tome de Gap, et Delphine, fille d'André de St-M«rcel

-sur le testament de Solicia Chevalier..., lundi. .

Arch. des Bouches-du-Rhône, St- Antoine, In vent, de i 336 . = Roman, 190*.

24447 n avril 1829/

Guillaume, évêque de Grenoble.

a 4 Gartul de la Chartreuse , cxxxxmi r°.

24448 20 avril 1829.

Ordre de payement par Philippe, prince cTAchaïe, à

Guillelmet, bâtard du dauphin [Humbert], frère de la

princesse [Catherine].

Gabotto (Ferd.), Asti al tempo di GugL Ventura , 498» n. 2.

24449 2a a vrd 1829.

L’évêque [de Grenoble] retient Catherine Montagnie

de biens mouvant de son fief. Pierre Symonis [not.] Invent. arch. évêché Grenoble (i499)» G. xliij, 5o\

24450 a3 avril l3a 9 \

Guillaume de Royn, évêque de Grenoble, exempte les ouvriers de. ses. monnaies de toutes, les charges locales, tailles, chevauchées, péages, guet, etc.

Invent, ai'ch. évêché Grenoble, n° 2675. = Puudhommiî, Hist. de Grenoble , 16 t.

24451 Paris, 24 avril 1829.

Lettres de Philippe, roi de France, au bailli de Mâcon : son féal chevalier et coriseiller le seigneur de Beaujeu et autres l’ont informé que Guy, sire de Beauregard, chevalier, et plusieurs de ses complices, bannis du royaume pour leurs méfaits commis dans la terre du seigneur de Beaujeu, ne cessent de faire des incursions, ont mis plusieurs personnes à mort, pillé leurs denrées et bêtes qu’ils amenaient au château de Beauregard. Ordre de l’inviter à restituer et de l’y contraindre par prise de corps et confiscation de ses biens. Don. a Paris.

Arch. de l’Isère, B. 2612 (Reg. Pilati i 3 ag- 3 o-g ), 47 l "* 8 ‘, dans les lettres du bailli de Mâcon du 23 mai. #

4452 St-Marcellin, a 4 avril i 3 ag.

Ind 12 .. Humbert Villeti, citoyen de Grenoble, îcïame à Jean Tardivi.de St-Marcellin, le payement e 400 liv. monnaie delphinale, d’après un acte du 5 nov. i 3 a 8 . Faitap. S. M-num ; témoins : Jacques Rierie, chevalier, Alamand Chaberti, damoiseau Gu, 1 irnne Granant, de Beauvoir. Humbert Pilati, de îuissière, [not.]

Arch. de l’Isère, B. 2612 (Reg. Pûaü i 3 ag- 3 o-g), 46 •

* 25 avril l3a9>

' Reconnaissance passée en fave ur deJean[de]Belle-

ombe, fils de Berlion, par Domenget Chamos, de 8 fos erées de vigne à la Grand’Combe, sous le cens de , “artes froment, mesure de I. Butasière. P.erre Gau-

ier et Jean Michel [notl.]

Invent, du Touvet, St-Vineent, chap. ,v.

a5 avril 1829.

^Ventes passée» en faveur de Jean de BeUecombe, par , pan Poulat Perret Gabier et Jean David, de cens et , igM , à Montallieu, 4 la Flochére. lieu dit à ta Perrette. Pierre Gautier et Jean Michel [nott.j Invent, de Goncelin, le Chef las, Morêtel.

Transaction entre le dauphin Guigues, comte de

Vienne et d'Albon, seigneur de la Tour, et Pierre de Baratier, Rodolphe d'Embrun et François Agny, qui pourront percevoir les tasches sur les défrichements et cultures entre le torrent de Vachères et la montagne, comme par le passé, moyennant 3oo liv. Tournois, contrairement à la sentence du juge de la Cour commune [d'Embrun] qui les condamnait à les délaisser et à payer 4o tournois d'amende.

Invent . Embrunais, = Roman, 190*.

24456 Grenoble, 28 avril 1829.

... Ind, i2. Hommage lige rendu au dauphin Guigues par Pierre Aynardi, chevalier, seigneur de Monteynard, qui reconnaît tenir de lui en fief franc et noble le château, mandement et territoire de Monteynard, trois parts de Chanousse (Chanossa), la maison forte de Roissard (Royssanis) et tout ce qu'il ne tient pas d'un autre seigneur dans le Trièves et le Graisivaudan. Act. ap . Gratianopolim , dans la maison de Guillaume Ala- «mandi ; témoins : Humbert Dauphin, Hugues de Genève, Humbert de Villars, Nicolas Constan', Guigues de Morges, chevaliers, Jean Humberti, juriste. Jean Amandrini et Humbert Pilati, nott...

Arch. de l’Isère, B. 2612 (Reg. Pilati i32Q-3o-g) y 47 ; B- 3009, V° xij\ Invent . Gapençais , 108 ; Graisivaudan , II, 43o* ; IV, 201. — Chevalier (U.), Invent, arch . Dauph. i346* 619. — Rom. 190*.

24457 Chaalis, mai 1329.

Philippe, roi de France, rend valable, malgré le défaut d’âge du donataire, la cession des châteaux de Privas, Boulogne ( Bolonia ), Barre (BarriiJ et St-Vincentde* Barre ( Barro ), dioc. de Viviers, estimés 2000 liv. Tournois de revenu, plus 1000 sur le péage de Baix (Banio), faite à Guichard de Poitiers par Adémar de Poitiers, comte de Valentinois et Diois, Adémar, son fils, du consentement de Sibylle de Baux, épouse d' Adémar le jeune, et de son frère Louis de Poitiers. Sceau, Dat . in abbatia Karoliloci ..., à la relation d’André de Florence, trésorier de Reims.

Arch. de l’Isère, B. 3897, orig. parch. ( Invent . IV, 4 b ). Invent . Vivarais , 489 (Isère, IV, i8 b ). — Du Chesnk, Comtes de Valentin pr. 34 - 5 .

24458 Mai, 16 juin 1329.

Les gens de la vallée d'Allevard maltraitent les laboureurs de Theys, s'emparent d’un bœuf et une vache, etc...

Torino, Arch. di Stato, sez. 111, en acte de fin 1329.

24459 Vif, i er mai 1829.

Guillaume, évêque de Grenoble... Fait ap. Vivum... Arch. de l'Isère, B. 2954, 18.

24460 r r mai 1829.

Perronet Saveyon, Perronet et Jean Phélix requièrent

Richard Bérard, prieur de St-Nazaire-en-Royans, d'ensevelir Etienne Phélix, son paroissien; ils promettent de le garantir de tout risque, au cas où le défunt aurait été l'objet d’une sentence d'excommunication,

Arch. de l’Isère, B. 44 i38 (Invent. IV, 263‘).

9 Ia

24461 2, 3, 5 mai 1829.

Reconnaissances passées en faveur de Marguerite

d'Avalon, fille de noble Guillaume Guers, par Melmet Monier, Péronet Rapin, Pierre Ramus, Josserand Monier, Jean et Humbert Charrerons, Nicolas Ogier, Humbert Guers, etc., de rentes, terres, vignes et prés à Avalon, lieux dits aux Eparres, au plan Charil, au Pra, à Villardbenoît, à Trôuillet, à Marion, Marrond, Clausit, Puchet, Repidon, le pont de Grignon, Villars Renier, aux Glaires, en Cuart, aux Isles, à Montbertrand, ruisseau de Pontet, à Leys* la Maladrerie, le molard de Rattier, Villars Milon, Passior, en Pichet. Jean de la Place et Jean Pascal [nott.]

Inventaire d'Avalon.

Mémoire présenté par le dauphin Guigues à Guillaume Flote, seigneur de Revel, et Guy Chevr’, chevalier, commissaires du roi de France, chargés de mettre sous la main du roi le château de St-Germain et autres lieux contestés. Le dauphin établit qu'y doivent être mis ceux de Genève, Seyssens, Corbière, et nombreux autres. [Collationné par] Charrolles.

Torino, Arch. di Stato, sez. 1, Traités anciens, paq. 4» n° 19, 10, orig. parch.

24463 (3 mai 1829).

Réponse par Edouard, comte de Savoie, aux [28]

requêtes de Guigues, dauphin de Viennois, en présence des mêmes commissaires. Remis par lui à double et collationné par Charrolles.

Torino, Arch. di Stato, sez. 1, Traités anciens, paq. 4» n° 19, io bU , orig. parch.

Arguments fournis par le comte de Savoie devant

Guillaume Flote, seigneur de Revel, et Guy Chevrier ( Caprarii ), commissaires du roi de France, pour leur faire rejeter les demandes du dauphin (28 articles], concernant : Genève, les châteaux de Corbière, St- Germain, Ballon, la terre de Faucigny, la maison forte de Béseneins, les péage, aqueduc, château et port du Pont-d'Ain (Pont. Yndis ), Bardonnêche, le Saix, Brens ( Brengio ), Ambronay, Tolvon, Septême, Ambronay, Maubec, Chézenenve, Villeneuve-de-Marc, le fief de la Palud, Dolomieu, St-Jean-de-Bournay, Versoix, la succession de la damedeFaucigny, Châtillon-en-Michaille, la Cluse en Genevois, etc.

Torino, Arch. di Stato, sez. 1, Traités anciens, paq. 4>n° 19, orig. parch.

Répliquedu dauphin Guigues : lesdemandesdu comte

de Savoie ne se soutiennent pas en droit ; les siennes sont justifiées en droit et en fait.

Torino, Arch, di Stato, sez. 1, Traités anciens, paq. 4» n<>1 9» 10, orig. rouleau de 7 peaux parch.

Raisons fournies devant les commissaires [du roi de France] par Edouard, comte de Savoie, sur la réplique faite de vive voix par le Dauphin à la réponse donnée par le comte aux demandes. Elles portent sur : la ville et le château de Genève, la toute de cette ville ; les châ-

RBGESTJ2 . DAUPHINOIS

teaux de Jareys , Ballon» Béseneins (Beysenens) ; lepéage de Varey; Bardonnêche (Bardonechi), la. maison de Mayol du Saix (dou Says), les prisons d’Ambronay ; d'autres châteaux : St-Germain, etc., les hommes de Genève. Enfin, le dauphin et Henri, alors gouverneur du Dauphiné, et leurs gens ont fait de grands domma^ ges au comte Ame, incendié (fixes bouté), pris ses hommes et sujets, détruit des villes et maisons, et fait ouvertement la guerre. C'est pourquoi le comte s'est emparé du château de St-Germain.

Torino, Arch, di Stato, sez. i, Traités anciens, paq. 4 > n° 19, 1, orig. de 2 peaux parch. (Invent. 44 ).

Châteaux, localités, fiefs et autres droits appartenant au comte de Savoie queledauphin s’est appropriés : les châteaux et mandements de FauGigny, Bonne, Monthoux* Bonne ville, Chatelet-du-Crédo, Pont-de-Boringe,Alingele-Vieux, Lullin, Hermance, les fiefs de Gex (Gez), d'Amé de Villars, et tous les fiefs du Faucigny, en aval de la rivière de Greffie , et depuis la Dranse (Dranci) jusqu'à l'Arve, ainsi que le douaire de la dame de Faucigny ; les fiefs du seigneur de Villars, de Maheu du Saix. celui que Guillelmin du Saix tenait de l'archevêque de Lyon et du seigneur de Beaujeu ; ceux du sire de Beauregard, Gourdans, Chanoz pris par le Dauphin, ce que le seigneur de Villars tient des Beaujeu, Bourg- St-Christophe, Meximieux, Pérouges, Vaulx, où il a établi des fourches. — Le comte réclame St-Germain, les Allymes (Alemos), Chauçon (Chançzons) et St-Muris ; on a enlevé des fourches à St-Laurent en Viennois ; autres questions : l’église et abbaye d'Ambronay, les sires de Maubec, Chandieu et Ornacieux ont des griefs contre le dauphin ; prisonniers, rançons, otages et forsobstagie ; fiefs de Varax (V-as) et Gion ; St-Muris pris par le dauphin ; Varey, la terre du sire de Villars, Virieu etChavannay, la seigneurie de Girieu (Gereis).

Torino, Arch. di Stato, sez. 1, Traités anciens, n* 19, 4 » au dos d’un autre acte.

Réplique du comte de Savoie à la réponse faite par

le dauphin de Viennois, aux réclamationsprésentées par le com te devan t Guillaume Flote etGuyChevrier (Caprarii), commissaires du roi de France [19 propositions].

Torino, Arch. di Stalo, sez. 1, Traités anciens, paq. 4 , n° 19, 7, orig. sur 3 peaux pai*ch.

Mémoire présenté par le comte de Savoie, à Guil-

lume Flote, seigneur de Revel, et Guy Chevrier (Gararii), chevalier, chargés par le roi de France de Wler les questions pendantes entre le comte, le dauhin Guigues et leurs pères, Amédêe et Jean. Expos e ce qui doit être placé sous la main du roi ; des irts faits au comte par le dauphin et ses gens [19 artiles] ' — Cum vos virinobiles.

Torino. Arch. di Stato, sez. 1. Traité anciens, paq. 4 ,

n° 19, 8, orig. parch.

Rançons reçues par les gens du dauphin de ceux du comte de Savoie, depuis la paix conclue entre le comte

Amédée et iè dauphin Jean, et que le comte demande être mises sousla main du roi : le seigneur d eBreynge t 5ooo ; flor. pour lesquels il a cédé à Hugues de Genève le pariage de sa femme en la terre de Genève ; les prisonniers de Beaujeu ; les châteaux deMeximieux (Mais semeu), Bourg-St-Christophe, de nombreux fiefs, avec les nomsd^esprisonniers [environ 200] accompagnés clu chiffre de leur rançon, classés par contrées : des hailliagesdeSavoie et de Bourg; lesgens de la marquise[de MontferratP|, le comté d’Auxerre, du côté du Faucigny. En Viennois, Albert de'Bagnols a été capturé à Liverdon par Alamant Matholins de Divonne, d’autres se sont rendus (rens) à Crémieu, Châtillon, Mon trecyal , Barrio , Varey, Lagnieu ( Laynes , Layneu ). Autres rançonnés du bailliage de Ghablais. — Autre liste de rançons jointe à la première et au milieu de la 2* colonne ce titre : A Congeyron [incomplètes].

Torino, Arch. di Stato, sez. 1, Traités anciens, paq. 4, n° 19. 9» parch.

24471 Teyssières, 3 mai 1829.

Règlement établi au sujet des bans et de la réparation des dommages causés aux vignes, prés, blés, jardins et arbres dans le château et mandement de Teyssières, à la suite de plaintes des habitants et concerté entre eux et leurs coseigneurs Humbert de Laye et Raymond de St-Ferréol, fils de Nicolas : jusqu'à ce jour le ban à payer au seigneur pour dommages était de 6 den. ; il sera de 4 pour les gros animaux, i obole pour les chèvres avec des brebis et 1 pieté si elles sont séparées; 2 sols pour une personne surprise de jour dans une vigne ou un jardin (ortus) et 5 de nuit (le double pour les animaux) ; autant pour rupture de clôtures naturelles ou artificielles, 2 sols pour cueillir des noix; le tout payable dans les trois jours ; les nobles ou francs devront 2 sols à leurs seigneurs. Indemnités aux personnes lésées à fixer par des prudhommes. Noms des habitants présents. Acta ... ap. Taysseriis , dans le cimetière de St-Pierre. Témoins : Guillaume Raynaudi, prêtre de Chaudebonne (Cauda bona) f etc. j<ean Jacobi, du Poët-Laval, clerc, not. imp*.

Arch. du château de Montjoux (copié par l’abbé Robin et communiqué par l’abbé L. Chavanet).

4 4 72 3 mai l3a 9*

Vente à Pierre Pontonerii parHumbert Sauvandi,d un ms sur une héminée de terre à Villard, en la plaine de

* ... i /in m T i-

nette [not.].

ivent. archives évêché Grenoble (i 499 )» E. xlvi, 164-0.

73 4 mai 1829.

.12 ind... Informations prises contre les coseiurs de Bardonnêche, à la suite des plaintes des

ants. „ . . . o

îh. de l’Isère, B. 2995. Invent. Bnnnçonnais. 07-8.

Saou. 5 mai i3ag.

illaume de Tournon, seigneur de Contagnet aneti), et Armand du Poët (Poeto), chevalier, juge on) tés de Valentinois et Diois pour le comte et ,r son fils aîné, régent desd. comtés, obtiennent

ftBliESTlS

bitants le vingtain du blé et du vin à perpétuité ; ils les exemptent de toute corvée, de toute fourniture de bétail de boucherie; de poulets, sacs et drap (sachias et pannos ), sauf en temps de guerre et en payant le prix taxé par deux experts, à la condition que chaque feu ou ménage, les nobles exceptés, donnera une poule par an au comte ; celui-ci et les habitants s’engagent à n’introduire aucun bétail étranger dans la forêt, sauf pour le bétail à mi-croît pour 3 ans. Perron Emeric, de Soyans, est exclu de la mesure. Il est défendu de taxer .le vin, sinon de l’avis de 4 prudhommes ; les messagers du châtelain recevront a den. Viennois par lieue ; lâchasse aux perdrix et lièvres est permise. Lecomte ne pourra vendre son vingtain ; il fait remise de trois cas de taille sur six ; sur le vingtain, il sera levé 20 setiers de blé et 2 muids de vin pour réparer les brèches du chateau ; la duree du banvin est fixée du 2g juin au i 5 août. Act. ap. Saonem , en la maison où se tient le chapitre de l’abbaye ; témoins : Guillaume Dalmacii, châtelain de Saou, Guillaume Riperti, baile de l'abbaye, etc.

Arch. de la Drôme, E. 4077, pap. ( Invent . III, 319*). — Chevalier (J.), dans Bull. hist.-arckêol. Valence , XXI, i 55 - 8 .

24475 Grenoble, 7 mai 1329.

...Ind. 12. Guigues, dauphin de Viennois, en présence de Guillaume Flote, seigneur de Revel, et de Guy Chevrier ( Caprarii ), chevaliers du roi de France, envoyés par lui pour compléter la paix entre le dauphin et le comte de Savoie, remet au notaire les lettres de créance délivrées par le roi à ces commissaires (10 nov. ï 328); ceux-ci lui remettent une lettre à lui adressée par le roi (i 3 janv. suiv.), Sur leurs très vives instances, le dauphin prend par ses vêtements le comte d’Auxerre et le rend entre leurs mains, libre de toute incarcération; ils l’emmènent. AcL ap . Gratianopolim , dans la cour de l’hôtel du dauphin ; présents : Richard seigneur de Mont-St-Jean, Hugues de Genève, Humbert de Villars, Guy de Grolée, Albert de Sassenage, Humbert de Choulex, Guigues de Morges, Chabert de Gières et Nicolas Constantii, chevaliers, maîtres Vicm de Montrond, Jean Humbert, Pierre dou Rous, jurisconsulte, Jean Dorgelet, clerc, Draonet de Sassenage, prieur de Beaumont, Dominique Lumbardi, familier du comte d’Auxerre, et autres. Guillaume de Savigny, clerc du dioc. deNevers, not. impér.

Fontaniku, Cart. du Danph. II, 308-9. Valbonnays, flist. de Dauph . II, 221-3.

24476 3 rïîa | x 3 2 g .

Reconnaissances passées en faveur de Marguerite

d Avalon, fille de noble Guillaume Guèrs, par Péronet Pelet et Melmet Maset. Jean de la Place et Jean Pascal [nott.].

Inventaire d* Avalon.

12 mai 1329.

Reconnaissance à Hugues Dauphin, seigneur de Montbonnot et Montfleury, par Peyronet Joubert, de Meylan, pour un pré proche le Torral, sous le cens de 12 den. et plaid..., ind. 12.

Arch. de 1 Isère, B. 2958. 5 o. Grenoble, Invent . Graisivau dan, II, 523 *.

24478 Moirans, i 5 mai 1329.

Assignation par le dauphin Guigues à Amblard (du)

Noir sur le péage de Grenoble... ap . Moyreri ...

Arch. de l’Isère, B. 3009, VIII 0 lv. Grenoble, Invent . Grai sivaudan, II, 277“.

24479 La Baume-lès-Sisteron, i 5 mai r 32 g.

Sentence prononcée par Guy d’Alson, official de

Gap, entre Pierre des Mées, prieur d’Antonaves, et Amelinus, coseigneur de Châteauneuf-de-Chabre, condamnant ce dernier, qui avait entrepris sur la juridiction du prieur, à la respecter et aux frais du procès.

Arch. des Bouches-du-Rhône, Montmajour, orig. = Roman, 190“.

24480 i 5 mai 1329.

Vidimus de l’acte du 3 o sept. 1278 par Rolet Pu-

gini, Pierre Valterii et Guillaume Luysserii, de Cluses, nott.

Chevalier (U.), Invent . arch. Dauph . 1346, 1481.

24481 i 5 mai 1829.

Vidimus de l’acte de i 324 env. par Aselmond de

l’Hôpital et Péronet de St-Nicolas, de Cluses, nott..., ind.

Chevalier (U.), Invent, arch . Dauph . i 346 * i 486 .

24482 i5 mai i 32 g.

Vidimus de l’acte du par Pierre Biviaci,

Guillaume Luysardi. Péronet de St-Nicolas et Pierre Ogerii nott..., ind. 12....

Chevalier (U.), Invent . arch . Dauph . i 346 , i 54 i.

24483 r 5 mai 1329.

Vidimus de l’acte du par Etienne de

Disy (Deysie), Rolet de Rognis, Pierre Valteri, de Cluses, et Guillaume Luyserii nott ind. 12....

Chevalier (U.), Invent . arch . Dauph. i 346 , 1042.

24484 17 mai 1329.

Remise par les commissaires du comte de Savoie à

ceux du dauphin, du château de St-Germain d'Am- .b(l)érieu.

Grenoble, Invent . Prov. étrange 29 b (Isère, III, 224)*

Guillaume Flote et Guy Caprarii, chevaliers du roi

de France, reconnaissent tenir entre leurs mains, au nom de leur maître, les châteaux de St-Germain, etc. Vidimus.

Chevalier (U.), Invent . arch. Dauph . i 34 $* u 45 -

24486 Moirans, 18 mai 1329.

Amédée, comte de Savoie, et Guigues dauphin [de

Viennois] rappellent que le roi [de France] les a sollicités de faire la paix et leur a envoyé pour cela Guillaume Flote, seigneur de Revel, et Guigues de Chevrier, chevalier. Etant sur le point de la conclure, ils conviennent que toutes les hostilités- cesseront, que les prisonniers de part et d’autre seront rendus, et nomment des commissaires pour régir les lieux qui étaient en contestation, savoir, aux bailliages de Savoie, de Graisivaudan, à Voiron et St-Laurent-du-Pont, Pierre Maréchal, chevalier, de la part du comte, Rodolphe de St-Geoirs de la part du dauphin; aux bailliages de Vienne et de la Tour-du-Pin, depuis le Rhône, Jacques

Richebon, chevalier, de la part du comte, et Amédéë Carre, chevalier, de la part du dauphin;* au bailliage de la Tour et de Bresse, depuis le Rhône, et en celui de Rossillon Pierre Gennes de la part du comte et Pierre Noir de la part du dauphin ; aux bailliages de Faucigny et de Chablais, Guillaume de Châtillon pour le comte et Rollet d’Hauteville pour le dauphin , au bailliage de Briançon et de la vallée de Suse, Humbert de Beldon pour le comte et Geoffroy d’Arces, chevalier, pour le dauphin ; et d'autant qu’il y avait guerre entre les habitants et l’abbé de St-Chef, et le seigneur de Faverges, Guy d’Armoire, chevalier, Berlion de Forez et Berlion de Chevrières, et de plus entre lesd. habitants, et Marquet et Pollet de Bocsozel, il fut dit qu’il y serait sursis. Le comte avait pris les nobles sous sa protection et le dauphin lesd. habitants. Fait à Morrenc , en une grange de la Silve-Bénite.

Grenoble, Invent. Prov. êtrang . 197 '(Isère, III, 4 <> 5 *).

24487 Mâcon, 23 mai 1329 .

Lettres de Francou des Avenières (Aveneriis), chevalier, bailli de, Mâcon, au prévôt de Mâcon, contenant copie de celles du roi du 24 avril ; il a été informé que le dit Garrillon, Pecins d’Anjou, Humbert Balistarii, fils du dit Jaquini, Pierre Balistarii dit Aveyna et autres associés complices demeurant à Beau regard (de 3o à 5o), en sont sortis plusieurs fois armés pour certaines entreprises dans le royaume, vers Villefranche et ailleurs dans la terre du seigneur de Beaujeu, et ont commis de graves méfaits qu’il énumère. Ordre de se transporter à Beauregard et d’ordonner au seigneur ou au châtelain de faire réparation et restitution. Dût. Maiiscone , mardi après le mois' de Pâques.

Contenues dans la citation (avant 3 o niai 1329), 47 ■

24488 23 mai ï32 9 *

Hommage prêté [ciu comte de Valentinois] par Pons de Rochessauve, de Grâne, pour le domaine ou métairie du château d’Artaisé (Asteyse) et sou mandement, spécialement la motte dud. château et tout droit, propriété, utile et directe seigneurie, etc., plus son avoir au terroir et mandement de Grâne, etc., sauf une maison qu’il tenait en emphytéose dud. comte.

Invent. Valentinois, III, 4 * = «. 44-5 ; Vivarais, 489.

24489 Geneve, s3 mai i 32 9 .

A la requête de Galleysius de la Balme, seigneur

Valafini, chevalier, bailli du Çhablais pour Edouard comte de Savoie, Pierre, évêque de Genève, témoigné qu’au temps de la destruction du château de Geneve, il le possédait et y avait des gardes ; il n a pom fait la guerre avec le comte de Genevois contre le corn e de Savoie, et ne veut pas que le dauphin de Viennois réclame pour lui aucuns dommages a personne. . c ap. Gebennas, derrière l’église de St-Pieire , t moins,

... Ind. 12 . . . , '

Lullin et Le Fort, dans Mêm.-doc. soc. hist.-archeol. Genève. XVIII, 120-1, cf. 337.

24490 ' Aoste, 24 mai (i32 9 ).

Lettre de Thomas Provan’, bailli du comté de Savoie dans là vallée d’Aoste, à Edouard comte de Savoie et son conseil. Il a reçu la veille les lettres du comte et

aussitôt a fait publier à Aoste et dan.s sa faillie que tous ceux qui ont été captifs, rachetés et otagés ou ont souffert des dommages depuis la paix conclue entre le comte Amédée et le dauphin Jean, eussent à le lui faire connaître; il lui transmet son enquête incomplète par défaut de temps. Dat. Aag. Signée. — Au dos : IlL vir . Md. com. Sabaud. et ejus consilio . (s, a.)

Torino, Arch. di Stato, sez. i, Traités anciens, paq. 4 , n* 19, 9, suite, orig. pareil.

24491 , (24 mai 1329 ).,

Liste accompagnant la lettre précédente : 34 particuliers nommés, auxquels s’ajoutent plusieurs citoyens d’Aoste.

Torino, Arch. di Stato, sez. 1, Traités anciens, paq. 4 » n° 19, 9, suite.

Etat des possessions contentieuses entre le comte de

Savoie et le dauphin, qui doivent être mises sous la main du roi de France par ses commissaires, Guillaume Flote, seigneur de Revel, et Guy Chevrier ( Capva rii), chevalier.

Torino, Arch. di Stato, sez. 1, Traités anciens, paq. 4 » n° 19, 5 , orig. parch.

Parchemin contenant des articles (n" viij à x) établissant les droits du comte de Savoie sur le château de Montluel : Marguerite de Coligny, dame de M-l, en a fait hommage...

Torino, Arch. di Stato, sez. i. Traités anciens, paq. 4 , n» 19, parchemin détaché d’un rouleau.

24494 24 mai i3a 9 .

Guichard de Clérieu donne pour dotation de la chapelle de la Croix en l’église Ste-Catherine de Clérieu une pension de 10 liv., qu’il assigne sur les moulins de Clérieu.

24495 Lyon, 26 mai i32 9 .

Jean de Chalon, comte d’Auxerre et seigneur de Rochefort, ayant été fait prisonnier de guerre devant Varèy dans l’armée (comitiva) de son oncle Edouard, comte de Savoie, resta longtemps détenu. Par un compromis des parties sur leurs différends depuis la paix faite entre leurs pères, le dauphin promit de remettre tous ses prisonniers entre les mains du roi de France. En conséquence, Jean fut remis à Grenoble, dans la maison du dauphin où il était détenu, entre les mains de Guillaume Flote, seigneur de Revel. et Guy Chevrier chevaliers et commissaires du prince. Après avoir vaqué à ses affaires, longtemps négligées, il s est rendu à Lyon le dimanche 21 mai, comme il l avait inré et a promis aux commissaires, au cas ou le roi n’aurait p P as terminé cette affaire avant la s‘ Remy oct ) P de se constituer prisonnier à Grenoble la veille de s‘ André (29 nov.), sous peine de perdreson comté d’Auxerre et tous ses biens au royaumede France. Fait Lugduni, dans la maison de St-Antoine ; présents . Avmon^de Savoie, Guillaume de Chevelu gardien de p Jglise de Lyon, Jacques de Bron, prieur de Lémenc 4 jurisconsultes, Humbert de Gigny, sacristain de St-

REGES.TE DAUPHINOIS

Paul de Lyon, 3 chevaliers, etc., Jacques Balbi, citoyen de Lyon, trésorier du roi dans le bailliage de Mâcon. Etienne de Pouilly appose le sceau du roi avec celui du comte.

Arch. de l’Isère, orig. parch. Fontaniku, Cart. du Dauph . H» 309-11. — Valbonnays, Hist . de Dauph . 11,223-4.

24496 26 mai 1329.

Jean [de Chalon], comte d'Auxerre, donne son comté

au roi de France au cas où il ne pourrait s’arranger avec le dauphin de Viennois, dont il était prisonnier. Piïtit (E.), Hist ducs Bourgogne , VIH, 3 j 6 , n° 7339.

24497 La Balme, 27 mai 1329.

Ind. iq... Procuration donnée par Guigues, dauphin

de Viennois, à m 8 Guillaume de Savigny, diocèse de Nevers, chanoine de Metz, son clerc et conseiller, pour comparaître devant le bailli de Mâcon et lui présenter son appellation au roi de France contre les lettres du bailli au prévôt (a3 mai) et les torts causés au dauphin au sujet de son château de Beauregard sur la Saône. Fait ap . Balmam . Sceau.

Arch. de l’Isère, B. 2612 (Reg. Pilati i 32 g- 3 o-g ), 47 M *-5o.

24498 29 mai j3 2 q B ulles de Jean XXII transférant André de Marzay ou

Marzé, abbe de St-André-le-Bas à Vienne, au siège abbatial de File-Barbe... pontif. a° 13 .

*Lk Labourrur, Masures de VIsle-Barbe , I, 2 o 5 - 6 .

24499 (Avant 3o mai) 1329.

Appellation présentée par Guillaume de Savigny,

procureur de Guigues. dauphin de Viennois, à Francon des Avenieres, bailli de Mâcon pour le roi de France ; il a fait grand tort à son maître au su jet du château de Beauregard, sur la Saône (ripperia Sagone f), dans l’empire, que le dauphi.n a hérité de son oncle Henri Dauphin, par ses lettres du 23 mai, en vertu desquelles le prévôt de Maçon fit des réquisitions à Beauregard et autres lieux tenus par le dauphin dans l’empire, ce qui ne devait pas avoir lieu sans requérir le dauphin, qui est toujours prêt à faire justice des habitants de B-d, surtout des délits commis au royaume de France, en tant que seigneur. Le procureur déclare iniques les lettres et procès du bailli et en appelle au roi de France, sous la protection de qui il se place, ainsi que le château de Beauregard, et interdit aux officiers royaux de poursuivre. — Cam oppressis.

Contenue dans l’acte suivant.

24500 Mâcon, 3o mai 1829.

... Ind. 12... Maître Guillaume de Savigny (S-niaco),

dioc. de Nevers, chan. de Metz, procureur du dauphin Guignes, présente une appellation à Francon des Avenières (A-neriis), chevalier, bailli royal à Mâcon, contre la lettre du 2 3 mai 1329. Le bailli ayant lu l’appellation, interdit au notaire d’en donner acte sans y insé-* rer sa réponse, qu’il s’engage à faire dans le délai de droit. A et. ap. Matisconem, dans le château royal ; témoins : Pierre Mellini, prêtre, Jean des Avenières, damoiseau, etc. Humbert Pilati, de la Buissière, not.roy., instamment requis par le procureur, rédige l’acte'.

Arch. de l’Isère, B. 2612 {Reg. Pilati 1329-30-9), 4 /-- 5 o\

24501 Gap, i er juin 1329.