‹ Répertoire diplomatiqueChapitre 269 sur 269 · SYSTÈME POLITIQUE DE L'EUROPE · texte numérisé non relu

SYSTÈME POLITIQUE DE L'EUROPE

ORIGINE ET FORMATION DES ÉTATS MAISONS SOUVERAINES — DROITS ET PRÉTENTIONS DES COURONNES GUERRES ET NÉGOCIATIONS

MANIFESTES, DÉCLARATIONS. MÉMOIRES, INSTRUCTIONS, DÉPÊCHES, NOTES ET OFFICES, PROTOCOLES DE CONFÉRENCES, RECEZ DE CONGRES ET AUTRES ACTES PIIRLICS concirn «NT

LES ALLIANCES, LA NEUTRALITÉ, LA GUERHE, LA PAIS, LE COMMERCE, LA NAVIGATION, LES DOUANES. LES POSTES, LES LIMITES, LA JURIDICTION, L'INSTITUTION ET LES PRÉROGATIVES CONSULAIRES. LES PRIVILÈGES. FRANCHISES ET IMMUNITÉS DES AMBASSADEURS, LE CÉRÉMONIAL ET l'ÉTIOI ETTE DES COURS, ET EN GÉNÉRAL

TOUTES LES RELATIONS POLITIQUES ENTRE LES ÉTATS SOUVERAINS DU GLOBE , DEPUIS LES TEMPS LES PLUS ÉLOIGNÉS JUSQU'A CE JOUR.

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