DON MANUEL

§ 7; — Recueil alphabétique des questions de droit, 4o édit., 8 Vol. in-4®, v« Donation, § 6. — Rognon, Le Code civil expliqué, 1884, 20* cdit-, 2 vol. in-i8, sur l'art. 931. — Taulier, Théorie raisonnée de Code civil, 4846, 7 vol. in-8o, t. 4, p. 57 et s. — Touiller et Duvergier, Droit civil français, 1848, e^^ édit., 21 vol. in-8°, t. 5, n. 477 et s. — Troplong, Commentaire du titre des donations et testaments, 1872, 3o édit., 4 vol. in-8«, t. 2, n. 1036 et s.

BresBolles, Théorie et pratique des dons manuels, 1885, 1 vol. in-8°. — Colin, Etude de jurisprudence et de législation sur les dons manuels, 1885, 4 vol. in-8°. — Pradelle (J.-J.)» ^«« dons manuels, 4886.

i^ Qu'entend'On par don manuel? 2" Dons manuels faits aux fabriques. Autorisation, Distinctions ; 3° Dons manuels anonymes; 4o Dons manuels provenant de souscriptions ; 5** Dons grevés de services religieux; 6* Nécessité de la livraison au donataire; 7o Preuves du don manuel. Testament; 8<* Droits d'enregistrement; cas où ils ne sont pas dus : Gorr. des just. de paix, 4864, t. 14, p. 448. — Actes notariés. Dons manuels : J. des communes, 4876, p. 401. — Le don manuel d'un meuble incorporel est-il valable? L Le Droit, 25-26 avr.i 842. — jBu//c«m d'enregistrement. Don manuel (Championnière) : J. Le Droit, 26-27 janv. 1846. — Bulletin d'enregistrement. Don manuel. Convenlions verbales (Championnière) : J. Le Droit, 29 avr. 1847. — Bulletin d'enregistrement. Des dons manuels (Championnière) : J. Le Droit, 29 déc. 1849. — Bulletin d'enregistrement. Don manuel Acte de dépôt (Noblel) : J. Le Droit, 46 oct. 1852. — De la jurisprudence en matière de don manuel des titres au porteur avec rései've d'usufruit (Conget) : Rec. de Tacad. de législ. de Toulouse, 4883-4 884, t. 32, p. 286. — L'art. 2279 est-il applicable au cas de don manuel? (C. Breton) : Rec. périod. de proc. de Rousseau et Laisney, 4884, p. 97. — Don manuel. Inventaire. Notaire. Obligation d^avancer les droits : Rev. du notariat et de Tenregistrement, 4878, t. 49, n. 5546, p. 484. — Du don manuel des valeurs au porteur : Rev. du notariat et de Tenregislrement, 4879, t. 20, n. 5854, p. 564. — Les dons manuels au point de vue fiscal (H. M.) : Rev. gén. d'admin., 4882, p. 47. — Dons manuels : Rev. gén. d'adm., 1887, 4''* part., p. 250, 378. — Dons manuels {Etudes de junsprudence et de législation sur les) (M. Cohn) : Rev. prat., t. 54, p. 493 et 385.