DES OUVRAGES DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE
Publiés del789 à 1863
ACGARIAS. Etude historique sur le pacte commissoire et la résolution delà vente par défaut de paiement. 1855, in-18. 3 fr.
ADAM. Appendice au Code pénal, ou recueil des lois, décrets et dispositions légales le plus fréquemment appliqués en matière correctionnelle, etc. 1836. in-8. 2 f r. 50 c.
— Guide^ pratique de l'officier de l'État civil, 1834, in-18. 2 fr . ADULTERE (De V) dans les différents âges et chez les différentes nations. 1862, in-32. (Voy. Revel.) 50 c.
ADDENET. Les Godes annotés des circulaires, ouvrage dans Icfiuei les décisions et autres instructions à l'usage des parquets sont résumées sous les articles des lois, décrets et ordonnances auxquels elles se rap-. portent. 1 vol. gr. in-8, 1859. 7 fr. 50 c.
- AFFRE. Traité de l'administration temporelle des Paroisses, 6» édition 1858, in-18. 2 fr. 50 c.
— Traité de la Propriété des Biens ecclésiastiques, 1837> in-8. 6 fr. — - De l'Appel comme d'Abus, son origine, ses progrès et son état présent.
1845, in-8. (Voy. Batbie.) 5 fr.
AGAR (D'). Gode des contributions indirectes. 1811, 2 vol. in-8. 10 fr.
— Traité du Gontentieux des Gontributions indirectes. 1819. 2 vol.
AGAR(d') et DELAPORTE. Le nouveau Perrière, ou Dictionnaire de droit et de pratique. 1804, 4 vol. in-4. 20 fr.
— Le 4e volume contenant le Dictionnaire de procédure. In-4. 10 fr. AGEIWA pour les Receveurs municipaux, 3« édit. 1856, in-8. 8 fr.
— Supplément indiquant les rectifications à opérer pour mettre l'Agenda d'accord avec l'instruction générale du 20 juin 1859, par M. Bouteron. 1862, in-8. 1 fr. 60 c.
■— La table séparément. 2 fr. 50 c.
AGENBA-IVAR^E, à l'usage de la Cour impériale de Paris et des tribunaux de son ressort, contenant l'organisation du ministère de la justice, du conseil d'Etat, de la Gour de cassation, etc., etc., paraissant annuellement le 25 décembre, ln-18. Suivant la reliure: 4 à 10 fr.
Bi»re«r« «iaé^ libraire-éditeur,
AGENDA DUMONT pour 1863, avec la liste de MM. les Magistrats et Officiers ministériels. In-16. Prix suivant la reliure: 4 à tO fr.
AG£i\DA DES JUSTICES DE PAIX pour 1863, par Julien Jay. 2« année. 1 vol. in-16. 2 fr. 75
AGEI^DA MUNICIPAL pour l'année 1863, annoté par L. Roy. 2 IV. 50
AGENDA ET ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE, du barreau et des officiers publics. 17* année, 1863. 5 fr.
AGENTS DE CHANGE. (Voy. Manuel des agents de change.)
AGIER. Du Mariage dans ses rapports avec la religion et avec les lois nouvelles de la France, 1801, 2 vol. in-8. 15 fr.
AGNEL. Code-Manuel des Propriétaires. 1863, in-12. 6 fr. 50 c.
Code*Manuel des artistes dramatiques et des artistes musiciens. 1851. in-12. 3 fr. 50 c.
— Manuel général des assurances. 1861. in-18. 4 fr. 50 c.
— Curiosités judiciaires et historiques au moyen âge. 1858, in-8. 3 fr. AGNES. De la Propriété considérée comme principe de conservation, ou
de l'hérédité. 1840, 2 vol. in-8. 14 fr.
AGUESSEAU (d'). Œuvres complètes revues par Pardessus. 1819, 16 vol. in-8. 60 fr.
AHRENS. Cours de Droit naturel, ou philosophie du droit d'après Tétat de cette science en Allemagne, 5« édition, 1860, in-8. 10 fr.
AIGNAN. Histoire du Jury. 1822, in-8. 5 fr.
ALAUZET. Essai sur les peines et le système pénitentiaire, ourrage couronné par rinstitut. 1842, in-8. » i
— Commentaire du Code de commerce. 1857, 4 vol. in-8. 30 fr.
— Traité général des Assui^ances, 1844, 2 vol. in-8. 15 fr.
— Histoire de la Possession et des actions possessoires en droit français. 1849, in-8. 7 fr.
— De la qualité de Français et de la naturalisation. 1851, in-8. 4 fr. -> Commenuire de la loi sur les faillites et banqueroutes. 1857, in-8.
6 fr.
ALBIN LERAT DE MAGNITOT et HUARB DE LAMARRE. Dictionnaire de droit public et administratif, %"" édit. 1841, 2 voU grand in-8. 16 fr.
ALBITTE (G.). Cours de Législation gouvernementale et études scientifiques sur les gouvernements de la France, depuis 17^ jusqu'à nos jours. 1834, in-8. 6 fr.
ALEXANDRE. Manuel de Statistique judiciaire en matière civile, spé. cialement utile à MM. les greffiers des tribunaux. 1851, in-4. 4 fr.
— Preuves. (Voy. Mittermayer,)
ALLA. Le Praticien des Tribunaux militaires, ou Code d'instruction criminelle et Code pénal militaires. 2 vol. in-8, 1853. 12 fr.
— Manuel pratique des Tribunaux militaires. 1860, in*8, 8 fr.
ALLAIN (J.-E.). Code formulaire des Lois électorales et du décret sur e Jury. 1851, in-8. 2 fr. 50 c.
— Code formulaire des Officiers de police judiciaire. 1853, 2 vol.
— in-12. 8 fr.
— Tome !«' : Officiers de police judiciaire et auxiliaires du procureur impérial. 4 fr.
— Tome II: Tribunaux de simple police, de canton et de maires. 4 fr.
Cet ouvrage, tout à la fois çratique et théorimie, rédigé avec un soin minutieui, sera d'une utilité ineoDtestable pour tons les magistrats ou lonctiouattres qui concourent i l'exercice de la
AV, h l^turtm.
p«lice judiciaire ob administritiTre. H est dirisé en deux parties renfermées chacnne dans un des Tolnmes de cet ouyrage.
Itédigé en vue de faciliter les devoirs des fonctionnaires qui peuvent n'avoir (m'une connaissaxice imparfaite des formes légales, ce Gode formulaire est pour eux un guide sur et commode. MM. les ministres de la justice et de l'intérieur l'ont honoré de leur approbation. {Bulletin du Minutère de rinlèrièur.)
— Manuel encyclopédique, théorique et pratique des Juges de Paix. 1850- 1853, 3 vol. m-8. 22 fr. 50 c.
JXLARB. De la forme des Actes au point de vue de Fintérët des tiers ou de Ja société, etc. 1846, in-8. 8 fr.
— Exposé des mesures administratives à prendre en fait de transcription hypothécaire. 1857, in-8. 3 fr.
— Des contributions des patentes, foncière et dès portes et fenêtres établies sur l'industrie manufacturière. 1862, in-8. 3 fr.
— Recueil méthodique des lois et ordonnances sur renseignement des écoles primaires. 1842, 1 vol. in-8. 5 fr.
AIXEUAIW. Traité du Mariage et de ses effets. 1853, 2 vol. în-8. 16 fr.
— Examen du Régime hypothécaire établi par le Code civil, et des améliorations dont il est susceptible. 1837, în-8. 3 fr. 50 c.
AliLEXZ. Dictionnaire de Police moderne pour toute la France, 2° édit. 1823, 4 vol. in 8. (Voy . Pionin.) • 20 fr.
ALLIER. Etudes sur le système pénitentiaire et les sociétés de patronage. 1842, in-8. 4 fr. 59 c.
ALliOUARD. Traité général des Droits d'entrée et d'octroi de la ville de Paris, 2» édition. 1834, in-8. > i
AI.LY. De la transmission de la propriété et de ses démembrements par les conventions. (Loi du 23 mars 1855.) In-8. 3 fr.
ALTEMEYER. Du droit d'asile en Brabant au commencement du 18« siècle. 1852, in-12. 2 fr.
AMETTE fAm.). Code médical, ou Recueil des lois sur l'étude, renseignement et l'exercice de la médecine civile et|toiilitaire eu France. 1853, in-12. 5 fr.
AKYOT. Institutes et principes des Lois civiles, avec les changements, corrections, etc. 1833, in-8. 4 fr.
ANALYSE DES VOEUX des conseils généraux. Années 1850 à 1862, 13 vol. in-8. 30 fr.
Chaque année séparément. 4 fr.
AN GEST. Code des Commissaires de police. 1829, in-8. 6 fr.
ANGILLON. De l'esprit des Constitutions politiques et de son influence sur la législation, trad. de l'allem. 1850, in-8. 4 fr.
ANBRE (l'abbé). Cours alphabétique, théorique et pratique de la Législation civile ecclésiastique, 3 vol. gr. in-8. 1851. 22 fr.
^- Coors alphjibétique et méthodique du Droit canon dans ses rapports avec le droit civil ecclésiastique, 3^ édit. 1859, 5 vol. in-8. 40 fr.
ANNALES de la propriété industrielle, artistique et littéraire, journal Àe législation, doctrine et jurisprudence française et étrangère en matière de brevets d'invention, littérature, théâtre, musique, beaux-arts, dessins, modèles, noms et marques de fabrique, rédigé par MM. Pataille et A. Muguet, avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes et
Sublicistes français et étrangers. Années 1855 à 1862, 8 vol. 60 fr. abonnement annuel, 10 fr. — Etranger, 12 fr.
— des Chemins vicinaux. 1845-1862, 27 vol. in-8. 85 fr.
— des Contributions indirectes et des Octrois. 1833 à 1862. 27 vol. in-8. Abonnement 13 fr. — Collection. 70 fr.
HilrefliNi niné, Ubraire-éditeiir^
ANNALES de la Marine et des Colonies. 1849-1862« Abonnement 20 fr. Collection. 120 fr.
— des Douanes et des Contributions indirectes. 1823-1862^ 28 vol. in-8.
85 fr.
— des Octrois, complément indispensable au Manuel de remployé de l'octroi. 1858, 2 vol. in-8. 15 fr.
— du Barreau français ; ou choix de plaidoyers et mémoires les plus remarquables, tant en matière civile quen matière criminelle, depuis Lemaistre et Patru jusqu'à nos jours, avec une notice sur la vie et les ouvrages de chaque orateur, par MM. Dapin aîné, Dupin jeune, Berryer, Mérilhou, etc. 1833-1847, 20 vol. in-8. i » .
— du Parlement français, par une société de publicistes (sessions de 1830 à 1848). 10 vol. in-4. 75 fr.
— du Droit commercial, par Lehir. 1842-1862 inclus. 26 vol. in 8. 150 fr. Abonnement annuel. 18 fr.
— du Sénat et du Corps Législatif. — Recueil des discussions législatives des deux Chambres. 1861. Chaque vol. 6 fr. Année 1862. Chaque vol. 5 fr.
— forestières, recueil mensuel consacré à l'étude de toutes les questions qui se rattachent à la culture et à l'aménagement des bois, avec un Bulletin de Jurisprudeoce joint à chague numéro mensuel. 1842- 1861, 20 vol. gr. in.8. On joint à ce recueil le Bulletin administratif et judiciaire reproduisant les actes législatifs et administratifs concernant
, les forêts, les forges et les mines, les décisions du conseil d'Etat, etc. Années 1827 à 1861. 12 vol. in-8.
Les deux Recueils ensemble. 180 fr.
Le Bulletin séparément. 110 fr.
Abonnement : 15 fr., et y compris le Bulletin. 18. fr.
ANNOTATIONS sur chaque article des cinq Codes, de toutes les questions traitées dan^e nouveau Répertoire de Jurisprudence de Merlin, pari{0ttsseM826,fi-4. 8 fr.
ANSPAGH. De la Procédure devant les Cours d'assises. Doctrine et jurisprudence en cette matière. 1858, 1 vol. gr. in-8. 8 fr.
ANTUOINE DE SAINT-JOSEPH. Concordance entre les Codes civils, étrangers et le Code Napoléon, 2« édit. corrigée et augmentée de la Législation de plus de 40 pays. 1856, 4 vol. gr. in-8. 50 fr.
La première édition de cet ouvrage est épuisée depuis plusieurs années. Elle a été contrefaite en Belgique, traduite en Italie et en Espagne, le succès en a donc été incontestable eu France et à l'étranger. Elle comprenait les Godes de quinze pays, La seconde édition embrasse la législation civile de près de soixante pays^ c'est-à-dire qu'elle est presque augmentée des trois quarts. Grâce au bienveillant appui du gouvernement, on a, pu se procurer les textes des lois , ordonnances et- statuts actuellement en vigueur dans chaque Etat : la plupart de ces documents inconnus en France, n'ont jamais été traduits; ou publie les plus récents, plusieurs entre autres oui ne datent que de 1855. Enfin, des renseignements précieux donnés par des jurisconsultes cies pays mêmes, et des collaborations consciencieuses sont une dernière garantie dejl'exactitude de cette seconde édition.
— Concordance entre les Codes de commerce étrangers et le Code de commerce français. 1843-1851^ in-4. > »
— Concordance entre les lois hypothécaires étrangères et françaises, ouvrage contenant les textes et résumés des lois hypothécaires de 58 pays. 1847, 1 vol. gr. in-8. 12 fr.
— Manuel du Droit de Tétranger en Angleterre. 1852, in-12. 3 fr. 50 c. APPERT (B). Bagnes, prisons et criminels. 1836, 4 vol. in-8. Ï2 fr. AABAUD. Des Vices rédhibitoires. 1840, in-«. 3 fr. 50 c. ARBITRES (Manuel des). 2« édit. 1815, in-8. 8 fr.
SonfHot, tV, kWmrîm,
AABOI8 de Jubainvtlle. Recherches sur la Minorité et ses effets en droit féodal français, etc. 1852, gr. in-8. 3 fr.
ARCHIVES DU NOTARIAT, publiées par une réunion de jurisconsultes et de notaires. 1844 à 1862 inclus, 19 vol. l&O fr.
— Abonnement à l'année courante. 11 fr, ARBANT. Projet de Code rural et de Code forestier, ln-8. 6 fr. ARMENGAUD. Guide Manuel de Tinventeur et du Fabricant, ou de la
propriété industrielle en France et à l'étranger, en matière de droits d'invention, 5« édil. 1861, in-8. 6 fr.
ARNAULT-mÉNARBIÈRE. Abrégé méthodique des principes du droit romain. 1864, in-8. 6 fr.
— - Elementa juris romani methodicas compendiosa. 4854, in-8. ô fr.
ARNTZ Cours de droit civil français, comprenant Vexplication des lois qui ont modifié la législation civile en Belgique. 1860. 2 tomes en quatre parties. La 1'» partie du tome 1«' est en vente. 1 vol. gr. in-8. 6 fr.
AÂRBTS. — ARRETISTE8. (VoY. Macarel, Debche, Beaucousin, Lebon, — BuUetin des arrêts de la Cour de cassation, — Dalloz. — Devilleneuve. Cartette et Sirey. — Duchesne, — Journal du palais, — Bulletin des Tribunaux.— Moniteur des Tribunaux.)
ASTRUC. Traité des Servitudes réeQes, revu par Solon. 1843, in-12. 3 fr.
AVREPIN. (Voy. Bévue critique de législation et de jurisprudence.)
AURIERS (DES). Manuel des Préfets et Sous-Préfets, 2» édit. 1852, Jn-8. 5 fr.
AURIGNY (d*). Recueil de jurisprudence coloniale. 2 vol. in-4. 15 fr.
AIJBRT. Avancement d'hoirie; renonciation à succession. 1857, in-8. 1 fr.
— (Voy. Zachariœ.)
AUGOG. Traité des Sections de commune. 1858, in-18. 4 fr.
AUBIER. Revue sommaire de jurisprudence et de doclrioe sur la Transcription hypothécaire. 1862, in 8. 1 fr.
— Revue sommaire de jurisprudence et de doctrine sur le privilège du cautionnement des officiers ministériels. 1862, in-8. 1 fr. 25 c.
AUGAN. Cours de Notariat, suivi d*un tirif alphabétique et raisonné desdroits d'enregistrement et d'hypothèques, 3'édit. 1846, 2 vol. in-8. (Voy. MourloneiJoannest'Saint'Hilaire.)
AUGER. Traité élémentaire de Procédure civile. 1828, 2 vol. in-8. 10 fr.
— Manuel abrégé d^ Tribunaux de commerce. 1839, in-12. 2 fr. AUGIER. Encyclojpiie des Juges de paix.* 1833-1838, 6 vol. in-8. (Voy.
Curasson.) 35 fr.
— et LEIGNABIER. Formulaire complet et raisonné des Tribunaux de paix et de simple police. 1847, in-8. 5 fr.
AULANIER. Traité des Actions possessoires. 1829, in-8. (Voy. Curas-son.) 7 fr.
— Traité du Domaine congéable, 2* édit. 1848, in-8. 7 fr. AUTERTVE (d*). (Voy. Hoffmans, d'Auterive et de Cussy.)
AUTHELANBE (A. d'). Le Rt^gulateur du Contentieux civil, commercial
et administratif, encyclopédie juridique. 19* édit. 1862, 1 vol. in-18. 3 fr.
AUVILLIER8 (d'). Voy. Teulety d*Auvilliers et Sulpicy.)
AVANCES (d*). Des Droits d'usage dans les bois de l'État et dans ceux
des particuliers. 1837, in-8. 3 fr. 50 c.
Mapes^Q atné, lllimipe-éditeiir.
AVISSE. Ëlablissements industriels^» industries dangereuses, insalubres et incommodes. 1852, 2 vol. in-8. 12 fr.
AYLIE8. Du Système pénitentiaire et de ses conditions fondamentales. 1836, in-8. 5 fr.
AZUNI. Système universel des principes du Droit maritime de l'Europe, trad. dei'ital. par Dijeon. 2 vol. in-8. . i i
AACON. EBsai d'un traité $m la Justice universella; trad. oouy,^ avec ie
texte en regard^ par De Vauzelle. 1824, in-8.
BACQUA (N.). Codes de la Législation française. Edition 1862-1863, divisée
en deux parties distinctes, (Voy. Royer-^Collard et Mourlon, Tripier.)
Codes usuels. 10 fr.
Codes spéciaux. 12 fr.
Prix (je l'ouvrage complet* 20 fr.
— Code annoté de la police. 1856, 1 ToU gr. ip-8. (Yoy. Pionin*) 18 fr.- -.- Législation des Chpmins de fer. 1847, m-?, 7 fr. 50 c.
— Voy. Journal des Commissaires de police,
BAEHIUER. Code:^ diplomatiçyis Moano-Francofurtanus (794-1400). 1836, in-4. ^ 15 fr.
BA^OT et POIRRE. Annales maritimes et coloniales, ou recueil des lois et ordonnances, règlements et décisions ministérielles, mémoires, observations, etc. 1816-1847, 104 vol. in-8. 500 fr.
BALBO. Constitutions républicaines du globe. 1848, in-12. 3 fr.
BALLAN. Le passé, le présent et l'avenir de la vicinallté. 1862,in-8. 2 fr.
BALLOT (Ch.). Voy. Revue pratique du droit français.
BALIUELLE. Code des Patentes, expliqué par ses motifs et par la discussion. 1844, in-8. 1 fr. 50 c.
BALSON. (Voy. Crémieux et Balson.)
BABABE, Recherches sur le Tabellionage royal çn France, et principalement en Normandie. 1850, in-8. 8 fr.
QARBAROUX (C.-O.). De la Transportation. 1857, t vol. in-8. 7 fr.
BARBEYRAG. (Voy. Groiius, Puffendorff)
BARBIN. Mémorial de TOfficier d'infanterie, collection de touijf les rèf l9>ments et loi» en vigueur. 1813, 2 voj, i^r8, 8 ff?
HAVim, (Voy. Kant.) A
BARRAIT. Législation de l'Instruction publique. 1851, in-8. g r.
BARRE. Du Crédit et des Banques hypothécaires. 1849, in^. 6 fr. 50 e.
BARREAU. Manuel des Propriétaires de toutes les classes, ou traité des Fléaux et des cas fortuits. 1818, in-8. 7 fr.
BARREAU FRAJVÇAIS. (Voy. Clair et Clapier.)
BARRÈRE. De la liberté des mers, 3 vol. in-8. 15 fr.
BARRIER. Code des Mmes, ou recueil des lois, décrets, ordonnances, etc., coiictirnant les mines. 1829, in-8. 5 fr.
BARRUEL {l'abbé). Du Pape et de ses droits religieux à l'occasion du Concordat. 1803, 2 vol. in^. 8 fr.
BARSE (de Riom). Manuel de la Cour d'assises dans les questions d'Enipôisonnéroent, à l'usage des magistrats, des avocats, des experts, des jurés et des témoins , ou Recueil des principes de la toxicologie , etc.;
fêmmfÊÊotj if , à IFnvlfl.
contenant des travaux inédits sur plusieurs points de I;^ science, mr M. Orfila, 1845, 1 vol. in^l8. 3 |r. ftO c.
— Le môme ouvrage, 1 vol, in-8. fr,
BASCLE DE LA GRÈZE. Science morale, Ck)dô et Vocabulaire du jupv.
1849, 1 vol. in-8. 5 fr.
BASILIGORUH libri LX post Fabroli curas, adnotationes criticas adje-
cit C. G. Heimbach. Ltp»taî, 1838-1861, 6 vol. in-4. 130 ff,
r^ Supplementum édit, Basilicorum jUbri 16, \S et 19) cura scholijs intf-
gris edente Zachariae. Lipsiœ, 1846, in^4. -^ (V. AmtfoTwv). 12 fr..
KAST (àmédée pe). Le$ Galeries du Palais-de-Justice de Paris (138ÛTl78dk MœurS; usages, coulumes et traditions judiciaires. 1861 1854, 4 vol. in-8. 30 fr.
Les tomes 3 et 4, publiés en 1854, 121 fr,
— Origines judiciaires. (Notaires, Avoués, Agréés.) J8$5, ip^g, @ fr.
BA8TA11D IVESITAJVG (de). Le» Parletncuts de France. 1858, 2 vol.
in-8. 16 fr.
9ASTI4T (Fréd,). CEuvres complètes, recqeillîeç et ipises en ordre sur
les manuscrits de Fauteur; par P. de Fontenay, 1866, 6 vol. in-8.
^ 30 fr,
r^ Le même ouvrage en vol, in-18. 21 fr.
BASTON. Concordance des lois civiles touchant le mariage. 1824, in-12. 2 fr,
^ATAJQiLABB, Propriété et transmission des office? ministériels. 1841;
— Tableau de» Abus exiçtauts danç le monde judiciaire au xvv siècle, 1858,
BATBIE. Précis d'un cours de droit administratif professé à la faculté de droit dQ Paris. 2^ édition, entièrement refondue. i863, 1 vol. in-8.
9fr.
Ce préois, qiii a obtenu Vapprobation des juges les pins compétents en cette patière (4e MH. RevefchoD, Semgny, Aucoc, Mimerel), présente le résumé des leçons professées par M. Batbie à la facmlté de droit de Paris. Quoiijue spécialement destiné, comme ouvrage élémentaire , aux élèves de« facultés, ce précis peqt servir à toutes les personnes <Tui désirent se former une tdée n^ttQ de rçnsemble de nos institutions administratives, ou fixer les résultats de leurs études par un trayail de récapitulation. (Voy. Pradier-Fodèrè.)
— Traité théorique et pratiqiie de droit public et administratif, contenant Texaraen de la doctrine et de la jurisprudence; la comparaison de notre législation avec les lois politiques et administratives de PAngleterre, des Etats-Unis, de la Belgique, de la Hollande, des principaux ptats de l'Allemagne et de TEspagne; la comparaison dQ nos jnatHutions jiQtuellPsavec celles de la France avanti 789 ; et des notions sur les scienoes jiujiiliaires de l'administration, etc. f86?l-1863, 7 vol. inr8. . 56 fr.
Les trqi^ premiers volumes de cet important ouvrage contiennent les éléments d'économie politique, de statistique et de droit public de la France, comparé ^vec celni des prinoipj|les nations. — Le tome iv présente le tableau de notre organisation administrative avec des rapprocbements sur chaque matière , destinés à faire eonnaitre les autorités Administratives de la Srance avant 1789, et pendant la période du droit intermédiaire. Les législations étrangères y sont également comparées avec la loi française, et le lecteur peut ainsi se rendre compte des différences ou des ressemblances qui existent entre les institutions administratives des différents pays.
Nous pU^ons iet les titres des cbapitrei contenus dans les quatre premier* volumes ;
TO)fE I. — Introduction générale.
TOMÈ II. — Sciences auxiliaires. — Economie politique et stï^tistique.
Droit pebuc— Egalité civile. — Liberté individuelle. — Inyiolabil|te du domicile. — Inviolabilité de la propriété. -^ Secret des lettres. ^ Liberté de la presse.
TOME III. — Uroit pdblic [Suite), — Liberté religieuse. — Appel comme d'àbu^. — Libert de réi^iion et d'association. — Liberté d'enseigner, •**■ Lil)Lerté de vmdivitrie, — Vote de Vimp6t* -^ Oratolti de U juitice. — Responsabilité oei lonctionnalrei. — Séparation dee pouToiri. -*•
Hlfire^e^ ntné» UbriiIre-éMteiirv
Corps législatif. — Loi électorale. — Sénat. — Conseil d'État. -- Empereur. •— Ministres. ~ Haute conr de justice.
TOME I,V, — Divisions administratives. — Organisation dn pouvoir central. — Ministres, — Conseil d'État. — Droit comparé. — Pouvoir central. — Administration départementale. — Pré» fets. — Secrétaires généraux. — Conseil de préfecture. — Conseil général. — Droit comparé. ^ Administration provinciale. — Arrondissement. — Sous-préfets. — Conseil d'arrondissement. — Droit cornparé. — Arrondissement. — Administration municipale. — Maires. — Conseil municiBd. — Droit comparé. — Administration muni<ûpale. •— YiUe de Paris. — Droit comparé. — Cité de Londres. — Décentralisation et centralisation. — Organisation de la police générale et municipale. -- Employés. — Agents d'exécution. — Recrutement militaire. — Armée de terre et de mer. ~ Etat des officiers.
Le traité de M. Batbie n'est pas absolument une démonstration théorique des principes 4e l'organisation du droit public et administratif, c'est avant tout une œuvre élaborée pour satisfaire aux besoins de la pratique. Les questions controversées y sont traitées avec tous les développements qu'elles comportent et la doctrine du savant professeur ne se présente ^'appuyée sur une jurisprudence éprouvée. Aucime partie n'a été sacrifiée à l'autre , et l'hiatoire , ta. théorie et la pratique concourent à faire de ce livre un tout complet et bien proportionné. (Voy. Defféranaoy — Dufowr, ^ Foucarty — Laferrière.)
BATBEB. Turgot philosophe, économiste et administrateur. Ouvrage courmmé par U Institut 1861, 1 fort vol. in-8. 9 fr.
Voici en quels termes s'est exprimé M, Louis Retbaud, président de l'Académie , an sujet de ce travail :
« M. Batbie s'est surtout attaché à faire ressortir dans Turgot le caractère et l'étendue de ses « doctrines philosophimies.il a savamment et ingénieusement montré comment Turgot, quoique « disciple de Locke , SMRst nettement séparé des écoles sensualistes du xviii« siècle pour ouvrir < et frayer les voies que suivit et élargit plus tard Maine de Biran. Sur le terrain économique. « le pas de l'auteur est un peu moins ferme ; sa méthode est aussi moins sûre (1) ; mais ces « défauts s'effacent devant de nombreux mérites , des pensées ingénieuses et saines , des jugeai ments élevés, un style vif, animé , toujours clair, souvent élégant. »
(1) Pour se conformer aux observations du savant rapporteur, M. Batbie a remanié la partie économique de son travail.
— Doctrine et jurisprudence en matière d'appel comme d'abus. 1852, in-18. 1 fr. 50 c.
— et CHAUVEAU ADOLPHE. (Voy. Journal de droit administratif.) BATTUtt. Traité de la Communauté des biens entre époux.' 1829, 2 vol.
in-8. 16 fr.
— Traité des Privilèges et Hypothèques. 2« édition. 1823, 4 vol. in-8. {\oy,Marcadé et Paul Pont, ) 20 fr.
— Traité du Droit politique et de la diplomatie, appliqué à l'état actuel de la France et de TEurope. 1828, 2 vol. in-8. 15 fr.
BAUBY (Justin). De la Donation à cause de mort sous le code Napoléon. In-8. 1 fr. 50 c.
BAUDOT. Traité des Formalités hypothécaires. 1845, 3« édit. 2 vol. in-8. 15 fr.
BAUDOUIN. Code spécial de la Justice de paix, par ordre alphabet. 1841, in-8. (Voy. Allain, Bioche,) 4 fr.
BAUDRIIXART. Code forestier. 2^ édit. 1842, 2 vol. in-12. (Voy. Curasson.) s fr.
— Code delà Pèche fluviale, etc. 1829, 2 vol. in-12 et atlas. 10 fr.
— Recueil chronologique des Règlements forestiers depuis 1515 jusqu'en 1829, par Baudrillart, et continué depuis 1830 jusques et y compris 1847, par Herbin de Halle et Chevalier. 1829-1850, 7 vol. in-4. 250 fr.
— Dictionnaire général et raisonné des Eaux et Forêts. 1827,2 vol. in-4 avec atlas. 50 fr.
— Dictionnaire des Chasses, contenant les dispositions réglementaires sur Texercice de la chasse dans les bois et en plaine. 1834, in-4 avec atlas, gr. in-4. 25 fr.
— Dictionnaire des Pêches, contenant les dispositions réglementaires tant sur la pêche fluviale que sur la pêche maritime. 1827, iQ-4 et atlas gr. inr^4. 30 fr.
— Manuel d'Economie politique. 1857, in-18. 3 Ir* 50 c.
', tf , à
BAUTAIN. Philosophie des Lois aa point de vue chrétien. 2*édit. 1860^ in-l& 3 fr. 60 c.
BAV0I3X (Ed.). Des Ck)Dflit<« mi rrnpiétemenls de l'autorité administrative sur l'autorité judiciaire. 1829, 2 vol. iti-4. 15 fr.
— Conseil d'Etat^ conseil royal, chambre des pairs, vénalité des charges, duel et peine de moi t. 183i8, in-8. 5 fr.
— Leçons préliminaires sur le Gode pénal, ou examen sar la législation criminelle. 1821, in-8. 7 fr.
BAVOUX et LOlSEAU.La Jurisprudence du Code Napoléon, ou recueil des arrêts rendus par les Cours d'appel et de cassation depuis la promulgation du Code. 1814, 22 vol. in-8. 60 fr.
BAVOUX (Évariste). Manuel dufïotariat ou recueil de Formules. 1846, in-32. (Voyez Jfottr/(w.) » i
— Philosophie politique, (m l'Ordre moral dans les sociétés humaines. 1840, 2 vol. in-8, 12 fr.
BAYARB. Manuel pratique de Médecine légale. 1843, in-18. ' 3 fr. 50 c.
BAYLE-MOUILLARB (J.-6.). De l'emprisonnement pour dettes. 1836^
in-8. 7 f r. 50 c.
— (Voy. Grenier.)
BAYON (A.). Observations sur l'interprétation donnée pai- la jurisprudence de la Cour de cassation à l'art. 11 de la loi du 21 avril 1810, concernant les mines, les minières et les carrières. 1852, in-8. 1 fr. 50 c.
BAZELAIRE (dë). Manuel du cantonnement des droits d'usago. 1861, in-8. 1 fr. 50 c.
BAZOT. (Voy. Revue pratique de droit français,)
BEAUGOUSIIV. (Voy. Macarel^ Deloche^ Beaucousin et Lebon.)
BEAUMANOIR (Phil. de). (Voy. Beugnot [comte].)
BEAUME. (Voy. Blanc et Beaume,)
BEAUMONT et DE TOCQUEVILLE. Du Système pénitentiaire aux * Etats-Unis, et de son application en France. 2 vol. in-8. 15 fr.
BEAUMONT-VASSY. Histoire des Etats européens, depuis le congrès de Vienne (t. 1 à 6). 1853, in-8. Prix du voL : 7 fr. 50 c
BEAUNE. Des distinctions honorifiques et de la particule. 1862, in-8. 2 fr.
' BEAUREPAIRE (Ch. DE). Essai sur l'asile religieux dans l'empire romain et la monarchie française. 1855, in-8. 3 fr.
— De la vicomte de l'eau de Rouen et de ses coutumes aux xin* et xiv* siècles. 1816, in-8. 7 fr.
BEAUSSANT. Code maritime composé des lois de la Marine marchande réunies, coordonnées et expliquées. 1840, 2 vol. in-8. 16 fr.
BEAUTElIPS (J.-P.)- Nouveau Manuel du capitaine au long cours et du maître au cabotage en matière d'assurance maritime. 1849, in-4. ^ 3 fr. 50 c.
BEAUTEMPS-BEAUPRE. De la portion de biens disponible et de la réduction. 1856, 2 vol. in-8. 15 fr.
BEAUVAIS. De la Possession en droit romain et en droit français et , des actions possessoires. 1858, in-8. 7 fr.
BEAUVERGER (Ed. DE). Des Constitutions de la France, et du système politique de l'empereur Napoléon. 1851, ln-8. 6 fr.
BECANE. Commentaire sur l'Ordonnance du commerce du mois de mars 1673, par Jousse, avec des notes. 1828, in-4 ou in-8. 7 fr.
10 nareseil atné, llbralre-écllteur»
— Coramentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681, par Valin. 1834, 1 vol. in-4 ou 2 vol. in-S. 10 fi%
— Questions sur le Droit commercial, suivies du comment, de Jousse, et du traité de la Lettre de change , par Dupuy de la Serra. 1842, in-8. (Voy. Bravard et Démangeât^ 9 fr.
— Questions sur les Sociétés et la Lettre de change, suivies de solutions, 1846, in-4. 7 fr.
— Questions sur les Faillites et Banqueroutes. 1846, in-4. 7 fr. BEGGARIA. Des délits et des peines; nouv. édit. avec une introduction
commentée par M. Faustin-Hélie, 1856, in-18, 3 fr.
— ^Le même ouvrage, publié par Dufej de TYonne. 1821, in-8. 6 fr. BEGHAKD. De TAdministration de la France, ou essai sur les abus de la
centralisation. 2^ édit. 1845, 2 vol. in-8, ^ 12 fr.
— De l'Administration intérieure de la France, avec un appendice sur les lois, municipales des principaux Etats de l'Europe, par Bergson. 185i,
2 vol. in-8. 20 ff.
•^ Lois municipales de la Suisse et des Etats-Unis, 1852i in-'12« 2 fr.
— Droit municipal dans Tantiquité. 1860, in-:8. 8 fr.
— Droit municipal au moyen-âge. 1862, 2 vol. in-8. 15 fr. BEGK. (Voy. Corpus juris civilis).
BEGHERS. Des Hypothèques légales dans Tintérêt des mineurs et des
femmes mariées. Bruxelles, 1854, in-8. 6 fr.
BEGOT. De l'Organisation de la justice répressive. 1860, in-8. 5 fr.
BEDABRIBE. Traité des Faillites et Banqueroutes, 4« édition. 1862^
3 vol. in-8. (Voy. Boulay, Paty et Boiteux,) 24 fr.
— Traité, du Dol et de la Fraude en matière civile et commerciale. 1852, 3 vol. in-S. 24 fr,
— Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Titre ^^ des Commerçants, — Titre ii, des Livre3 de commerce. 1854, 1 vol, in-8. 7 fr. 50 c.
— Commentaire du Livi»e 1**, titre ni. Des Sociétés. 1857, 2 volumes in-8. 15 fr.
— Commentaire du Livre 1®', titre vu. Des Achats et Ventes. 1862. in'8. 8 fp,
-« De la Lettre de change, des Billets à ordre et de- la Prescription. 1862, 2 voL in-8. i6 fr, *
-— Commentaire du Code de commerce. Livre 8, — Du Commerce maritime. 1859, 5 voL in 8. 40 fr.
— CommentaireduLivrel", titre VI. Des CommissionnaireSjl vol.iP-8 9 fr.
— (Voy. Bravard et Démangeât,)
BEB¥:l. Traité de l'Adultère et des Enfants adultérins, i825, in-8. 4 fr. BjsiLAÇ. Jléperloire général du contentieux, de la procédure et de h
jurisprudence en matière de Douane. 1850, 2voL in-8, 15 fr.
BELIME. Philosophie du Droit, ou cours d'introduction à la science du
Droit. 1856, 2 vol. iu-& 15 fr.
— Traité du Droit de Possession et des Actions possessoires. 1842, i vol. in-8. (Voy. Curasson.) » »
BELLA3VGER. Manuel analytique ^ l'usage des Comniissaires de police 1858, 1 vol. gr. in-8. • 6 fr
BEIXART. œuvres complètes, avec une notice par Billecoçq. 1827-1828. 6 vol. in-8. 30 fr
— Œuvres choisies, 1823, in-8. 6 fp.
BELLET. Offices et Officiers ministériels. 1850, in-8. 6 fr
flNilifflot, 19» k Piirl«. 11
BELLETME (de). Ordonnances] sur Requêtes et Référés, selon la iuris-
grudence du tribunal de première instance du déparlement de la Seine. • édition. 2 vol. in-8. 1855. 16 fr.
WEXJ^OC. {Voy. Javersac et Belloc.)
B^lfL'OT. Loi de la Procédure civile du canton de Genève, suivie des lois
d'organisation judiciaire, etc. 1837, in-8. 9 fr.
BELLOT DES MUVIËRES. Régime dotal et communauté d'acquêts, sous
la forme de commentaire. 185J-1854, 4 vol. in-8. 28 fr.
— Traité du contrat de mariage, 1826, 4 vol. in-8. 18 fr. ^ Commentaire sur l'Arbitrage volontaire et forcé, 1838, 3 v. in-8. 18 fr. ^ D^ contrat de mariage considéré eu lui-même, ou Commentaire du
titre du contrat de mariage* 1855, in-8. 8 fr.
BEUIONBI. Code des Contributions directes. 1825, 3 vol. iQ-8. 21 fr<
BEI.08T-J0LIM0NT. (Voy. Chabot [de l Allier].)
BELOimvO. Des Passions dans leurs rapports avec la religion, la Philosophie et la Médecine légale, 2» édit. 1865, 2 vol. in-8. 12 fr.
BÉNAT-SAINT-MARSY. (Voy. Valette et BénatSaint-Marsy.)
— Code du garde national, in-12, 3 fr.
BErVECH. De l'Illégalité de rÂ^option deis enfants naturels. 2* édit. entièrement refondue. 1845, 1 voL in-8. 4 fr.
Ce travail est un service des plus signalés rendu à la science du droit. Peu de questions intéressent autant les familles que celle de la validité ou de l'invalidité de l'adoption des enfants natarels par l'auteur qui les a reconnus; et il en est peu, précisément , sur lesquelles les auteurs et les arrêts soient plus divisés : la Gour suprême elle-même , après avoir jugé dans un sens en 1841 , s'est décidie dans le sens contraire en 1848. Or, la dissertation de H. Benech pardtt dQYoir fixer toutes les incertitudes dans le sens de l'iUà^alit^ de Tadoption, illégalité soutenue &ij^y contre MM. Buranton et Valette, par MM. Marcade, Molinier et d'autres jarisconsultes, et consacrée par le dernier arrêt de la Gour de cassation.
— DiB la quotité disponible entre époux, 2'' édit 1842,-in-8, > » —■ De l'Emploi et du remploi de la Dot sous le régime dotal. 2« édit. 1847,
in-8. » »
— Du Droit de préférence en matière de Purge des hypothèques légales dispensées d'inscriptions et non inscrites. 1853, in-8. 5 fr.
^ Programme d'un Cours de droit romain. 1837, in-4. 18 fr.
-- Etuâe3 sur les Cla3siques latiq^ appliqués au droit civil romain. 1853.
in-8. 4fr.
. ^ Traitédes Justices de paix (loi 25 mai 1838). 2e édit., 2 vol. in-8. 15 fr.
— Nantissement appliqué aux droits, créances et reprises de la femme sur les biens de son mari. 1855, 1 vol. in-8. 3 fr*
il propose d'y substituer le nantis^emgnt et démontre tons les ay^tages de seq système eii développant les moyens de l'appliquer.
-^ Traité des Tribunaux civils d'après la loi du 11 gvril 1838,
