‹ Répertoire général alphabétique du droit français (volume 2)Chapitre 349 sur 405 · et s · texte numérisé non relu

et s

1384, 1404, 1418 et s., 14.38, 1464

et s., 1526, 1530. 1538 et s., 1548

ets., 1565 ets., 1581,1799, 1945,

1954, 1975 et s.

Dépendances des chemins, 120 et

s., 190 et 191.

Dépens, 421, 4.'J7. 'i9f). 791, 1247

ets., 1922 et s., 2632. 2667.

Dépenses, 514 et s., 1476 et s.

Dépenses (contrôle des'. 241. Dépenses (répartition des), 277,

Dépenses départementales, 954.

Dépenses d'entretien, 4.58. 469,

Page 1