H EG EST
36139 (Avignon), 21 novembre t348.
A la demande du chap. de Vienne, Julien Cellerier
est nommé chan. de cette égl. ; il possède régi, de St- Sévère de V-e, l’archiprêtré de St-Vallier, dioc. de V-e, et unbénéf. presbyt. en legl. de V-e(4ol. T.). — Exéc. : •les abbés de St-André de V-e et de Bonnevaux-, l'official de V-e.
Gkakff, Clément VI et la province de Vienne , n° ii36.
36140 (Avignon), 2 t novembre i348.
Le sacristain de Vienne est chargé de la collation de
Tégl. paroiss. de Cruseüles, dioc. de Genève.
Graüff, Clément VI et la province de Vienne, n° n35.
36141. Grenoble. 24 novembre 1848.
...Ind. t... Mariage traité par ordre d’Humbert, dauphin de Viennois, entre Pierre Tricheti, dit vulgairement ËaUdum ou Baudon maître-queux (coquin) et sergent d’armes du prince, et Catherine, fille de feu Pierre du Port, notaire. Catherine constitue- en dot à son futur 200 tlor. or affectés par Pierre et Jean Magnini, frères, de Grenoble, aux dots de Catherine et feu Euglëritine, sa sœur, plus 100 d’augment et 80 donnés dans le testament- de Pierre M-i. Pierre promet et jure d’administrer fidèlement ces biens; il donne- à sa future 100 flor. Les fidéjusseurs sont Rodulphe de Commiers,- seigneur du Mas. Jacques de Die (Dya), dit ’ Lappo, chevaliers, Raymond Falavelli, jurisc., Humbert bâtard de Faucigny, Richard et Argoudi, damoiseaux,’Jean du Pont, Andrevon Toscani. Jean Mathey, etc. (2). Acta ap. Gracionopolim, en la maison de feu Guy de Miolans, jurisc., habitée par François Andree, jurisc. ; présents (4). François Bermundi, de St-Chaffrey, not. imp.
Areh. de l’Isère, B. 2614 (Reg. Pilati 1343-9), xlv-ij.
36142 25 novembre 1 348, Reconnaissance à noble Aymon de Névâche (Nevas-
chia), par Selvon Cafier, d’une setérée-de terre et pré aux Pontets, sous l’hommage lige et 5 sols de plaid à chaque changement de possesseur... Ramier, not. impér. delph.
Lacroix (A.), Invent. arch. hospit. Romans, (I, H.28, orig. parch.), 3ob.
36143 Le Péage, 26 novembre i348.
François de Theys (Thesio), fils naturel (donatus) de
feu Girard de Theys, doyen de N.-D. de Grenoble, et Jean Malleni, de Cornillon, au nom de sa femme Catherine, fille de feu Etienne Guiffredi, dit de Brié (Brecio), et d’Utilie, fille de Jean de la Combe, compromettent ah sujet d’une maison avec four et salle, à Grenoble, rue Chenoise (Chalnesia), en Raynaud Atheyne et Guionet Grinde, notaires, citoyens de Grenoble, sous peine de 3o flor. or. Acta ap. Pedagium, mandement de Montfleury, sur le chemin public; présents (5). François Bermundi. de St-Ghaffrey, not. imp.
Arch. de l’Isère, B. 2614 (Reg. Pilati i343-(j), xliij-iiij,
36144 (Avignon), 27 novembre 1 348.
A la demande de Philippe' de Lans, dame d’Apclier,
le pape écrit de faire sortir du prieuré de Salignac, dioc. de Gap (5o 1. T.), vacant par la mort de Rostaing Truoi, Pierre du Mas, chan. de Cvocien., dioc. dé Siste-
ron, introduit par Bérenger, abbé dudit monast. , sur qui pèse une excommunication majeure. On mettra à sa place Guillaume de Sabran, diacre, chan. de St-Ruf, nonobstant un mal incurable à l’œil gauche.
‘Gràëff. Clément VI et la province de Vienne , n* 1x37.
36145 Romans, 27 novembre 1 348.
...Ind. a... Testament de Jean Àlamandi, de Beauvoir-en-Royans, dioc. de Grenoble, damoiseau, fils de noble Jean A-i, chevalier. Exécuteurs : le prieur de St- Romain de Granenc et curé de Beauvoir-en-Royans, Jacques Constantini etLantelme Campani, de Beauvoir. Fait Romanis , en la maison du testateur, qui fut à feu Hugonet d’Arlia, vers le pont, dans la rue Brocherie . Témoins. Pons Meyllureti, de Romans, not. imp.
Arch. hospit. de Romans, VII, B. 1 , orig. parch.
„ 36146 Romans, 3o novembre 1 348*
A la fête de sk André, le dauphin dans un sermon public reproche sévèrement aux femmes de porter des capuces fermés comme les hommes et à ceux-ci de porter des vêtements courts n atteignant pas le genou; il prohibe ces excès sous peine de 100 sols.
Memorabilia Hunib . Pilati (Valbonnays, Mâm. hisU Dauph . 679* ; Hist. de Dauph , II, 6â5*).
36147 Romans, 3o novembre 1 348.
Ordonnance du dauphin Humbert pour maintenir
l’office de mistral de la Muré aux héritières de Guigues de Vilaret : Marguerite et Guiffret, petites filles de François de Vilaret, représentées par leur tuteur Reymond Rosseli, de la Mure; il reçoit 3o flor. d’or et 60 moutons. Dat. Roman,, per dom, en conseil, assistants François de Parme, chancelier, Amblard sr de Beaumont, et Pierre Durandi. H. P.
Arch. de l’Isère, B. 2962, lxxj-iij ; B. 3oo8, IIIP IIII” ijh-v, 433b-6. Invent, Graisivandàn , III, 200-1,
36148 ’ Décembre 1 348.
Lègs par Bertrand de Flandènes à l’abbaye de Léon-
cel de 2 flor. d’or de pension annuelle, hypothéqués sur un pré et terres contigus, situés à Alixan, lieu dit en les Bricailles ,
Arch. de la Drôme, Léonce!, InVent. X, 169 ; n° 477.
36149 ■ Romans,, iw décembre r 348, ...Ind. t..., pontif, Glement, pp, VI a0 7. Humbert,
dauphin de Viennois, déclare à Jacques de Pérouges (Perruciis), chevalier, envoyé de Pierre duc de Bourbonnais et de la duchesse sa femme, qu’il a éprouvé d’autant plus de déplaisir des retards apportés à son mariage avec Jeanne, fille aînée du duc; que cette union lui agréait fort ; il a accepté plusieurs délais successifs et avait prévenu par Hugues de Mâcon, de l’ordre des Prêcheurs, qu’il n’attendrait pas au delà de la s1 André ; cettè date est passée et il proteste n’être plus lié par ses engagements, ce. qui ne lui enlèvera rien de son affection pour le duc. Act , Romanis , dans la maison du dauphin jadis à Berthon de Maloc ; présents : André évêque de Rodez 1, François ! de Parme,
1. Cet André, admis comme évêque de Rodez ( Rathen .) en i348 par Gams, Ser. episc . eccl, cathol, , 6i3\ a été supprimé par Eubel, Hier, cathol , med, ævi , 449» 4 27* Là où. Valbonnais a lu Ruthenensi , le ms. porte Rodescen .
chancelier, Ahiblard seigneur de Beaumont, Amédée de Roussillon, cos' du Bouchage, Aymon de Chissé, Nicoud de Claude, chevaliers, et Pierre Durandi, juriscons., trésorier du Dauphiné. Humbert Pilati (not). -,
Arch. de l’Isère, . B. 26 17 {Reg. Pilati i348-g), xvb, 85k. Invent. Généralité , I, 3i : 46. Fontanieu, Cart. du Danph . II, 290. — Valbonnays, Mém. hist. Dauph. 636-7, cf. 63o ; Rist. dé Danph. II, 582-3, n° 268. = Guiffrby, 336, 117.
36150 » ' Romans, 1“ décembre 1 348.
Bienné (Benenatus) Johannis, de S. Geminiano,
marchand, habitant de Serves (Cervie), et Perret Raynaudi, d’Avignon, marchand, avaient été déférés et accusés devant le dauphin Humbèrt pour avoir extrait de Romans et porté hors du Dauphiné certaines quantités de blé. Bienné les précise et justifie cette exportation à raison d’une inondation. Le dauphin admet l’excuse et l’oblige à importer les mêmes quantités d’ici à la Purification. ...Ind. r. Fait dans le cloître des frères Mineurs de R-nis; présents Damin Gotafredi, et Guy Revoyrie, chevaliers, et Hugues Riverie, dam.
Arch. de l’Isère, B. 2617 {Reg. Pilati 1 348-9). xiiij-v, 84-6.
36151 Avignon, 2 décembre i348.
Grâce expectat. de canonicat çn l’égl. d’Aix en faveur
de Jean de Deaux (Deutio), chan. d’Embrun.
Grange (H.), Somm. lettres pontifie. Gard (1911), n° 781.
36152 (Avignon), 3 décembre i348.
A la demande du dauphin, Guillaume Fournier l’ancien, de Messinge (Mios-e), dit de Marcossey, licencié in ulroque, reçoit ledécanat rural de Vuillonnex, dioc. de Genève, etc. ; plus un canonicat et la sacristie de l’égl. de Genève. — Exéc. : le prieur de St-Robert, dioc. de Grenoble, etc.
Graëff, Clément VI et la province de Vienne, n” n38-g.
36153 Romans, 4 décembre i348.
Les fils et héritiers de feu Nicolas Constancii, d’Alba,
chevalier et docteur en droit, qui avait possède, en fief du dauphin les châteaux, villes et lieux’de Ghateauneufde-Bordette, Aubres, Coste-Chaude et Montaulieu (Tlforetilieu), avec leurs mandements, juridictions, etc., étant morts sans laisser d’enfants, cognats ou agnats capables de succéder auxd. fiefs, le dauphin Humbert, après mure délibération, méditant les nombreux services à lui rendus et à ses prédécesseurs par Guigues , Toscani, de Grenoble, chevalier, à qui il avait conféré l’ordre militaire, et pour se 1 attacher davantage, lui donne en fief les susd. châteaux et leurs dépendances, avec pouvoir d’y ériger des fourches (f areas), carcans (coslellos), chaînes et autres instruments de justice. Le dauphin s'engage à les libérer de toute^ obligation et hypothèque. Guigues sera tenu jusqu’à 5oo flor. p.our les charges imposées et jusqu’à too pour les legs ' d’œuvres pies faits par Nicolas. Investiture, sans réserve de fief, hommage, ressort et supériorité, r re aux bailli, juge et procureur des baronnies de Montauban et Mévouillon, aux châtelains du Buis, Ménndol, Nyo'ns et Mirabel (Miribeli). Le dauphin reconnaît avoir reçu pour cette donation, par les mains de Jacques Riverie, commandeur de Navarre, Jean Revolli, confesseur, et Guillaume Fornerii, procureur du dauphin, i5oo flor d’or. Est éteinte de ce fait la creance de Gui-
gues sur le dauphin, à raison de l’office de châtelain de Vizille, montant à 900 floy. ..-.Ind. i, Acta ap. R-nis, en la maison du dauphip jadis à Berton.de Maloc ; présents : François deParpna, profes. de droits et, chev., sr d’Aspremont et chancelier du Dauphiné, Leuczon de Lemps, doct. en décrets, prieur de St-Donat, Jacques Riverie, commandeur de Navàrre, Jean de Salvanhaco, doct. eh décrets, Guill. Fornerii, lie. en droits, et Pierre de Gatmignan, dam. Guigues Leussonis, clerc de la Buissière, not.
Arch, de l’Isère, B. 2617 {Reg. Pilati 1348-9), ij-vj, 72-6. Invent. Baronnies, I, 223” : 270.
36154 Romans, h décembre i348.
Humbert, dauphin de Viennois, avait assigné à la maison de la grande Chartreuse 100 sols gros Tournois de revenu par le mandement de Montbon'not (18 janv. 1339). L’assignation ayant été supérieure à la somme promise de 6 sols, pour qu’on ne trouble pas les religieux à cette occasion, il leur fait don de cette différence, ordonnant aux châtelain, mistral et autres officiers de n’y pas mettre empêchement. Dat... ap. Romanis...
Invent. Graisivaudan, II, 122”. — Lu Coutrulx, Ann. Cartus., V, 478-9.
36155’ ‘ Glérieu, 4 décembre 1 348.
... Ind. 2... Le testament de Ghabert Archinjaudi, chevalier, père de Humbert Archinjaudi, damoiseau, contenait un legs en faveur du monastère de Vernaison, d’une rente de 4o sols bons Viennois, pour son anniversaire, rachetable par ses héritiers moyennant 4o flor. d’or. Actaap. Clayriacam, en la maison du testateur : témoins (7). Paul’ Tyvoley, not. imp. et roy.
Arch. de la Drôme, Vernaison, orig. parch. n« 76.
3gl56 (Avignon), 7 décembre 1 348.
Raymond Larvassii reçoit le prieuré de St-Marcel d’Etoile, dioc. de Valence (9 1. et 10 s. T.), dépendant de St-Chaffre (St-Théoffrède) et vacant par la mort de Bertrand de la Bâtie, survenue à Rochefort, dioc. d’Avignon, dans la réserve. — Exéc. : l’official de Valence,’ etc.
Graëff, Clément VI et la province de Vienne, n” n4i.
j g Y 9 décembre 1 348.
L,e dauphin quitte Romans pour aller à Avignon dans ipoir de la promotion d’Henri de Villars, archevêe de Lvon, au. cardinalat.
Memorabilia liumb. Pilati (Valbonnays, Mém. Inst, uph. 679* ; Hist. de Dauph. II, 6a5 ). .
Jgg T 3 décembre 1 348.
Vente par Gonond Armaud et Pierre son fils à Boni- •e Brbxi, notaire de Romans, de deux pièces de terre ' mandement de Pisançon, l’une confrontant la croix d Pisançon, l’autre aux Fromenteaux. franches et franc alleu, sous le plaid ou muage à chaque chanment de seigneur et possesseur, plus son droitsur ns de tout le mandement de Pisançon.
Grenoble, Invent. St-Marcellin, II, i355.
(Avignon), 1 5 décembre i348.
Le cardinal Hugues [Rogerii] obtient ^
; la collation du prieuré de Barraux, dioc. de Grcno
ble, vacant par la mort de Géraud Duriane, à Pierre Duriane, sacristain dud. prieuré, par labbé de St- Chaffre (St-Théoffrède), malgré la réserve.
Graëff, Clément VI et la province de Vienne , n* 1144.
36160 17 décembre 1 348- Eustache de Marsanne, mari de Vierne de Grignan,
fille de feu Giraud Adémar, seigneur de Grignan et d Aps, demande à Giraud, baron de Grignan <St d'Aps, rétrocession de 3oo flor. d'or, légués à Vierne par son père pour la marier et donnée par elle à son frère au cas où elle mourut sans enfants.
FrLLiïT, Not. s. Grignan, dans Joarn. de Die (i5 août 1869).
36161 17 décembre* i348.
Giraud, baron de, Grignan et d'Aps, considérant les
services d'Eustache de Marsanne, lui donne sa quatrième part des droits utiles et directs qu'il percevait au territoire des Cordis, jadis à Hugues de Grignan, sous réserve d’hommage.
Fillet, Not . s. Grignan , dans Joarn . de Die (i5 août 1869).
36162 St-André de Vienne, 19 décembre i348. Jean, élu abbé du monast. de St-André de Vienne,
nomme procurateurs pour offrir le commun service au cardinal Guillaume (Curti) et à Etienne, archevêque d'Arles, officiers de la chambre apostol. : Guill, de Gastanet, chan. du Puy, Guill. de Godario, chan, ouvrier de Vicario, dioc. de Cahors, Barthél. de Cassanlibus, clerc de St-Flour, Symon Louvier et Pierre Monluet. Fait en i'égl. du monast. de St-André ; présents : Arnaud Humbeit, infirmier, etc. Jacques de Vergey, du Puy, not.
Graëff, Clément VI et la province de Vienne , n° 1145.
36163 (Avignon), 20 décembre i348.
Le cardinal Ademar (Roberti) obtient confirmation de la collation de la préceptorie de St-Antoine de Constance, faite malgré la réserve à son chapelain Allemand de Murinais par l’abbé de St-Antoine.
Graëff, Clément VI et la province de Vienne, n“ iityj.
36164 (Avignon), 20 décembre x348.
Giraud Amici (Ami), seigneur de Châteauneuf et vicairedela cité d’Avignon, obtient pour Isnard Aymçri, du comtat Venaissin, le prieuré de St-Michelde la Laupie, dioc. de Valence (70 bon. 1. V.), dépendant de Cruas et vacant par la mort de Géraud Alzyacii (réservé le i3 avril 1347).
Graëff, Clément VI et la province de Vienne , 11 0 iu,6.
36165 (Avignon), 20 décembre r348.
Confiimation de la collation a Jean de Quincieu
(Quinceno !), chan. de St-Antoine, par l’abbé delà précep'torie de St-Antoine d’Aubenas.. . — Exéc. : le doyen de Vienne, Gilet de Montchenu et Jacques de Balone, chanoines de Vienne.
Graëff, Clément VI et la province de Vienne y n0i 1149.50.
36166 (Avignon), 21 décembre i348.
Le sacristain de Vienne est chargé de la collation de
I’égl. paroiss. d’Annecy-bourg.
Graëff, Clément VI et la province de Vienne, n« n5i. .
36167 (Avignon), 22 décembre i348.
Le pape accorde à Jean Monloelli, abbé de'St-André
de Vienne, l’autorisation de recevoir la bénédiction des mains de l'évêque qu’il choisira.
Graëff, Clément VI et la province de Vienne , ii° 1162.
36168 Romans, 22 décembre i348.
Humbert Marchiandi, juriscons., official de Vienne à
St-Doriat et vice-gérant à Romans de B[ertrand], archevêque et comte de Vienne, abbé de Romans et de St- Chef (S. Theuderii ), en présence d'Aymar de Ourson, procureur du'sacristain, Jean Garin, me écolâtre, Didier Artodi et Guigues Marcellarii, grands courriers, chanoines de ï 'église St-Barnard de Romans, vidiment Pacte du n avril préc.s scellé du grand sceau du dauphin. Facta Romanis , dans le consistoire de la cour de l’officialité... ind. 2... ; témoins :• Berton de Maloc, etc. Jean Régis, de Ghavaunes, Pierre Bernini, Eustache Bauduini, André de Mallin, Vincent Chavillati, nott. Ind. 2. Sceau.
Arch. de l'Isère, B. 2970,91. Refformac. car. major . Vien. et Valentin. 09-73. — Réplique du chapitre, 84» i4o-5r. Secousse, Ordonnances des rois de Frànce (1732), III, 271-92.
36169 27 décembre t348 — 27 décembre r 345* Hommage de Mondon de Vesc.
Invent . Baronnies , 82$ ; Valeniinois, IV : II, 672-3.
36170 ■ * (Fin 1 348).
Traité de paix entre Humbert, dauphin de Viennois,
et Edoua'rd, sire de Beaujeu. Le sire de Beauj eu reçoit 10.000 florins, les châteaux de Miribel, Pérouges et Beauregard, à la charge de tenir le tout eu fief dudit dauphin, Amblard, seigneur de Beaumont, Amédée de Roussillon, sr du Bouchage. Hugues de Marzé, $rde Belleroche, et Etiennede Laye, sr de St-Lager/sont.commis pour faire la délimitation des seigneuries de Montluel, Miribel, Pérouges, Meximieux, Bourg-St-Christophe et Ghalamont.
Hüillaud-Bréholees, Titres mais . duc . Bourbon , n° 2008.
Comptes des châtellenies de Belleçombe, Allevard,
Avaîon, Voreppe, Morêtel, Montbonnot et Montfleury.
Valbonna-ys, Mém. hist. Dauph 637-8 ; Hist Dauph. II, 583-4, n’ 269.
Comptes de Jean S[a]rnier, maître de la maison de
l'aumoned'Embrun. *
Arch. de l'hôpital d’Embrün, B. 8r, invent. ( Invent . V, ii2b).
Testament de Hugues d'Avalon, fils de Pierre, chevalier.
Arch. de l'Isère, B. 3986, orig. parch. ( Invent . IV, 9ob), s. d.
36174 Montel-St-Maixënt, 1349.
Philippe, roi de France, accorde à Edouard, sire de
Beaujeu, maréchal de France, le château et ville de Ghateauneuf, le péage de Villefraiiche et autres droits, en compensation du château de Gurebelle (Miribel?) que lui détenait Humbert, dauphin de Viennois.
Paris, Arch. Nat., très. d. chartes, J. 270, 8. = Cabin . histor IV, 11, 273. ,
Artaud de Beaumont est châtelain de Moirans et Guy de Commiers, de Réaümont.
Ghorier, Ilist . de Dauph . I, 860 ; 20 661.
Procès entre les habitants des Crottes et l’abbé de
Boscaudon, au sujet de l’usage d’une montagne aud. lieu, suivant la division du ruisseau de l’Infernet.
Grenoble, Invent. Embrunais , ioo.
Sentence arbitrale entre l'abbé et monastère de Bos-t caudon et les consuls et communauté des Grottes, au sujet des droits de pâturage et défrichement accordés aux habitants dud. lieu.
Arcb. de l’Isère, B. 2961, 36; B. 4a53 (Invent. IV, 16I*). Invent. Embrunois , 97.
Inventaire des actes, titres (et) privilèges concernant
le bailliage de Briançon, fait par Etienne du Roux et Raymond Falavel.
Lettre de Clément VL à Pasteur, archevêque d’Em-
brun, et à Bernard, évêque de Senez.
Raynaldus, Ann. ï347, 26 (XXV, 474k)*
Procédures au sujet de la restitution de la dot de
Catherine Eustache, veuve de noble Guillaume de Silve, épouse en secondes noces de noble Raymond Francon, contre les cautions de lad. dot.
Grenoble, Invent. Généralité Dauph . 399.
36181 i349* Dénombrement des albergements faits au profit du
dauphin en diverses communautés du Faucigny ; i5o articles. .
Grenoble, Invent. Prov. êtrang. iog\
Comptes des monnaies de Mirabel, de Serves et de Crémieu, rendus par Ottelin Lazare et Pierre Fultre* maîtres des monnaies du Dauphin.
Arch. de l’Isère, B. 2814 (Invent . II, 124*)-
Sceau des monnayeurs du s; empire Romain (pape, roi d’Anjou, Savoie, Lyon, Valence, Poitiers, Arles, Orange, dauphin, Vienne, Lausanne),
Skooussiï, Conjectures sur un sceau du moyen âge, dans Mêm. de Vacad * d. Inscript, et Bel.-let. (X7o3), ‘XVIII, 1, 3 3 o-4o, pi. Pu brin (André), dans Doc. acad. Savoie (i883), V, 06-9, pl. *
Fondation de la fête des Onze mille vierges par Ber-
nard Agerii.
Reg. instrum. maj. anhiver. S 1 Barn. Romani$} I, 44**
36185 qi34?‘
Simon de Brèmes est envoyé par le comte de Savoie pour s’informer des pillages et incendies commis par ses sujets de la Palud contre les gens de la Tour. ^
. Pimnw, dans Bail, hikt.-archêol. Valence, XIV, 9^-6 (a
.OU , A i
o minage rendu à Pierre de Châlus, eveque de înce et Die, par Guionet Baile. ^ ^
reh. de la Drôme, B. 8092, cit. (. Invent . V, o26b).
Décimé accordée (au roi de France) dans le diocèse ■ de Vienne.
Moranvillé (H.), dans Bibl. de l’éc. d. Chartes, XLIX, 181.-
36188 ior janvier i34g.
Donation par Catherine Guiffrey, femme de Bérard
Grinde, à Jean et Guiguet Guiffrey, ses frères, de 800 flor. d’or que Jean lui avait constitués en dot, et de tous ses droits sur ses biens paternels et maternels. Guillaume Mirail, not.
Invent, de Goncélin, le Cheylas, Morêtel.
36189 (Avignon), a janvier 1849.
Le pape confère à Albert Allemand, moine d’Oulx,
dioc. de Turin, le prieuré de Sïnard, 0. s1 A., dioc, de Die, dépendant de ce monast., vacant par la mort de Lantelme Luyson, réservé le i°r sept, r 343 ; il a déjà le prieuré de Gommiers, même 0., dioc. de Grenoble. — Exéc. : l’évêque de Die, le prieur deSt-Robert, dioc. de G-e, etc.
Graëff, Clément VI et la province de Vienne, n“ n53.
36T90 3 janvier 1849.
Investiture, au nom du dauphin, par le châtelain de Pishnçon des terres vendues le i3 déc. préc., avec quittance de tous arrérages, plaid, muage et autres droits dus au dauphin.
Grenoble, Invent. St-Marcellin, II, i355.
36191 10 janvier 1 34g.
Le dauphin Humbert mande à ses officiers de Briançon, du Queyras, de Césanne et d’Oulx de faire jouir les religieuses du monastère dè Salettes des revenus elles accordées les 8 juin 1802 et 3 déc. i343.
Arch. de l'Isère, B. 4322, vid. du 1 1 juin i358 (Invent. IV , 1 .34*).
36192 . 10 janvier i34g.
Reconnaissance en fief passée (au dauphin Humbert) par Guillaume de Montrigaud, fils d’autre Guillaume, de plusieurs censés à Beaurepaire et à Peyrins, en la
paroisse de Mours.
Grenoble, Invent. St-Marcellin, II, 1234-5.
36193 10 janvier i34g.
Hommage prêté (au dauphin) par noble Josserand
Vornoilly, dit de Serre, héritier de son épouse Amphélise Richier, fille de Jacques de Lyon, pour tout ce que sa femme tenait en fief aux mandements de Moras et
Invent St-Marcellin, I, 987; Viennois, II, 4^-5 : IV, a3x.
36194 (Avignon), 1 1 janvier i349- Oddon de Tournon, chapelain du cardinal Guy (de
Boulogne), obtient à sa demande un canonicat à Tournai : il est déjà chan. de Vienne, de Romans, de Cambrai. — Exéc. : le doyen de Valence, Gilles de Montchenu, chan. de Vienne.
Grabff, Clément VI et la province de Vienne, a» 1164.
36195 12 janvier i349- Le duc de Bourbon se rend à Romans : on arrête
au’à l’octave de la Purification (9 févr.) il y aura payement à Vienne de 100000 flor. et que les fiançailles se
feront à la quinzaine (16).
Memorabilia üamb. lHlati(V womAYs, Mem. hist.Dauph. 679*, cf. 63o ; Hist. de Dauph. II, 620*).
36196 Corbeil, janvier i 348/9. Adémar, comte de Valentinois et Diois, avait transporté les châteaux de Tournon, Privas et Boulogne ( Bononia ) à son fils Guichard, qui mourut sans héritiers; cet héritage revint au comte actuel Adémar, qui le transféra à son oncle Adémar de Poitiers. Philippe, roi de France, dont il était tenu en fief, ratifie et autorise les comtes de Valent, et Diois à en garder la seigneurie. Fait dans Thôpital de St-Jean de Jérusalem près Corbolium...
Du Chesne, Comtes de Valentin,, pr. 09.
36197 (Avignon), 16 janvier 1349.
Bernard de Bedas, clerc de Gahors, est introduit
dans le monaslère de St-Antoine
Graëff, Clément VI et la province de Vienne , nQ ii55.
36198 20 janvier r349-
Révocation (par le dauphin Humbert) de l'inféodation et donation du 4 déc. 1 348 à’ Guigues Toscan*.
Grenoble. Invent . Baronnies , I, 224* : 270-1.
36199 21 janvier t 349 *
Jean, évêque de Grenoble.
Arch. de- l’Isère, B. 2946, 649.
36200 Beauvoir, 22 janvier 1349.
Humbert, dauphin de Viennois, mande au bailli de
la terre de Faucigny, d'avertir les châtelains de son bailliage de garder les châteaux avec le plus grand soin et de faire publier à plusieurs jours d’intervalle que chacun se tienne prêt à suivre l’étendard au premier son de trompe pour repousser lé seigneur de Beau jeu ; il l'avisera de la quantité des blés, vin etchairs' dont il peut disposer. Dat. in Bello videre,’ assistants : le chancelier, A. sr de Beaumont, François de Theys, chevalier, et François de Gagnio.
Valbonnays, Mêm. hist. Dauph. 638-9; Bist, de Dauph, II, 584, n° 270.
36201 Embrun, 23 janvier 1348/9, Promesse faite à Bertrand du Lauzet, prieur claustral, et Giraud Rostagni, grand cellérier de Boscaudon, par Jean de Rame, de Baratier, de payer une pension de 9 gros à l’O rond, pour 20 flor. d’or légués par son oncle Guillaume Truchet, donné ou convers de Boscaudon, imposés sur un pré à Baratier, in Charpollio, pour son anniversaire le jour de sfc Antoine. Fait devant l'église de Ste-Marie Majeure Ebredun ., devant la porte St-Jean. Témoins. Michel Lombard, d’Embrun.not.imp.
Arch. des Htes-Alpes, H. 4» orig. parch. (Invent: 6h). == Rom. 229*.
36202 a4janvier 1349.
Donation par le dauphin Humbert à Berton Trabuc
ou Trabut, son valet de chambre, d'une maison, vigne, terres, prés, bois, cens'et services, possessions et revenus échus au grince par droit de main-morte au bourg de Beauvoir (Beaurières) et à là Sône, réservé au dauphin la directe seigneurie. . . •
1 Grenoble, Invent . St-Marcellin, I, 4i2-3, on.
36203 29 janvier 1349.
Testament non signé du dauphin Humbert ratifiant
le transport du Dauphiné.
, Grenpble, Invent Generalia, I, 66.
36204 (Avignon), 3o janvier 1349.
Adémar de Poitiers obtient pour Adémar de Bar-
bières (Barberia) le prieuré de Ghosséon (60 1. T.), dioc. de Die, qui va être vacant par la promotion de Ponce de Mornans au prieuré de l’hôpital près Crest, dioc. de Die;
36205 (Avignon), 3o janvier 1349.
A la demande du même l'archevêque de Vienne est
invité à confier à Adémar de Gurson, chan. de St- Barnard de Romans, la direction de l’hôpital de i'aumônerie de 'Ste-Foi de Romans, vacante par la mort de Jean de Malot; il est déjà choriste de Valence et recteur de l'égl. paroiss. de St-Sauveur, dioc. de Valence. Graëff, Clément VI et la province de Vienne , n° 1161.
36206 3i janvier i349- * Lettres du dauphin Humbert, ordonnant à tous les châtelains de rendre leurs comptes aux auditeurs desd. comptes à Romans.
Grenoble, Invent. Généralité Dauph . I, 28ob : 533.
36207 i«r février i349* Hommage prêté (au dauphin Humbert) par Odon
Allemand, seigneur d'Uriage, de tous les fiefs qu’il tenait de lui. .
Grenoble, Invent . Graisivaudan, A. 602 : VI, 342\
36208 . . ier février 1349.
Mariage d'Amieu (ou Boniface), seigneur de Miribel,
et Bé(a)trix de. Clermont. Barthélemy Ranon, de la Côte-St-André (not.).
Gaignièrbs, Généalogie de Clermont-Tonnerre, II (Paris, Bibl. Nat., ms. franç. 22243), 162 (titre).
36209 (Après 2 février) i349* Compte des syndics de la communauté de Valclu-
son, conformément à la concession du 5 mai i344, de 3 termes de leur redevance annuelle envers le dauphin, échus à la Purification.
3Ç210 (Avignon), 3 février i349-
Rolet de St-Gervais, chambrier de l’évêque de Grenoble, reçoit régi, paroiss. de Sallanches, dioc. de Genève ; il possède déjà un cléricat dans la cathédrale de Grenoble, un canonicat en l'égl. de St-André, l’hôpital de Valbonnais, la chapelle de St-Michel dans le palais épiscopal de Grenoble. — Exéc. : l'official de Grenoble, etc.
Graëff, Clément VI et la province de Vienne , n° n63.
36211 - 5 février x 349.
Hommage prêté (au dauphin Humbert) par Guigues
de Morges, fils d'autre Guigues, mari.de Gilette Eynard, dame de la Motte (St-Martin), pour tout ce qu'ils> tenaient du dauphin.
Grenoble, Invent. Graisivaudan , III, i39b.
36212 (Avignon), 6 février i349* L'archevêque de Vienne, le prieur de N. -D. de Mon-
taut (Montealto) près Avignon et le prévôt d'Avignon sont nommés juges conservateurs du prieur de N.-D. * d'Annonay, dioc. de Vienne, 0. s% A., pour 5 ans. Graëff, Clément VI et la province de Vienne , n° 1164.
36213 8 février i348/g.
Hommage prêté au comte (de Valentinois) .par. François Bertagny.d’Allan, habitant Chàteauneuf-de-\lazenc.
Grenoble, Invent. Valentinois, I, 58i. .
36214 (Avignon), j3 février 1349.
Humbert Pilati est pourvu du canonicat et prébende
vacants en régi. d’Embrun par \sl mort de Gabriel de la Fare et réservés le 26 nov, i347 5 d est chantre de St- André de Grenoble, chan. prébendé de la mêmeégl. et de Nevers, vie. perp. de la chap. N.-D. à St-EIox de Nevers ; il possède des personnats en l'égl. St-Julîen de Cleriis, dioc. de Genève, ejt l'expect. d’une dignité ou office en celle de Nevers. — Exéc. : les évêques de Gap et de Grenoble, le sacristain de Vienne.
Ghaëff, Clément VI et la prov . de Vienne , n° 1167.
36215 * (Avignon), i3 février f349*
Pierre de la Verne, familier du pape, obtient pour s
son neveu Jean delà Verne, chan. de Saint-Antoine, la préceptorie du Forez. — Exéc. : l’évêque de St-Paul- Trois-Châteaux, etc.
Grakff, Clément VI et la province de Vienne , n68.
36216 i3 février 1348/9.
Testament de rcT Etienne du Mans, dit Burlata,
médecin (jtzicus) à Valence. /
Hépert . doenm. cceles. SS. Apol . et J oh, Valencie , 87^.
36217 *4 février t349* Le dauphin se rend à Tain ( Tinetum ), le chancelier et
le conseil du roi et du duc de Tournon. pour la translation de la propriété et de la possession du Dauphiné à Charles, 111s ainé du duc: de Normandie.
Memorabilia Hnmb . Pilati (Valbonnays, Mém . hi$t Danph. 679*, cf. II, 601 ; Hist . dè Daaph . II, 620*, cf. 6^0-1). Guiffrry. 72-3. Bellbt (Ch.), dans£uiï£. soc. archêol . Drôme , XXXVIII, 24 ; Hist . de la ville de Tain , I, 90-1.
36218 (Avignon), 16 février 1849.
Etienne Mathiuu, profès de Tournus, est pourvu du
prieuré de Villeperdrix, dioc. de Die, dont le prieut de St-Amant, dioç. de St-Paul-Trois-Châteaux, est colla-
teur, réservé le 12 avr. (347 du vivant du PFienrf Guîl“ laume d'Albres. — Exéc‘ : l'évêque de St-Paul-Trois- Châteaux, les prieurs des Tourrettes et de St-Amapt;
dioc. de Die. . ' ,
Graëff, Clément VI et la province de Vienne, n 1170.
36219 « (Avignon), 16 février 1 349-
Gonfirmation^de la collation contre la réseive du
prieuré de Vesinis, dioc. de Vienne, à Bernard de Royan. moine de St-Ghaffre (St-Théoffrède) par a de cc monast. à la mort de Pierre Roselli.
Graëff, Clément VI et la province de Vienne, n” 1171.
36220 (Avignon), 16 février i349.
Confirmation do la collation par le meme du
prieuré de Cléon [= Cliousclat], dioc. de a ence, a Etienne de Villeneuve, .à la mort de Guy de la Balme. Graëff, Clément VI et -la province de Vienne, n” 1172.
36221 Tain, 17 février i349- Hommage prêté au dauphin Humbert pai
d’Argençon, fils de Raymond, coseigneurdud. lieu , po la i/a de la terre d’Argençon. son terroir et appart.-, jurid, et autres droits, joignant la Beaume-des . rnau , Aspremont et Aspres. Fait dans le cloître.
Arcli. de l’Isère, B. 2618. Invent. Gapençais, 7. —
Le chapitre de Vienne partage les terres vacantes qu avaient tenues Hugues Lombardi. Humbert de Besant etGuigonet Remestayn, chanoines, parles mains de Pierre Remestayn et Jacquemet Vetuie, chanoines : Hugues Remestayn, doyen, Pierre de Vernet, précenseur, Guillaume de Virieu, chantre, Sy. mistral, Pierre Remestaynz, capiscol, Guigues de Charlieu (Çariloco) dit Collerti, sacristain, Guigues de Serre, maître de chœur, Pierre de Biol, not.
Liber divisionum terraram capit. eccl. Vienne , crxb-xj .
36223 ao février f 349- Le dauphin divulgue son secret et proteste ne plus
vouloir se marier. — Après que le chancelier'et les conseillers du roi eurent traité de la translation à Tournon, puis à Romans,’ le dauphin donna au bâtard Jean Châteauvilain avec 4oo flor. de revenu (n° 33307).
Memorabilia Humberti Pilati (Valbonnays, Mém. hist. Danph. 679* ; Hist. de Danph. II, 6a5a).
* 36224 . a3 février 1349.
Lettre au sujet d'une donation de vente parle dauphin Humbert à .Girard Després.
Paris, Arch. Nat., J. 282, 3.
36225 Grenoble, 37 février r349- Leltre close...
Arrli. de l’Isère, B. 2946, 601.
36226 . 28 lévrier 1349.
Approbation et confirmation par le dauphin Humbert
de sa donation du 16 mai 1 348.
Grenoble, furent. Prov. êtrang.
36227 Mais r3A9 = mars 1849»
36228 ’ i°: mars i349v
Bulle de Charles [IV], roi des Romains, par laquelle il confirme à Aymar de Poitiers, comte de Valentinois et Diois, tous les péages par eau et par terre qu il avait
auxd. comtés... Ind. 2... — Cf. i4.
Grenoble, Invent Valentinois, V. qW : III» fôo.
36229 . - a mais i34g.
Donation par Humbert, dauph. de Viennois, à Berton
Trabut, d’une maison à St-Marcellin, qui avait été à
jgues [de] Ghalon, etc.
Arch. de l’Isère B. 2991, lxvj. lavent. St-Marcellin, U, 1902. j23Q Romans, 3 mars i349-
Donation par Humbert, dauphin de Viennois, à Hum- >rt [Us de DurandCrozet, du Qiieyras, son filleul, une vigne de 8 fossérées,' à St-Clément, hèu dit a
lune, confinant la Durance, etc., et d’un pre^e ahémi- ;es, à la montagne de Réotier, lieu dit pré Michel, etc., le utconfisquéà Jeande Faucigny (Foussigny), chevalier. Aroh. de l’Isère, B. 3ooi, 197- Invent. Embrunats, 187, 263-4.
■ Romans, 3 mars i349*
Confirmation par le dauphin de la concession du 7 sept. i34o, par Jean de Faucigny aux habitants de
“S; 7. Si» b“ 3.o..:.9ï- “
“ (Avignon), 6 mars i349-
A 1. prière Je l’értquo eide d-pi» de Grenoble, . ap„ confirme l’élection faite, en .gnorance de là
réserve (12 oct. ï347), de Guigues de Gommiers, un des plus anciens chanoines de l'égl. des Augustins de Grenoble, au décanat majeur de cette égl., vacant par la mort d'Aténulphe de la Bàlme ; il résignera le décanat de St-André en Savoie, qui dépend de cette égl. -- Exéc. les prieurs de St-Donat, dioc. de Vienne, et de St- Robert, dioc. de Grenoble, et le prévôt de. St- André de G-e.
Graëff, Clément VI et la province de Vienne , n° 1176.
36233 Romans, 6 mars i349- Humbert, dauphin de Viennois, par affection naturelle et à la prière de ses prélats, barons et nobles du Dauphiné, fait donation entre vifs à son neveu Jean Bâtard, chevalier, fils naturel de son frère Guigues, dauphin de Viennois, de son château de Ghâteauvilain, dans la baronnie de la terre de la Tour, au diocèse de Vienne, avec son mandement, territoire et district, en fief rendable; il Ten investit par la tradition de son anneau, se réservant la supériorité. Dat . Romanis , assistants : Henri de Villars, archevêque et comte de Lyon, et Jean de Chissé, évêque’ de Grenoble.
Invent . Viennois, I, aô? : 466b. — Du Chesne, Datif, de ' Vienn pr. 65. = Chômer, H . de D. I, 818 ; 2% 629.
36234 6 mars 1348/9.
Legs fait p'ar Polie de Poitiers dans son testament
aux frères Mineurs de la ville de Grest, d'un revenu de xo liv. pour la fondation d'une chapelle sous le vocable de la Ste-Vierge, à prendre sur les revenus du château . de Vaunaveys.
Grenoble, Invent . Valentinois , I, 867-8.
Donation par Pétronille, veuve de Damet Alamandon,
à ses enfants, d'une vigne à Mours et d'un bracelet (circalum) en argent.
Arch. delà Drôme, E. n332i couvert. pareil. (/noen*. VI, 4o5b).
36236 Romans, 7 mars i34g.
Humbert, dauphin de Viennois, assigne à Aymar de
Rossillon, chevalier, seigneur d’Anjou, le péage avec la gabelle deServes/Se/’uict), pour6o8 flor. d’oï annuels, avec compensation des années supérieures et inférieures. Sceau. Dat. Rom.
Arch. de l’Isère, B. 2991 ( Injorm . Vieil.- Valent. III), lxvi\ 384*.
36237 Romans, 7 mars 1349.
Le dauphin Humbert écrit aux gabelleurs et péagers
de. Viennois et particulièrement de St-Lattier, pour leur défendre d’exiger aucun péage ou gabelle sur les poissons, poules, poulets, fromages, œufs, etc.
Arch. de l’Isère, B. 3687, reg. ( Invent . III, 140*).
36238 8 mars' 1348/9.
Testament d’Hugues Ances Espalier, de Montélimar,
par lequel il lègue à chacune des recluseries, maladreries et hôpitaux de Montélimar 5 sols, à l’aumône de la charité une pension rachetable d’un setier de blé sur le lieu des Combes, à la confrérie de Ste-Croix 1 florin ; et institue ses filles Isabeau et Machiena héritières universelles. Par devant Esmindo Saramundi, notaire de Louis Adémar, seigneur de Montélimar.
Arch. de la Drôme, 29 H xo (anc. 1. r, n. 4), orig. parch. de 76 1.
Douaire de Jeanne de Vienne, veuve d'Henri sire de
Montagu, chevalier,
Pjetit (E.), HisL ducs Bourgogne, VIII, 477, n° 8534.
36240 (Romans), 9 mars (1349).
Ass(isfcants) les (archevêques) de Lyon (et) de Vienne,
(levêque) de Grenoble, le prieur de St-Donat, le prieur deSt-Robert, le commandeur de Navarre, A. de Beaumont, A. de Roussillon, François de Theys, Rod. de Chevrières.
Arch. de l’Isère, B. 2617 (Reg, Pilati 1 348-9), 190*.
36241 9 mars x 349- Compte d'Aymarond Allemand, châtelain de Beau-
fort, de 3 années échues à la s1 Jean-Bapt. 1349.
* Grenoble, Inveni . Prov . étrang . n8\
36242 „ 10 mars 1348/9.
Albergement de maison et vigne à Bernard Vignay,
prêtre de St-Barnard de BÎomans.
Reg. instrum . anniçers, S' Barn. Romanis , I, 23o.
36243 ro mars 1 349 *
Reconnaissance passée en faveur des comtes de
Vienne de la moitié du grand poids de la ville, par Pierre Blanc.
Arch. de l’Isère, Inventaire n° 134, 55\
36244 11 mars 1349.
Hommage prêté (au dauphin Humbert) par noble
Antoine Charrière, de la Côte-St-André, en qualité d'administrateur de son fils Pierre et de sa femme feue Isabelle Luvel (de Lunel), fille d'Aymard de Si-Easicio , au mandement de Vaulx[ -en- Vélin]/ pour tout ce que son fils possédait en fief comme héritier de sa mère aud. mandement.
Grenoble, Invent, Viennois , III, i83-4. Rivoire de la Bâtie, Armor. de Dauph. i4ifc. ,
36245 Avignon, 12 mars 1349.
Glement VI charge Guillaume de la Balme, doyen
de l'église d'Avignon, de recueillir et garder les dépouilles en biens meubles, dettes et crédits de Dragonet, évêque de Gap, que le pape s’était réservées. — Cum certis ex caasis .
Albanés, Gallia christ . rioviss., I, instr. 3i2.
36246 12 mars 1349.
. Acte dans lequel Jean Rabot est qualifié de noble.
Rivoire de la Bâtie, Armor . de Dauphiné , 579*. Chevalier (J.), HisL généalogique de la maison de Rabot (1886), 1.
36247 ï3 mars 1 349* Confirmation par Humbert, dauphin de Viennois, de
la réduction du 17 sept. 1 34 1. — Cf. 3 préc.
Grenoble, Invent, Embrunois , 261.
36248 i4marsi349.
Bulle de Charles, roi des Romains et de Bohême,
par laquelle il permet à Aymar, comte de Valentinois et Diois, qu'il qualifie son vicaire au royaume d’Arles, de, disposer de ses péages, qui demeureront arrière* fiefs de l’empire, en faveur de ses oncles et tels autres qu'il lui plaira. — Gf. i#l* préc.
Arch. du chat, de Peyrins, chap. 1, n° 47) Grenoble, Invent . Valentinois, V, 295 : III, 460.
Romans, i4 mars r34gî
!• . . StATUTA DjïLBHIflALIA. |
Ind. 2, pontif. Clemenl. pp. VI a° 7. Humbert, dauphin de Viennois, se' remémorant les témoignages de fidélité que lui ont rendus les prélats, ecclésiastiques, barons, bannerets, nobles, vassaux, francs, ‘communautés et. sujets du Dauphiné, voulant réparer sestofts: sur Je fait des monnaies,; gabelles, fouages, cavalcades, mangeries, chiens, chasseurs, sommiers, faucons et valets causés aux églises, abbayes, prieurés, etc,, leur accorde les privilèges, libertés, immunités, franchises et grâces qui suivent. Le dauphin est tenu de payer leurs gages aux nobles convoqués pour les cavalcades, de solder la valeur des chevaux, roussins et sommiers perdus, même à l’écurie. Il doit racheter les captifs pris par l’ennemi. Il supprime les dalæ et clamæ de la cour de Viennois et autres. Il restreint dans les cours le nombre des meiniers ou sergents. On ne doit pas saisir de gages dans les maisons des nobles, quand il y en a de suffisants dehors. On ne doitpublier un testament nuncupatif dans la çour que sur la demande de l’héritier. Les frais des sceaux et actes des notaires doivent être modérés. Sont supprimé? tous les péages et gabelles introduits depuis son aïeul le dauphin Humbert. La monnaie doit être fixe et durable ; le dauphin se contentera d’un gros par marc pour droit de soigne uriage. Les nobles auront la connaissance des causes touchant les emphytéoses. Les nobles et autres sujets ne peuvent être tirés hors du Dauphiné, sinon pour une guerre . intéressant le pays. La cour ne peut procéder qu après signification contre les nobles en guerre entre eux. Les nobles sont autorisés à construire des maisons fortes. On ne peut faire d’enquête que sur les faits notoires et graves. Personne ne peut être attiré pour enquete hors de la judicature, sauf devant le prince et son conseil. Les hommes liges ne peuvent être contraints de faire des corvées et de payer des tailles que pour 1 utilité pu î que. Les sujets’ sont- exempts de tenir garnison (stabililæ). Barons et nobles doivent être convoqués aux cavalcades par lettres, sans menaces, sauf en cas d urgence. Les sujets des églises et des nobles ne peuvent se fixer
dans une ville franche sans dédommagement. Les barons,
nobles, etc. peuvent' donner en emphytéose ou cen. les biens qu’ils tiennent en fief dù dauphin, apres ni en avoir fait hommage, à l’exclusion des châteaux vi les, 'etc. Les meiniers (magnerii), et familiers de a ne peuvent faire d’exécutions dans la jun *cA|on nobles. Les biens des condamnés ne peuvent etre fisqués, sauf 'en cas d’hérésie ou de lèse-majes • . femmes doivent se' marier librement, sans contrainte. Les fiefs et arrière-fiefs sont réputés anciens, à moins de preuve contraire. Le dauphin nepeutexiger e tuailles pour lui, ses châtelains et officiaux, q échange du prix. Sont supprimées les sauvegar châteaux, villes et mandements des arons e rets. Ceux-ci ont toute juridiction pour connax ie et punir les offenses ou crimes. Le dauphin s e"Sg pas construire de nouveaux moulins Baron et naU s peuvent chasser partout, sauf dans les forets de Cl**
et deRéaumontfP/a/iej'Siq); défense de prendre les chevaux, roussins et sommiers des ecclésiastiques et deë nobles. Remisé des ouvertures et commises non exécùr tées des fiefs, arrière-fiefs et emphytéoses. Défense d’appeler à la cour dplphinale des jugements des châtelains, meiniers et autres officiaux sans les avoir pré- ' venus. Un coupable ne’ peut être distrait d'e sa juridiction pour cause réelle, civile, criminelle ou mixte. On ne procédera pas par voie d’enquête pour les biens ou droits delphinaux. La cour et le juge 'des appellations résideront à Grenoble. A raison de son éloignement là baronnie de la terre de Faucigny aura un juge des appellations. En temps de guerre entre le Dauphiné et là Savoie, on créera un juge des appellations pour les baronnies de la 'terre de la Tour et de Valbonne. Lés chevaux, roussins, chiens de chasse, chasseurs, familiers et autres garciones da dauphin ne pourront séjourner dans les maisons des religieux et ecclésiastiques qu’à ses dépens. Aucune cour delphinale ne dressera inventaire des biens de défunts, sauf requete des hén tiers, des exécuteurs ou des proches. On observera le droit commun sur le crime d’usure. 11 n’est pas néces- ’ saire de renouveler l’hommage des fiefs et grrierc-fiefs. En temps de guerre, les nobles peuvent conduire leurs amis par le Dauphiné. Les officiaux doivent remettre les .coupables aux bannerets. Les banniers ou meiniers (magnerii) ne peuvent faire des bans là où les vassaux ou nobles ont coutume de le faire. Seront observés les privilèges et immunités accordés aux villes, terres, baronnies, marches, bailliages et particuliers. On observera les dommages et on extirpera les mauvais. Les iu^es et procureurs sont nommés pour a ans et ne peuvent être renommés qu’au bout de 5. Le dauphin supprime la mainmorte ; les nobles doivent en faire autant. Les bâtons, bannerets et nobles doivent maintenir ces libertés à leurs sujets, sous peine d’en être prives. Le nouveau dauphin sera tenu de jurer ces hbe^s entre les mains de l’évêque de Grenoble ou de 1 abbe de St- Antoine. Les officiaux (baillis, juges, procureurs et châtelains) doivent jurer de les observer et seront punis de» leur violation. Acta Romanis, en la maison du dauphin qui fut à Berthon de Maloc ; présents : les archevêques 'de Lyon, Henri de Villars, et de Vienne, Bertranddela Chapelle, l’évêque de Grenoble Jean deChisse, HumbertPPilati, de la Buissière, dioc. de Grenoble, not. apost., imp- et roy. Grand sceau.
Uberi.d. Buu.8). A h. ^ l6 juiliet i3jo. Areh. de
Grenoble, AA. o , AA. 9, 63 g . l8i-9o, 196-^7 ;
l'Isère, B. 2617 /«g- *** g [^Vienne (lavent. III. 383-) ; B. 3008, V ^ *68 SfSmJde Grenoble, Ifi, n« 3, Um B. 39x7 ; 3921, 3o. Carf“- tii,.es- St- Antoine, 338, n» 4»4-
de ta CAame, yaleJlti I22.,. Reg Slatuts
Refformac. eut . »wj- , j, . Valenlinois V,
(Giraud). 85--XOX Âuuabo (G.). Mes.
3-7. Jurent des u‘™tle S Daapl H, 3i4- — Statata XIX. 72. ;FoN"Ü’i5o8 l5a9. xô3x) ; G619). 35‘. Ubertales, Delphmalia • ’ 0E Boissikü, Us. d.jiefs,
XXV ;.(t6i»),3to.SA«AW» Valbobsayh. Mem.
26, 35, 128-9. 1» -9-60, «J 1If 58^3, »•
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