BRÈME
1863 Mai. il. Belgique. Commerce et navigation XIII
1867 Mai. 21. Grande-Bretagne. Convention postale 42
— Juin. 14. A?ihalt, Brunstoick, Hambourg, etc. Confédéra-
tion du Nord de l'Allemagne. Constitution 52
— — 27. Prusse. Convention militaire 65
1871 Mars. 23. Hambourg, Pays-Bas, Zollverein. Accession des villes de Brème et de Hambourg au traité conclu entre les Pays-Bas et les Etats du Zollverein 675
1865 Mai. 1". Confédération Argentine, Uruguay. Alliance offensive et défensive cantre le Paraguay . XXVÏII
1867 Mars. 27. Bolivie. Amitié. Frontière. Navigation. Extradition 20
— Mai. 23. Portugal. Exécution de la convention du 4 avril
(Juin. 21 1 Allemagne du Nord et Prusse, Autriche, Bade, Juill. 9 i Bavière, Qic. Protocole de la conférence internationale de Paris, pour l'adoption d'un système uniforme de poids et mesures, et de monnaies 59
— Août. 8/9. Autriche. Arrangement relatif aux agents consu-
laires 93
— Sept. 7. Suisse. Déclaration relative à la convention consu-
laire du 26 janvier 1861 • 103
1869 Juin. 3. Confédération Argentine, Uruguay. Déclaration
sur la ligne de conduite à suivre à l'égard du Paraguay. . 395
— Août. 31. France, Haïti, Italie, PoWw^aZ. Protocole. Inter-
pi'étation de la convention du 16 mai 1864 426
1871 Nov. 11. Décret concernant les lettres d'affranchissement à
délivrer aux esclaves . 761
^ , ^ . Numéros
1872 Avril. 20. Danemark, France, Italie, Portugal. Protocole.
Annulation de la convention du 16 mai 1864 g07
— Août. 13. Grande-Bretagne. Extradition So5
— Nov. \'.i. Décret approuvant le règlement général pour l'exé-
cution de la loi du 26 septembre 1871 888
— — 13. Grande-Bretagne. Extradition 889
— — to. République Argentine. Accord 890
1873 Janv. 2o. Décret concei-nant la navigation et le commerce,
etc 915
— Avril. 22. Grande-Bretagne . Attributions consulaires. Ex-
tradition des déserteurs 9.oO
— — 22. Devoirs des agents consulaires concernant les biens
des personnes décédées au Brésil 951
— Juin. 21. Belgique. Extradition 978
— Dec. 28. Grande-Bretagne. Mémorandum. Devoirs des
agents consulaires en Angleterre, concei'nant les biens des personnes décédées 1041
1874 Mars. 30 France. Convention postale 1074
— Avril. H. Décret relatif au cabotage 1080
— Sept. 28. Belgique. Convention postale additionnelle . . . H32
1875 Mai. 20. Allemagne, Autriche-Hongrie , Belgique, etc.
Création d'un bureau international des poids et mesures. . H87
— Août. 16. Grande-Bretagtie. Convention postale 1227
ta-jv.\ Oct. 1 \ Grande-Bretagne. Règlement. Exécution de la
1 Nov. 20 1 convention postale du 18 août 1875 1235
1876 Avril, 12. France. Protection des marques de fabrique. Dé-
claration 1305
— Mai. 17. Grande-Bretagne. Arrestation et remise des mate-
lots déserteurs. Ordre en conseil britannique 1320
— Août, 6. Italie. Convention consulaire 1348
— Sept. 2, Belgique. Protection des marques de fabrique.
Déclaration 1354
1877 I Fév 4 1 -"^w^ric/ie-Jïowôrri-?. Déclaration 1358
1877 Mars. 29. Grande-Bretagne, Japon, Pays-Bas, Union gé-
nérale des postes. Adhésion 1398
— Juin. 4/16. Russie. Accession du Brésil à la convention té-
légraphique du 10/22 juillet 1875 1438
— — 21. Italie. Déclaration. Protection des marques de fa-
brique 1442
— Dec. 12. Belgique. Extradition 1476
1878 Juin. 1er. Allemagne, Argentine [République), etc. Union
postale universelle 1533
— Sept. 24. Etals-Unis. Marques de fabrique 1579
— Oct. 26. France. Déclaration pour étendre aux consuls res-
pectifs le bénéfice de la convention consulaire italo-brésilienne 1584
Numéros
1879 f Fév. 18 \ Allemagne, Autriche - Hongrie, etc, Protection
1880 1 Mai, 11 ) diplomatique et consulaire au Maroc. Docu-
ments y relatifs. . . , 1631
1880 Nov. 4/20. Autriche-Hongrie, Belgique, etc. Protection de
la propriété industrielle. Conférences de Paris 1883
— — 27. Equateur, Grande-Bretagne, Hnwaï,Japon^ Tur-
quie. Application à ces Etats des règlements du 14 aoiit 1879 (Ordre en conseil britannique) 1897
1882 Sept. 30. Belgique. Convention consulaire 2193
1883 Mars. 6/20. Argentine [Confédération), Belgique, etc. Pro-
priété industrielle. Conférences de Paris 2242
— — 20. Belgique, Espagne, etc. Protection delà propriété
industrielle 2254
1884 Mai-s. 14. Allemagne, Argentine [Confédération), etc. Pro-
tection des câbles sous-marins 2405
1885 — 21. Allemagne, Argentiiie {République), etc. Acte additionnel à la convention du l^^'juin 1878 2552
— — 21. Allemagne, Argentine [République), etc. Echange
des mandats de poste 2554
— — 21. Allemagne, A7'gentine (République), etc. Echange
des colis postaux 2555
— Sept. 17. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Annexe à la
convention télégraphique du 10/22 juillet 1875 2608
1886 Mars. 15. Belgique, Espagne, etc. Echanges des documents
officiels, etc 2664
Avril. 29 ( Allemagne, Belgique, etc. Propriété industrielle. Mai. 11 4 Conférences de Rome 2689
— Août. 28. Autriche-Hongrie. Déclaration. Protection des
marques de fabrique 2734
1886 ( Dec. le*" f Allemagne, Argentine [Confédération), etc. Pro-
1887 1 Mars. 23 i tection des câbles sous-marins. Déclaration. . 2759
1887 Mai. 5. Saint-Siège. Lettre du Pape aux évêques du Brésil
à propos de l'abolition de l'esclavage 2837
— Juin. 7. Allemagne, Argentine [Confédération), etc. Pro-
tection des câbles sous-marins. Protocole de clôture. . . . 2877
1887 I Nov. 2i: \ Allemag7ie, Autriche-Hongrie, etc Conférence
1888 1 Mai. 3) sur le régime des sucres 2933
1888 Août. 30. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Suppression
des primes à l'exportation des sucres 3037
1890 Avril. 2/14. Allemagne, Belgique, etc. Protection de la pro-
priété industrielle. Conférence de Madrid 3243
— Juin. 21. Allemagne, Arge?itine [République), etc. Tarifs
télégraphiques 3271
1891 Janv. 31. France. Propriété littéraire 3353
— Avril. 14. Espagne, France, etc. Répression des fausses in-
dications de provenance sur les marchandises 3387
— — 15. Belgique, Espagne, etc. Dotation du bureau de
l'Union pour la protection de la propriété industrielle. Protocole 3389
Numéros
1891 Janv. 15. Belgique, Espagne, etc. Protocole pour l'interprétation de la convention du 20 mars 1883 3390
— Mai. 2. Belgique, Egypte, etc. Adhésion de ces pays à
l'Union pour la publication des tarifs douaniers 3411
— .Juin. 4. République Argentine, Bulgarie, etc. Introduction
des livrets d'identité dans le trafic postal international. . . 3444
— — 4. Allemagne, Autriche- Hong rie, etc. Service des re-
couvrements, 3443
— — 4. Allemagne, Argentine {Républiqiie), elc. Service de?,
mandats de poste 3446
— — 4. Allemagne, Argentine {République), etc. Echange
des colis postaux 3447
— — 4. Alleyyiagne, Argentine [République), etc. Echange
des lettres avec valeurs déclarées 3448
— — 4. Allemagne, Argentine [République), eicCoivienûon
postale universelle 3449
1894 Mai. 13. Portugal. Note du ministre des relations extérieu-
res du Brésil au chargé d'affaires du Portugal 3716
1895 Juill. 20-23. (rrawcZe-fîre^a^we. Documents relatifs à la ques-
tion de nie de la Trinité 3803
— Nov. 21. Suisse. Décret brésilien. Successions des citoyens
suisses 3819
BRUXS\%^ICK (Duché de)
1867 Mai. 8. Bavière, Grand-Duché de Hesse, etc. Etablisse-
ment d'un droit sur le sel 38
— .Juin. 14. Anhalt, Brème, Hambourg, etc. Confédération du
Nord de l'Allemagne. Constitution 52
j Juin. 21. \ Allemagne du Nord et Prusse, Autriche, Bade,
\ Juill. 9. / etc. Protocole de la Conférence internationale de Paris. Adoption d'un système de poids et mesures, et de monnaies 39
1868 Mai. 2. Prusse. Etablissement d'un chemin de fer 197
1878 Dec. 17. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Acte fixant la
frontière roumano-bulgare 1600
1879 Juin. 24. Union postale universelle. Accession 1682
— Dec. Allemagne, Autriche -Hong rie, etc. Modifications
des articles 6 et 7 de l'acte du 17 décembre 1878 1752
1880 Nov. 3. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Echange des
colis postaux sans déclaration de valeur 1881
1881 Fév. 14. Grande-Bretagne, Monténégro. Accession de la
Bulgarie et du Monténégro à la convention télégraphique
du 10/22 juillet 1875 1918
— Sept. 24. Autriche-Hongrie, Daneynark, Egypte, etc. Décret
français sur le service des colis postaux 2027
Numéros
1883 Fév. 26. Loi sur la nationalité 2240
— Mai. 0. Autriche-Hongrie, Serhie, Turquie. Chemins de
— Juin. 16. Russie. Paiement par la Bulgarie à la Russie, des
frais d'occupation de la principauté par les troupes russes. 2305
— Juill. 16 28. Russie. Règlement des frais de l'occupation
russe 2313
1884 Juin. 15/27. Serhie. Conflit serbo-bulgare 2453
— Juill 6/18. Ser&ie. Conflit serbo-bulgare 2461
1885 Mars. 13. Roumafiie. Convention postale 2548
— — 21. Allemagne, Argentine [République), e\.c. X.c\.e 2iàditionnel à la convention du 1" juin 1878 2552
— — 21. Allemagne^Aulriche-Eong7He,eiQ,. h.ci& ^ààiûon-
nel concernant les lettres avec valeurs déclarées 2553
— ■ — 21. Allemagne, Arge?itine [République), eicEcha-Uge
des mandats de poste 2554
— — 21. Allemagne, Argentine (République), etc. Echange
des colis postaux 2555
— Juin. 13. France [Algérie), Tunisie. Décret français auto-
risant les envois de fonds en Bulgarie 2580
— Sept. n. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Annexe à la
convention télégraphique du 10/22 juillet 1875 2608
— Dec. 9. Serbie. Conditions de l'armistice entre les armées
bulgare et serbe 2629
i88f I ■T^'^'^- 21 \ Turquie. Arrangement confiant le gouverne- I p^v. 2 j ment de la Roumélie orientale au prince Alexandre de Bulgarie 2649
I Janv. 23-Fév. 4 i Turquie, Serbie. Conférences au sujet
i Fév. 10-22 I de la paix entre la Bulgarie et la Serbie 2650
— Mars 27. Allemagne, Autriche-Hongrie, e\.c'En.yo\^àQioï\à%
par la poste au moyen de mandats (Décret français). . . , 2672
1887. Sept. 14. Serbie. Raccordement des lignes de chemins de
fer 2908
1S80 1 '^^^ • ^ 1 Grande-Bretagne. Correspondance relative à l'ar-
I Dec. 10 I rangement commercial provisoire 3194
— Dec. 14. Grande-Bretagne. Ukase relatif à la taxation des
produits anglais 3207
1890 Juin. 21. Allemagne, Argeyitine [République), etc. T&.vifs té-
légraphiques 3271
— Dec. 15. Allemagne, Autriche- Hongrie, etc. Ukase relatif à la
taxation des produits, anglais, français, etc 3329
1891 I J^^^'- l Ji^<ssie. Notes relatives aux anarchistes russes
' l Fév. / réfugiés dans la Principauté 3356
— Juill. 4. Argenti?ie (République), Brésil, etc. Introduction
des livrets d'identité dans le trafic postal international. . . 3444
— — i. Allemagne, Argentine (République), etc. Service des
mandats de poste 3446
