Catalogue de la bibliothèque du Sénat. — Paris

389. — Le Tribunal et la Cour de cassation. — Gr. in-8°, Paris, impr. nat., 1879. — Bibliographie, p. 499-545. 1° Discours de rentrée à la Cour de cassation (1815-1878). — 2° Ouvrages et écrits divers concernant le tribunal et la Cour de cassation. — 3° Lois et règlements relatifs au tribunal et à la Cour de cassation. — 4° Ouvrages de droit et de jurisprudence composés par les membres du tribunal et de la Cour de cassation.

390. — Catalogue des livres imprimés de la Bibliothèque des Avocats à la cour d'appel de Paris. — 2 vol. in-8°, Parts , Durand et Pedone-Lauriel, 1880-1882. — Tome ier, Théologie et jurisprudence, 490 p., 1880. Contient l'indication de 5,256 ouvrages.

301. — Decaïeu, Devellenne, etc. — Répertoire analytique de jurisprudence et de législation, renvoyant aux principales pu-

blications périodiques de Paris et de la province. — 8 premières années. — Paris, 1882-1889.

392.— G. Pedone-Lauriel. — Catalogue général des ouvrages de droit, de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, commerciale et criminelle publiés en France, avec une table raisonnée des matières, précédé d'un supplément et de la bibliographie des ouvrages de droit et de jurisprudence publiés en Italie. — 1 vol. in-8°, 55-268 p., Paris, G. Pedone-Lauriel, 1883.

393* — Marchal et Billard. — Bibliographie générale et complète des livres de droit et de jurisprudence publiés jusqu'au 23 oct. 1892; classée dans l'ordre des Codes, avec table alphabétique des matières et des noms des auteurs placés en tête du catalogue. — Gr. in-8°, xxvm-134 p., à 2 col. Paris, Marchal et Billard, 1892.

§ 2. Bibliographies spéciales du droit français.

1° Histoire des Institutions et du droit.

394. — .Le P. Lelong et Fbvret de Fontette. — Bibliothèque historique de la France , contenant le catalogue des ouvrages imprimés et manuscrits qui traitent de l'histoire de ce royaume ou qui y ont rapport, avec des notes critiques et historiques. — 5 vol. in-fol. à 2 col., Paris, impr. Hérissant, 1768-1778. — Au t. II, chap. 5 (p. 742 et s.), on trouve l'énumération des Traités politiques concernant les Rois et le Royaume de France , c'est-àdire tout ce qui concerne l'ancien droit public international. — Au t. III, chap. 6, art. 1 (p. 1 et s.), la continuation des Traités; et à l'art. 2 (p. 20 et s.), les Recueils des actes publics et des Chartes, c'est-à-dire les documents législatifs des premiers rois.

395. — Lafbrrière. — Mémoire sur un projet de collection des monuments relatifs à l'histoire du droit civil français, inséré dans la Revue bretonne de 1840 et reproduit dans la Revue Wolowski,L 12 (2* de 1840), p. 224-238.

396. — Th. A. et L.-A. Warnkœnig. — L. Stein. —public zôsische Staats-und Rechtsgeschichte (Histoire du droit Frande la France). — 3 vol. gr. in-8°, Bdle, 1848. — Le tome II, p. 130 à 147 contient une bibliographie de l'histoire du droit français.

397. — Kœnigswarter. — Sources et monuments du droit français antérieurs au xve siècle ou Bibliothèque de l'Histoire du droit civil français depuis la première origine jusqu'à la rédaction officielle des coutumes. — In-18, Paris, Durand, 1853.

398. — S. Ropartz. — Etudes sur quelques ouvrages rares et peu connus — xvir* siècle — écrits par les Bretons ou imprimés en Bretagne, suivies d'une bibliothèque de jurisprudence bretonne, par le comte de Corbière. — In-8<>, 288 p.; Nantes, Morel, 1879. La bibliographie juridique occupe les p. 240 à 286.

399. — R. de Fresqubt. — Précis d'histoire des sources du droit français depuis les Gaulois jusqu'à nos jours. — 3e éd. in-18 jés., vni-352p., Aix, Makaire; Paris, Durand, Marescq, 1881.

400. — R. de Lasteyrie, et E. Lepbbre-Pontalis. — Bibliographie générale des travaux historiques et archéologiques publiés par les sociétés savantes de la France , dressée sous les auspices du ministère de l'Instruction publique, 6 fasc. parus A à N (1885-1891).

La masse des documents crue fournit ce Répertoire est ticosidérable; ils sont indispensables pour l'histoire des Instituonns et du droit historique.

401. — J. Flach. — Les Origines de l'ancienne France. — Le Régime seigneurial (x°et xi6 siècles). — In-8<>, Pans, Laroseet Forcel, 1886. — En tête du volume se trouvent les Sources manuscrites et imprimées, p. 25 à 46. Cet essai comprend surtout l'indication des Cartulaires manuscrits et imprimés et celle des Collection^ manuscrites de nos bibliothèques. — L'auteur annonce un complément qui se trouvera au livre VI de son ouvrage.

402. — E. Glasson. — Histoire du droit et des institutions de la France. — 4 vol. in-8° (parus), Paris, P. Pichon, 1887-1891. — En tête de chacune des Parties de l'ouvrage se trouve la « Bibliographie générale » de cette partie : t. 1, p. 1-8,155-171, t. 2, p. vii-xl, t. 3, p. v-xix et t. 4, p. ix-xlvii. L ouvrage aura 8 vol.

403. — J. Marquardt; — A. Weiss et P. Louis-Lucas. — Organisation de l'Empire romain, trad. de l'allemand. — 2 vol. in-8°, Paris, E. Thorin, 1889-1892.

Indépendamment de toutes les citations bibliographiques se-

BIBLIOGRAPHIE JURIDIQUE. — Titre IV. — Chap. IL

mées dans les notes, cet ouvrage contient de nombreuses listes de sources et de documents dont les plus considérables sont détachées des notes du texte et forment même des chapitres : 1. 1,

47; 72; 84; 119; 125; 141 ; 177-180; 200; 219; 243; 269; 29J ; Sl7; — t. 2, p. 1-3; 9; 18; 43-49; 64; 153; 211-216; 234-236; 242-244; 327; 332; 349-351; 399-402; 426; 498-500; 509-512; 641-644; et plus spécialement : 1° pour l'administration des provinces gauloises, un chapitre intitulé Bibliographie générale, p. 81 à 114, en très-petit texte, et 2° pour celles d Afrique et de Numidie, un autre chapitre, portant le même titre, p. 438 à 449. Ces listes, dues aux traducteurs, sont, dans leur genre, des plus complètes et des plus minuieuses qui existent.

404* — A. Corda. — Bibliothèque nationale. Département des imprimés. — Catalogue des factums et autres documents judiciaires antérieurs à 1790 T. 1 (Abadie-Cyvadat). — Gr. in-8°, xi-567 p., Paris, Pion, 1890.

405. — P. Viollet. — Droit public. Histoire des institutions politiques et administratives de la France. — T. 1, Paris, Larose etForcel, 1890, in-8°.

A la fin de chaque chapitre, l'auteur donne la Bibliographie du sujet.

406. — M. Fournier. — Les statuts des Universités françaises. T. 1. Histoire de la science du droit en France. — In-8°, Paris, Larose et Forcel, 1892. — Chaque chapitre contient la bibliographie du sujet qui y est traité.

2° Droit civil.

407. — Catalogue des imprimés de la Bibliothèque nationale relatifs au droit civil, lr0 part., 527 p., 2e part., 524 p. — In-8°, Paris.

408. — E. Dramard. — Bibliographie raisonnée du droit civil, comprenant les matières du Code civil et des lois postérieures quien forment le complément, accompagnée d'une table alphabétique des noms d'auteurs. — 1 vol. gr. in-8°, xiv-371 p., Paris, F. Didot et C,e, Cotillon et Cl°, 1878.

3° Droit commercial.

409. — I. Bibliographie générale du droit commercial. — J. M. Pardessus. — Cours de droit commercial. — 6e édit., t. 3, petit in-4°, Bruxelles, Tarlier, 1836. — Ce tome contient, p. 793 à 807, une « Bibliothèque de jurisprudence commerciale », composée en grande partie d'ouvrages français. — V. aussi infrà, n. 603.

410. — II. Bibliographies spéciales du droit commercial. — Renouard. — Traité des faillites et banqueroutes. — 3e éd., 2 vol. in-8°, Pans, Guillaumin, 1857.

La lre partie, Histoire du droit sur les faillites et banqueroutes, contient, à la suite de chaque chapitre, la bibliographie de la matière qui en fait l'objet, avec des notes critiques sur les ouvrages, p. 64-81; 111-120; 163-174 et 188-193.

411. — Alb. Wahl. — Traité théorique et pratique des titres au porteur français et étrangers. — In-8<>, 2 vol. xlvii-552 et 408 p., Parts, Arthur Rousseau, 1891.

T. I, p. îx-xlvii, Table bibliographique divisée en deux parties : 1° ouvrages appartenant au xixe siècle (507); 2° ouvrages antérieurs au xixe siècle (122), au total 629 ouvrages.

4° Droit criminel.