine. — Législation minérale, 578.

llesse-Harmstad t (€Hran«l «liiclié de)* — I^égislation minérale, 579.

ll3r«lrogèife protocarboiié (Cîaz)* — V. Grisou.

Hygiène «l«»« travaillctii-f« «laits les établis.sements in«liistrielN* — V. Etablissements industriels, Travail des enfants et des femmes...

Hypotliè«iue. — La concession arrive purgée entre les mains du concessionnaire ^ 4- — droit à la redevance, réuni à la surface, est soumis aux hypothèques, 4> 29. — La mine concédée l’est également, 4, 29.

Immeuble. — Les mines sont immeuble, ainsi que leurs accessoires, 2, 29, 125.

UE LÉGISLATION MINÉRALE

Impôts. — V. Explosifs, Redevances.

luilcinnitps. de la surface pour recherche de mines V Recher

.^es. - Pour les dommages causés par les travaux extérieurs. V. OccûfaTions' d vL occasionnés par les travaux intérieurs. V. Dommages

a la .smjacc. — A 1 inventeur, quand il n’obtient pas la concession - et au meme, pour ses Irais de recherches et travaux utiles. V. Inventeur. — Â la mine voisine, pour inondations. V. Inondations.

■ ndiWsibllîlé .le« concessions. - Obligation pour le concessionnaire de coor-

dan^lS^^' u sous^uiie direction unique et de désigner un correspon-

uaut, 38, 39 et siiiv. V. Concession, ^

Infractions aux lois. — V. Contraventions.

Ingénieurs des mines. — Organisation du service, Police et uniforme 234 —

Retraites et pensions, 234. — Comptabilité, 234. — Tournées, 23o, 234.

Atlributioiis et surveillance générales. — Recherches de mines, 20, 23i, 232. — Instruction des demandes en concession, concurrence, extension, réunion renonciation, réduction, 5, G, GG, G7, 71 à 74, 78 et suiv., 85, 88 et suiv., 114, 180, 23o, 23i. Projets d’afliciies et projets de cahiers de charges, 23o. — Retrait, i3o. Bornage, 100, 109, 198, 199. — Redevances publiques, 32, 33, 3-1, i3G, 187, 189 à i44i ^49» i63, 1G6, 1G9, 174, sSo, 281 . — Statistiques, 34. —

Procès-verbaux de visite des mines, 248 et suiv. — Exécution des mesures de police prises par le ministre et par le préfet, 195, 208, 229. — Livrets d’ouvriers, 244. — Explosifs, 35i, 355, 85G, 406. — Mines de sel, 591, 598, 596. — Tourbières, 27, 28, 229. — Carrières, 28, 34, 229, 282, 249, 532 à 536. — Carrières

souterraines, 527, 528. — Eaux minérales, 697, Goo, 602, 604, 60G, 609 à 612. — Appareils à vapeur, 614, Gi5, G18, G2oà624, G27, 628, G3o, 641, 642. — Inspection du travail dans les établissements dépendant des mines, 438, 454, 455 ; dans les établissements industriels, 44^* — ^es experts peuvent être pris parmi les ingénieurs des mines, i5, 34, 282. — • Nul plan ne peut être admis comme pièce probante dans une contestation, s’il n’a été levé ou vérifié par un. ingénieur des mines, iG. — Honoraires, iG, 282, 284. — V. Contrai^ entions.

Surveillance de police pour la sécurité des ouvriers, 180, 181, 184, 189, 191, 2o3, 280, 281. — Grisou, 219, 224, 2G2, 272, 4^* — Incendies, 40G. — Délégués mineurs, 867, 871, 874, 37G à 879, 887, 892, 894 à 896, 899. — Les ingénieurs doivent être avisés en cas d’accidents, 182, i83, 191, 449> 45^* — En pareils

cas, ils doivent prendre les mesures nécessaires, i83, 191, 204, V. Péril innni* nent, — Enquêtes et procès-verbaux d’accidents, i83, 184, 191, 204, 2o5, 4<^^) 407, 426, 4^7» 4^9- V. Constatations des accidents. Contraventions. — Cadavres laissés dans les travaux, 204. — Service de santé et boîtes de secours, 244* Caisses de retraites et de secours, 4^^> 4^9» 47^, 47^> 477> 4^^> 4^i> 494*

Surveillance pour la conservation de la mine, 9, 17, 34, 4^» 181, i84i 189,

191, 2o3, 280, 281. — Vérification et conservation des plans et régistres réglementaires, 3o, 34, io4, i8i, 182, i85, 187, 201, 280, 281, 244, 246, 25i, 588. — Levée des plans, 282, 25i. — Investisons, io5. — Assèchement des mines, 87, 4^- “ Entreprises illicites, 280. — Projets de travaux, loi. — Ouverture de travaux, 199. — Suspension de travaux, 281. — Abandon de travaux, 26^ 27, 182, 200, 282, 245, 24G, 249. — Travaux de secours et travaux communs à plusieurs concessions, io5.

Surveillance et mesures pour la sfirete du sol et celle des habitations, 9» 189, 2o3, 280, 281. — Caution, 282. — Interdiction d’exploiter, io3. — Fermeture

d’ouverture au jour, io3.

In^énieuN en chef aes mines. — Fonctions et attributions spéciales, 280, 246 à 249, G28. V. Ingénieurs des mines.

Ingénieurs ordinaires des mines. — Fonctions et attributions spéciales, 280 a 282, 245 à 249. V. Ingénieurs des mines.

Iiiunaations. — Dans une ou plusieurs mines, 35, itjS. — Enquête administra* tive, formalités, travaux d’assèchement, répartition des dépenses, 36, 37, 4®,

HECUKII. MÉTHODIQUE

48. Sanction : le retrait de la concession peut être prononcé, 3^ et suiv.

— Inondation d’une mine par une autre, 8.

Inspecteurs tles mines. — 18^8, 1229.

Inspectif^n tlii travail clans le» établiHsement» industriels. — V. Etablissenients industriels, Travail des enfants et des femmes. Durée du travail. Inspection médicale. — V. Eaux minérales.

Instruction de» demande» en coiice»sion9 extension, réunion, i*eiionciation^ réduction. — V. Concession.

Interdiction d’exploiter dans le voislnafire d’un chemin de fer. — io3. V.

Carrières, V. Sécurité des ouvriers. Sûreté du sol, des habitations et des exploitations, Zone prohibée.

liitc^rêt» dan» une Société. — Sont meubles, 3, ii<).

Interruption de travaux. — V. Travaux,

Intoxication saturnine. — Soins à donner en cas d’ — .

Inventeur. — La découverte de la mine est un motif <le préféren<*e pour roJ>lcntîon des concessions, 18, 589. — L’inventeur a droit à une indemnité lorsc|u'il n’obtient pas la concession, 18, ai, 1^9. — Elle est due pour la découverte de la mine, 4- — réj^lée pair Taicte de concession, 4 > 21, 99. — L’inventeur ai droit ai une autre indemnité pour frais de recherches et traivaux utiles. Celleci est réjçlée par le Conseil de préfecture, 9. — L’acte de concession purjçc, en faiveur du concessionnaire, les droits des inventeurs, 4>

Investison. — io5, ao3. — V. Interdiction, Carrières,

Issue. — V. Puits,

Italie. — Léjçislation minérale, 579.

•lapon. — Législation minérale, 58o.

Jlardin». — Proliibition d’y ouvrir des puits et d’y pratiquer d’autres ouvrages. 3. ai. 3o, 55, 58.

diaugeage. — Des courants d’air, aoa, aao. — V. Anémomètres^ Grisou. — Des sources il’eaux minérales. — V. Eaux minérales,

Jluges de paix. — Attributions qui leur sont conférées en matière de Caisses de secours et <le retraites, 4Gi>* 4^? 4^» 49^» 49^* — Avainces aux ouvriers, 609, 611. — Saisies-arrêts sur les salaires, 5ia et suiv. — Conciliation et arbitrage facultatifs, 5i8 et suiv.

t^aolin. — Est rangé dans la classe des mines, a.

tiampes, ai5. — De sûreté. V. Grisou.

EiOuage» partiels. — ► V. Concession.

I^ave». — Sont rangées dans la classe des carrières, a.

I^avoirs. — i3, i4. î>3.

Epieux réservés, 3, ai, 3o, 55, 58.

Idmitation de» heure» fie travail. — V. Durée du travail.

I^lppe-Oetmold (Principauté de). — Législation minérale, 578. ï^ippe-^chauiihoiirg (Principaiitc^ de). — Législation minérale, 578.

I^ivrets. — D’ouvriers adultes, i85, a44> 499» ^09, 5io, 5ii. — Des enfants, des lilles mineures et des femmes employés dans les établissements industriels, 44^» 5oo. — Des ayants droit aux caisses de retraites, 4IH1» 473, 4^7 à 4^9» 497- I^uxemhourg (drand duché de). — Législation minérale, 58o.

Machines. — Servant à l’exploitation, sont immeubles, a, 39. — Distance à laquelle elles doivent être établies, 3, ai, 3o, 55, 58. — Règlementation relative aux machines, aoo, ai3. — V. Mécaniciens,

Magasin». — Distance à laquelle ils doivent être établis, 3, ai^ 3o, 55, 58.

Maire». — Certificats relatifs à la publication des demandes en concession, a3. — Délégués mineurs, opérations électorales, 369, 38i à 383, 393. — Caisses de

DK KKGISI^ATION MINKHALK

secours cl de retraites, opérations électorales, 4G5, 468, 478, 480. — Durée du travail dans les mines, 5o5. - Vérilication des livres de contrôle des ouvriers, i8d. - llei cyanccs publiques, iSg, i4o. - Sécurité des ouvriers, conservation des exploitations et des habitations, 189. — Devoirs qu’ils ont à remplir en cas d accidents dans les mines, i83, 184, 191 ; dans les établissements industriels, 4J2 a 444, 448 a 45o. — Boîtes de secours, 188. — Déclarations d’ouverlure et surveillance des carrières, r>3o, 53i, 533, 534. — Etablissements insaluDres, ()44. — Procès-verbaux de contravention, 182.

\ . Avis en cas d'accident, — Mairie.

Mairie. — Formalités qui doivent y être accomplies et pièces qui doivent y être envoyées, loy, (>12. — V. Maire.

Maison». — A (|uelle distance de celles-ci 011 peut établir des travaux de mines, 3, 21, ‘3o, 55, 58,102. — V. Habitations.

Maitre» déformés, 11 à

Maître» mineur», i85, 827.

Malatlie». — V. Caisses de secours.

Manganèse. — Est rangé dans la classe des mines, 2.

Manomètre». — V. Appareils à vapeur.

Manufacture». — Hygiène et sécurité des travailleurs dans les... V. Etablissements industriels. — Durée du travail dans les... V. Durée du travail.