‹ Répertoire général alphabétique du droit français (volume 2)Chapitre 161 sur 405 · SALUBRES · texte numérisé non relu

SALUBRES

CHEMFN (en général).

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CHEF. — V. ASSOCIATIO.N DE MALFAITEURS. — .ATTENTAT ET COM- PLOT CONTRE LA SÛRETÉ RE l'EtAT. — Ba.NDES ARMF.ES. — COA- LITIO.N. — RÉBELLIO.N.

CHEF D'INSTITUTION. — V. .Acte de commerce (v'» Ins- (tdilrurs , Mtiitri-s ilr jiriisionsj. — E.nïEic.neme.nt. — Instruction PUBLIQUE.

CHEF-LIEU. — V. Arrondissement. — Canton. — Déparri'MKNT. — Urbanisation administrative.

CHEMIN (en général). — V. Chemin d'exploitation. — Chemin DE I-EI1. — Chemin ue halage — Chemin rural. — Chemin vicinal. — Houtks. — Voirie.

BiBLrOGRAPIIIE.

.Vilain et Carré, Manuel encyrlopélifuie, iMorique et pratique (les juges de paix, de leurs suppUanls et greffiers, 1800-1891 , 6" édil., 3 vol. ii)-8°, I. ;), n. Il 18 et s. — .\rcli:iinl)iiiilt et Senly, Diclionnaire pratique des actions pnssessoires et du bornage, 1889-1800, 2 vol. f.'!'- in-8°, v° Chemin public impraticable. — Aubrv et Raii , Principes du droit civil français, 1809-1879, i'' éfiit.,"8 vol. in-8°, l. 2,p. 129, S IS^i: p. 373', § 217; t 3, p. 07, § 248; p 81, g 2')1. — Bioche, Dictionnaire des justices de paix et de simple police, et suppb'ment , 1 806-1867, 2° édit., 3 vol. in-8», v° Clicmin: — Traiti' des actions jyjssessoires, 1864, I vol. in-8'', n. 340 et s. — Blanche et iJiitruc, Etudes sur le Code pénal. 1888-1891, 2° éilit., 7 vol. in-8°, t. .'i, n. d21 et s ; t. 7, n. 493 et s. — Bonrj^iii.irnat , Traiti' complet de droit rural appliquil, 1852, 1 vol. in-8°, p. 78, 176, 190 et s., 437, 457, 471.

— Carnot, Commentaire sur le Code pénal, 1836, 2" édit., 2 vol. in-4°, sur les arl . 383 et 479-1 1 » et 1 2°. — Carns Compi'tence judiciaire des juqes de pai.c en matière civile et pénale, 1 888, 2° ^'dit., 2 vol. in-8°, t. 2, n. 120, 252, 256, 260, 599 et s., 727, 893, 1460 et 1401. — Carré el Foucher, Traité des lois sur l'organisation iudiriaire, 1839, 9 vol. in-8», t. 2, note a, p. 199; 1. 5, p. 150, note «, p. 168 et s. — Cliauveau, F. Hélie et Villev, Théorie du Code pénal. 1887-1888, O-^ édit., 6 vol. in 8", t. 5, n. 2006 et s.; t 6, n. 2875 et s. — Crépon, Du pourvoi en cassation en matière civile, 1892, 3 vol. in-80, t.2, n. 1019, 1632 t-t 1633; t. 3, n. 1739.

— Curasson, Traité de la compétence des juges de paix, 1877- 1879, 4'^ édit., 2 vol. in-8», t. 2, n. 661 et s. — Marc DelTaux, llarel et Diitruc, Encyclopédie des huissiers, 1888-1892, 4" édit., 6 vol. in-8°, vo Chemins impraticables. — Derouin et Worms, Traité des autorisations de plaider nécessaires au.r communes et aux établissemcids publics. 1891, 1 vol. in-8°. p. 202, 264 et s., 335. — Dutbur, Traité de droit administratif appliqué , 1809- 1870, 3= édit., 8 vol. iii-8", t. 3, n. 344, 345, 419. - Duvergier, Manuel des juges d'instruction, 3" édit., 3 vol. in-S", t. 1, p. 184; t. 3, p. 210, 509, 535 et 536. — Fournel et Tardif, Traité du voisinage, 1834, 4'' édit., 2 vol. in-8'', t. 1, p. 279 et s. — Garbourloau, Du domaine public, 1839, I vol. in-S", p. 251 et s. — • Gaudry. Traité du domaine, 1802, 3 vol. in 8°, t. 1, p. 250, 437 et s.

— Guyot, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence , 1785, 17 vol. in-4'', yi Chemin. — Faustin lléWe , Pratique criminelle des cours et tribunaux, 1877, 2 vol. in-8", t 2, n. 747, 748, 1040 et s. — Henrion de l'ansey. Compétence des juges de paix, 1843, 1 vol. gr. in-8'', p. 181 et s. — Jay, Dictionnaire général et raisonné des justices de paix, 1 859, 2" édit., 4 vol. in-8'i, v" Chemin, § 4; — Traité de la compétence générale des juges de paix, 1864, 2'= édit., 1 vol. in-8», p. 191, 192, 321. — Jousselin, Traité des servitudes d'utilité publique, 1850, 2 vol. in-8°, t. 2, p. 426 et s.

— Lalaure etPaillet, Traité des servitudes réelles, 1828, 2'= édit., 1 vol. in-8'', passim. — Laurent, Principes dudroit civil français, 1869-1878, 3° édit., 33 vol. in-8°, t. 6, n. 28, 60, 61, 65; t. 7, n. 131 et s., 465; t. 8, n. 207 et s. — Lautour, Code usuel d'audience, 1887-1890, 2= édit., 2 vol. in-S», 1. 1, sur les arl. 383 et 479- 1 1° et 12°, C. pén.^ Legraverend, Traité de la législation criminelle en France, 1830, 3"= édit., 2 vol. in-4'', t. 2, p. 131 et s. — Malepeyre et Mesnnrd, Des contraventions de petite voirie et de simple ipolice prévues parleCodepi'nal, 1891, 1 vol. in-8", n. 94 el s., 164 et s. , 479 et 480. — Merlin, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. 1827-182», 5" édit., 18 vol. in-4°, v'» Chemin de souffrance. Chemin public, seigneurial ou vicinal. — Morin, Répertoire universel et raisonné de droit criminel, 1831, 2 vol. in-4°, v» Chemin. — Neveu-Derotrie , Commentaire des lois rurales de

la France, 1845, 1 vol. in-S». — Pardessus, Traité des servitudes ou services fonciers, 1838, 8° édit., 2 vol. in-8», l. 1, p. 13, 15, 83, 1 16 el s., 477 et s., 487 el s. — Perrin, Rendu et Sirey, Dictionnaire des constructions el de la contigudé, 1802, 7" e'dit., I vol. in-S", y" Chemin. — Proudhoii, Traité du domaine de propriété, 1839, 3 vol. in-8», t. 1, n. 2, 6, 8, 9, 10; l. 2, n. 542, 544; l. 3, n. 816 et s. — Proudhon el Duraav, Traité du domaine public, 1845, 2" édil., 4 vol. in-8'>, t. I et t". 2, passim. — Rolland de Villargues, Les Codes criminels, 1877, 5" édit., 2 vol. gr. in-8°, t. l,surlesart. 383 el 479-1 1" i-t 12°, C. \>én.; — Répertoire de la jurisprudence du notariat, 1840-1845, 2'' édit., 9 vol. in-8'', v" Chemin. — Rousseau el Laisney, Dictionnaire théorique el pratique de procédure civik, commerciale. l'Ic, 1885, 2'^ édit., 9 vol. iii-8», V» Action possessoire, n. 40, 127, 128, 346, 393, 492, 572.

— Sentupéry, Manuel pratique d'administration, 1887, 2 vol. in-S», t. 1, n. 247. — Solon, Truite des servitudes, 1837, I vol. in-8'', p. 106 el s., 280. — Vallet et Montagnon, Manuel des magistrats du parquet. 1890, 2 vol. in-8'', t. 2, n. 1274, 1495. — De Valserres, Manuel de droit rural et d'économie agricole, 1846, ■2' édit., 1 vol. in-8o, p. 596 el 507.

Brunfaut, Elude sur les voies de transport en France, gr. in-S», 1870. — Féraud-Giraud, Les voies publiques et privées modifiées, détruites ou créées par suite de l'exécution des chemins de fer, 1878, 1 vol. in-8''. passim; — Traité des voies rurales publiques et privées el servitudes de passage, 1880, 3« édit., 2 vol. in-8'', passim. — Garnier, Traité des chemins de toute espèce avec un supplément, 1834-1855, 4° édit., 2 vol. in-S». — Isambert, Traité de la voirie, 1829, 3 vol. in-18, l. 1, n. 240 et s. — Lucas, Etude historique et statistique sur les voies de communication de la France, gr. in-8', 1873. — Petit, Des chemins, 1856, 1 vol. iii-S».

— Prévost de Brébières, Chemins publics, in-8°, 1869.

Gazons, pierres, tertres, enlèvement, chemins publics, lieux appartenant aux communes : Corr. des jusl. de paix , année 1867, 2° série, t. 14, p. 281. — Chemins publics. Dégradation. Usurpation. Compétence (Delattre) : Corr. des jusl. de paix, année 1877, 2° série, t. 24, p. 6. — Chemins communaux. .Aliénation. Prescriptibilité. Police (Chauveau) : J. dedr. admin., année, 1855, 3° année, t. 3, p. 402. — Les chemins cominunaur en Italie J. de Crisenoy) : Rev. gén. d'admin., 1884, t. 1, p. 385. — Des subventions spéciales pour dégradations extraordinaires des chemins (Ottenheimer, : Rev. gén. d'admin., année 1886, t. 3, p. 385 ; année 1887, t. 1, p. 36. — Chemins. Préfet. Compétence (Petit) : Rev. crit., t. 16, p. 445; t. 1«, p. 496. — Lorsqu'un chemin est impraticable, le passage peut-il s'exercer sur l'héritage voisin, et le propriétaire de cet héritage peut-il réclamer une indemnité? Rev. Wolowski, t. 4, p. 238.

Index alphabétique.

Abandon prolongé, 258.

Abornement, 69.

-Vccès, 263.

.Vccessoire , 84, 95.

Accident, 154 el 155.

Acquisition, 74, 85.

.Vcquisitiou (titre d'), 65 et s., 72,

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