WURTEMBERG 3S
J867 Mai. 8, Bavière, Brunsioich, Grand-Duche de Hesse, etc.
Etablissement d'un droit sur le sel :j8
— Juin. 4. Bade, Bavière, Hesse, Prusse. Convention relative
au ZoUverein 46
Juin. 21 ) Allemagne du Nord et Prusse, Autriche, etc.
Juin. 9 i Protocole de la conférence internationale de Paris, pour l'adoption d'un système uniforme de poids et mesures, et de monnaies 59
— Juin. 8. Bade, Bavière, Confédération de V Allemagne dic
Nord, Hesse. Maintien de l'association de douane et de commerce 75
— — 27. Etats-Unis. Naturalisation 85
— Sept. 22. Autriche, Bade, Bavière, Suisse. Règlement inter-
national. Navigation sur le lac de Constance 108
— Nov. 23. Autriche, Sarfe, ^ayière, etc. Traité postal. . . . 133
— — 23. Bade, Bavière, Confédération de V Allemagne du
Nord. Traité postal 136
— — 27. Aittriche. Convention postale 138
1808 Juin. 21. Autriche-Hongrie, Bade, Bavière, etc. Acte
modifiant la convention télégraphique internationale du
17 mai 1865 243
— — 22. Autriche-Hongrie, Bade, Bavièi'e,etc. Déclavaiioiii.
Suppression des droits de transport des télégrammes au moyen de la poste 246
— — 27, Etafs-Utiis. Naturalisation et extradition .... 257
— Oct. 10. Bade, Bavière. Institution d'une commission com-
mune de défense 286
— — 20. Allemagne, Autriche, Bade, etc. Aviicles addition-
nels à la convention de 186i, relative aux militaires blessés sur les champs de bataille 291
— • — 2o. Autriche-Hongrie, Bade, Bavière, e[c. Tva.ilé télé-
graphique 292
— Nov. 10. Bade, Bavière, Confédération de V Allemagne du
Nord, etc. Convention postale 302
— Dec. 11. Autriche, Bavière, Belgique, etc. Déclaration.
Emploi des balles explosibles en temps de guerre 320
1869 Mars. 18. Suisse. Traité d'établissement 364
— Juin. 27. Allemagne du Nord, Autriche-Hongrie, etc. Acle
pour consacrer la déclaration d'accession à la déclaration
du 22 juillet 1868 404
— Juin. 6. Allemagne du Nord, Bade, elc.ConYention.TrsLi-
tement futur, dans la propriété mobilière, d'anciennes forteresses fédérales 409
— Oct. 3. Italie. Extradition 433
1870 Juin. 23. France. Assistance judiciaire 499
— Nov. 25. Allemagne du Nord, Bade, Hesse. Acceptation
par le Wurtemberg de la Constitution fédérale allemande . 593
1871 Août. 7. Autriche-Hongrie. Piapatriement des sujets res-
pectifs. 729
TÉTOT 11. — 23
.354 ZANZIRAU
Numéros
1871 Dec. 28. Allemagne du Nord, Autriche-Hongrie, etc. Or-
donnance concernant l'abolition de la convention du 25 octobre 1868, etc 772
1872 Janv. 14, Allemagne, Autriche, Bade, etc. Modifications à
la convention télégraphique internationale de Paris. . . . 776
— Juin. 23. Autriche-Hongrie, Bavière. Convention pour le
règlement du service postal 848
1879 Fév. 2. Allemagne, Autriche- Hong) ie, Bavière. Arrangement télégraphique 1626
ZAIVZIBAR.
1868 Mars. 22. Interdiction de la traite des esclaves 180
1869 Fév. 4. Gra?ide-Bretagne . Notification britannique rela-
tive à la monnaie 345
— Août. 9. Grande-Bretagne. Loi anglaise. Juridiction du
consul britannique à Zanzibar 421
1873 Juin. '6. Grande-Bretagne. Suppression de la traite . . . 970
— — 8. Proclamation du Sultan défendant le transport des
esclaves par mer 973
— Dec. G>'anc?e--Bre^a^rte.Déclarationintei'prétative du sens
du traité du 5 juin 1873 1044
187:i Juill. 14. Grande-Bretagne. Suppression de la traite . . . 1211
1876 Janv. 2.5, Proclamation du Sultan abolissant l'esclavage à
Kisniayoetà Benadir 1274
— Avril. 18. Proclamation du Sultan. Suppression de la traite
dans l'intérieur des terres 1 307
1881 Avril. 1". Grande-Bretagne. Exercice de la juridiction des consuls anglais dans les possessions du Sultan de Zanzibar (Ordre en conseil britannique) 1939
1885 Dec. 20. Allemagne. Amitié, commerce et navigation. . . 2639
1886 Juill. 3. Etats-Unis, Traité relatif à celui du 21 septembre
— Nov. 8. Con/''eVe«ce a/"?'ic«me de 5eWm. Adhésion du Sul-
tan à l'Acte général du 26 février 1885 2751
1887 Août. 11. Autriche -Hongrie. Commerce et navigation. . . 2892
1888 Dec. 15. Allemagne, Grande-Bretagne . Note relative au
blocus de la côte de Zanzibar 3102
1889 Janv. 16. France. Décret français relatif aux correspondan-
ces déposées au bureau de poste fran^îais de Zanzibar, . . 3121
1890 Juill. 2. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Acte général
de la conférence antiesclavagiste de Bruxelles 3280
— — 2. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Déclaration
faisant suite à l'Acte général 3281
1891 Juill. 2. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Protocole de
la séance tenue en exécution de l'Acte général de Bruxelles. 3442
1892 Janv. 2. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Protocole de
la séance tenue eu exécution de l'Acte général de Bruxelles. 3303
