‹ Répertoire général alphabétique du droit français, Contenant sur toutes matiêres de la science et de la pratique juridiques, l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence (volume 2)Chapitre 121 sur 280 · DOMMAGES-INTÉRÊTS · texte numérisé non relu

DOMMAGES-INTÉRÊTS

çais, 1893, 5« éd., 33 vol. m-8«», t. 16, n. 213 et s. — Marcadë el Pont, Explication théorique et pratique du Code Napoléon , 1872-1884, 7» éd., 43 vol. in-S», t. 4, sur les art. 1139, 1146 el 8., p. 415, 418 et s. — Massé et Vergé, sur ZachariaB, Cours de droit civil français, 1854-1860, 5 vol. in-8°, t. 3, p. 395 et s., § 546 et s. — Pigeau et Grivelli, La procédure civile des tribunaux de France, 1837,2 vol. in-i», t. 1, p. 601 et s.; t. 2, p. 351 et 8. — Pothier, Œuvres (éd. Bugnet), Traité des obligationSj 1861-1862, 11 vol.in-8°, d. 159 et s. — Poujol, Traité des obligatiùns, 1846, 3 vol. in-8°, t. 1, p. 234 et s., sur l'art. 1139, p. 255 et s., sur les art. 1146 et s. — Rauter, Cours de procédure civile, 1834, in-8«, p. 307 et 308. — Hodière, Traité de compétence et de procédure en matière civile, 1878, 5* éd., 2 vol. in-8°, t. 2, p. 166. — liolland de Vil largues. Répertoire de la jurisprudence du notariat, 1840-1845, 2« éd., 9 vol. in-8o, yis Demeure (mise en), Dommages-intérêts. — Rousseau et Laisney, Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile^ commerciale, etc., 1886, 2«éd., 9 vol. in-8°, avec deux â'uppl., v^ Dommages-intérêts. — Taulier, Théorie raisonnée du Code civil, 1840-1846, 7 vol. in-8«, t. 4, p. 300 et s. — Thiry, Cours de droit civil, 1892, 4 vol. gr. in-8<^, t. 2, D. 631 et s. — Thomine-Desmazures, Commentaire sur le Code de procédure civile, 1832, 2 vol. in-4o, t. 2, p. 9 et 8. — Touiller et Duvergier, Droit dvil français, 1830-1848, 20 vol. in-8», t. 6, n. 222 et s. — Vigie, Cours élémentaire de droit civil firançais, 4895, 3 vol. in-8% t. 2, n. 1326 el s.

Fromageot, De la faute comme source de lu responsabilité en droit privé, 4 vol. in-8«, 1891. — Loubers, Des dommages-intérêts résultant de (^inexécution des conventions, 1864, id-8*». — Paget, Essai sur la mise en demeure et ses effets, 1870, in-8o, — Sourdat, Traité de la responsabilité, 2 vol. in-8«, 4887. — Wiliems, Essai sur la responsabilité civile, in-8<*, 1896.

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