V. Concession, Travaux

Minerai» fie fer. — V. Fer. — Dits d’alluvion, sont rangés dans la classe des mi. nières, 2. V. Minières. — Exploitation, réglementation, 5o 57, fJo.

Minières. — lo, ii, 19, 22, 25 à 27, 3o, 3i, 49 et suiv., 57, 60, 98, 106, 442, 45o

et suiv., 471. V. Délégués mineurs. Concession.

Mise en demeure. — Aux concessionnaires de mines inexploitées, ii8 et suiv. ; aux exploitants qui n’ont pas transmis les plans de leurs travaux, 25i.

Modèle». D’afllches pour demandes en concession, extension, réunion, renon-

ciation, division, V. Concession. — D’avis au public, i33. — De cahier des charges, 85, 97, 100 et suiv., i3i, 182, i33. — De décret de concession, 85, 97 et suiv. — De soumission, 182, i33.

Molybdène. — Est rangé dans la classe des mines, 2.

Mutation de concession. — V . Concession.

IVeufcliàtel (Canton de). — Législation minérale, 58i.

IVice — 49- , - O -K

IVotification. — Des oppositions et des demandes en concurrence, a, 28, o5, 68, ^o.

80,84, 589. — Du décret de concession, 25, 100, loi . — Des demandes d’occu. pation, 56. — Des actes administralifs concernant la police des mines, 182, 189, 192,195,240.-^ De l’opposition à rexéciition «les travaux, 102. — A faire aux concessionnaires i>our les informer de rouvertiire de rciKjuéte prescrite par la loi de i838, 47» — Aux concessionnaires <léchus, 120, 126, 128, 129. — En matière de caisses de secours et de caisses tle retraites, 4^^> 1 ^ 4^5 î de

déléf^ués mineurs, 3^6, 3^8, 379, 34>3 ; d’arbitrag‘e facultatif, 5i8.

IVorwèjçc. — Législation minérale, 58o.

IVouYelle-Calécloitie. — Législation minérale, r>i4, 544 et suiv.

IVoyès à, floniier 2^ux). — V. Asphjrxie,

Oceupsitioii fie la. «urfare. — Du dri>it d’occupation, 8, 56^ 09, 590, 599. — 3'ravaux pour lesquels rocciipation peut avoir lieu, 56, 59, 099. — Occupations pour routes, canaux, chemins de fer, travaux de secours, 56, icx4» — Indemnité d’occupation, 56. — Le propriétaire peut contraimlre l’exploitant à acquérir, 8, 56. - — L’exploitant est tenu de payer au double, 8, 5i, 59. — Tribunaux compétents pour le payement des indemnités, 8, 56,599.

Oldenbourg* (Cîrand Ouché tU). — Législation minérale^ 678.

Oppositions. — Aux demandes en concession, renonciation, etc., V. Concession. — A l’exécution tle travaux sous des lieux d’habitation ou sous d’autres exploitations, 4. — A des projets d’exécution de travaux, 101, 102.

Or. — Est rangé dans la classe des mines, i.

Orientation des plann. — 251,262.

Orifice de* puit*. — V. PuUsy Entrée des travaux.

Outils servant à l'exploitation. — Sont immeubles, 2, 29

OuTertiire de traxaiix. — V. Travaux. — Débouchant au jour. — V. Puits.

OuTriers. — Maîtres-mineurs, i85. — Poursuites contre les... 186,

V. Accidents, Avances, Arbitrage facultatif. Caisses de secours et de retraites, Délégués mineurs. Durée du travail, Elablissenients industriels. Livrets, Saisies-Arrêts , Secours en cas d'accidents. Sécurité des ouvriers.

ParacHutes, 210.

Patente. — L’exploitation des mines n’est i)as sujette à... 6, 3i ; mais la fabrication des agglomérés et celle du coke y sont soumises, V. Agglomérés, Coke.

Patouillet*, i3, 1^, 53.

Partage de concesHion. — V. Concessions.

Pajs-Das. — Législation minérale, 58o.

Pf'^nalité*. — V. Contraventions.

Péril imminent, 180, 181, 189, 191, 2o3, 534-

P€*rîmètres de protection. — V. Interdiction, Investison, Eaux minérales.

PermisHioiis pour l’etablissement de fourneaux, forges, martinet*, usines, etc., i3, 14. — V. Minières, Usines, Travaux.

Pérou. — Législation minérale, 58o.

Pbospliates de chaux. — 539 suiv.

Pierre* à bâtir, Pierre* à. chaux, Pierre* à plâtre^ Pierres â fu*il. — Sont

rangées dans la classe des carrières, 2.

Plans et coupes. — A annexer aux demandes en concession et aux cahiers des charges, V. Concession. — Annexés au décret de concession, 25. — A remettre dans un délai de six mois à dater de la notification du décret de concession, icK>, loi. — A annexer aux demandes en extension de concession, 90 ; en renonciation à concession, 9<), ii4; en partage de concession, 26. — De bornage, 109. — Pour établissement de la redevance fixe, 137. — De la surface^ 199, 201, 216. — D’avancement des travaux, 104, 181, 187, 190, 192, 196, 201, 2i5, 222, 25o et suiv. — A remettre chaque année à l’Administration, io3, 190, 192, 195, 201, 25i. — A annexer aux demandes d’ouverture de travaux, 102, 199, 588, 589. — D’abandon de travaux, io3. — Des mines abandonnées, 26, 27. —

A annoxer a la convention prescrite par la loi rte i838, /'(O. — D’assèchement

T 2f>8, 3o8, 309, 3i8. - Des carrières, 28, 626,

.>3i, ;»i3, i>3;>. — De rteliimtation rtes circonscriptions rte délégués mineurs,

A annexer aux demandes en autorisation d’établir

rtes fabriques de dynamite, 351, 354. — En matière rte réglêmentatToVrt’ap^^^^ relis à vapeur, 63G ; rt’eaux minérales, 601, 6o3, 612. — Produits comme pièce probante dans une contestation, 16. — Pureau des..., 40. l'IaiiM iiiclinéM. — Circulation dans les..., 210, 211,258,259.

IMntiiie. — Kst rangé dans la classe des mines, i. l*lomb —

l^loiiibaçino —

l^ollce €loH mines. — V. Administration des mines. Sûreté des exploitations, Sécurité des ouvriers, Siireté da sol, Exploitation restreinte et suspendue, I^ologfiie riisso. — Législation minérale, 581.

l^oiulre noire. — V. Explosifs,

Poursuites. — V. (Contraventions, Procès-verbaux,

Pouzzolanes. — Sont ranf^rées dans la classe des carrières, 2. l®r€*férence pour l’obt^^ntion tles concessions, 4, ^4» 77> ^ - (^Concession,

Pr«“fet (Pouvoirs et attributions). — Abandon de travaux, 182, 199. — Appareils à vapeur, 618. — Aj)provisionneinent des consommateurs, i83. — Assèchement des mines, 36, 37, 47« — Caisses de secours et de retraites, 4^4 4^^-> —

Carrières, 53i et suiv. — C^oiicession. Demandes en obtention, concurrence, extension, réunion, renonciation, 5, 6, 23 à 25, 65 et suiv., 89, ii4, 180, 594. — Délégués mineurs, 366, 367, 369 à 372, 377, 879 à 381, 887, 894 à 899, 4<^2. — Direction uni(jue, 38. — Eaux minérales, 698, 699, 601, 602, 604, 607, 612, 628. — Etablissements insalul)res, 02, 643 à 645. — Etablissements industriels, 43i. Exploitation restreinte ou suspendue, 9, 125. — Exploitations superposées, io5. — Investisons, io5, 208. — Fabrication, transport et vente de la dynamite, 35i à 354, 356, 357. — Grisou, 224, 225. — Mines de sel, 587, 588, 598, 596. — Occupations, io5. — Oppositions à exécution de travaux, 102. — Ouverture de travaux, 199. — Partage de concession, 26. — Permissions de recherches, 20 63, 64. — Plans, 201, 25i.— Projets de registres et de plans, 104. — Projets de travaux, 102, 589. — lledevances publiques, 82, i36 à 144, i49» ^^7»

i(^. Règlements, 206. — Réquisitions au profit de mines voisines, 208,

V. E,xéciition d'ofjice. — Sécurité des ouvriers, 9, 57, 180, 181, i83, 189, 190 et suiv., 196, 2o3. — Sûreté des exploitations, 9, 57, 180, 182, i83, 189 et suiv., 195, jMy 2o3 — Sûreté <lu sol, 9, 57, i83, 189. 170 et suiv., 191, 195, 196, 208. Suspension des travaux, 40. — Tourbières, 27, 28. — Travaux de secours et travaux communs à plusieurs exploitations, io5.

Pri^ilc^e. — En faveur de ceux qui ont fourni des fonds pour la recherche de la inbie, 4. En faveur de ceux qui ont fourni les machines, 4- —

Orocè-t^erbaux. - De visites de mines. 242 et suiv. V. Ingénieiirs Délêirués mineurs. — D’accidents dans les mines, 204, 200, 4<^^Mo6,^427.