‹ Règlements refondus du Comité catholique du conseil de l'instruction publique de la province de Québec [microforme]Chapitre 124 sur 135 · CLASSIFICATION DES ÉCOLES · texte numérisé non relu

CLASSIFICATION DES ÉCOLES

mn SH en echaue FéEtes

Comment sont classées les écoles publiques. .

Comment sont classés les collèges commerciaux et industriels. ,

… 5 Quand une institution peut changer de titre... : 6 Nombre d'élèves exigés dans le cours supérieur... .. .. .. .. .. .. .. 8

CLAVIGRAPHIE,, .. .. PR 122

Appels portés devant lui.. AOC DORE DE IDD CO RC LUE

Peut annuler le travail du bureau d'examinateurs en certains Cas.. .. 161

Peut obliger un instituteur à subir un nouvel examen. RE

Peut retirer son approbation à un livre approuvé.. .. .. .. .. .. .. 235

Dot approuver les modifications faites à un livre approuvé... + 49

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