IS
>.liarationd'liabi ta tion, 2.587, 3906.
^•■|>aration provisoire, 2587.
^ ]iaration volontaire, 57 et s.,
lOfS.
. I.ulliire, 1864, 4122.
^ .[ueslralion, 372.
s .[iiestralion arbitraire, 650.
séquestre, 1:J05, 1413, 1448, 1465.
.bic, 5043 et s.
>. iment, 1335, 2049.
serment décisoire. 2052, 2290.
Serviteur, 1195, 263». - V. aussi
nomislirjiir.
S.'vires, 101, 229 et s., 345 et s.,
- vires (eonliiiuilé des), 2187.
xe. 1220,3939,3951.
L'iiature, 878. — V. aussi Hcr/ttcle.
/ualiire de l'avoue, :!143.
-i.'ullication, 181,1170, 1191,1593, 1 7H2, 2835, 2879 et s. , 2886, 2926, 2927, 2962, 3251.
Signilication au parquet, 2924.
Signilicalion à personne, 2922.
Simulation, 3812.
Situation sociale. — V. Miliar
social.
Soins, 2014.
Soins maternels, 1227.
Soins médicaux, 1352.
Solidarité, 1340, 1344, 3829, 4058.
Sommation de recevoir la femme,
Sommation de réintégrer le domicile conjugal, 418, 419. 453, 464,
Soufllot, 243.
Soupçons injurieux. 294.
Soustraction, 1500.
Soustraction il'ell'ets, 456.
Statistique, 83.
Subrogé tuteur, 801, 807.
Subsides (refus de), 401.
Subsistance, 3527, .35.53.
Subsistance (refus de), 618.
Succession, 1527, 3323, 3327, .3681,
Suède-Xorwfrge, 5051 et s.
Suisse, 5068 et s.
Sursis, 48, 1567, 1656, 25911, 2685,
3052, 4224. — V. aussi TcDips
d'épreuve.
Surveillance (droit de), .3970, 4071 .
Sypbilis. — V. Mal vénérien.
Tableaux, 3128.
Tarif, 4682, 4697.
Témoignage, 3455.
Témoignages (appréciation des),
Témoins, 238. 2053, 3769, 4170.
Témoius (audition des), 2511.
Témoins (incapacité des), 2542.
Temps d'épreuve, 1992,3052, 4431 ,
— V. aussi ISursis.
Tentative de conciliation. — V.
Coticiliation.
Tentative d'homicide, 344.
Termes de loyer, 1616.
Testament, .3728.
Tiers, 241, 1229, 3157, .3262, 3770,
4165, 4575, 4611, 4623, 4647, Tierce-opposition, 4650.
Timbre, 4708 et s.
Tilre exécutoire, 4511.
Titre nobiliaire, 3398.
Tilres produits, 4758.
Torts (cessalion des), 1968, 1974.
Torts réciproques, 98, 2133, 2494,
Transaction, 1817, 1824, 2865, 3571
et .3572.
Transcription. 1319, 1792, 18.58,
2842, 3103,3151, 3103 et s., 3188.
Tran.scription (délai de la), 3183,
Transcription (expédition de la),
Transcription (formalités do la),
Transcription (frais de la), 3319.
Transcription (impossibilité de la),
Transcription (nullité de la). 2079, Transcription nouvelle, 3216.
Transformation de l'action, 3012.
Travail, 1285.
Travail personnel, 3614.
Travaux forcés i\ perpétuité, 211.
Ti-avaux forcés à temps, 211.
Tribunal civil, 31 i2.
Tribunal do commerce, 3142.
Tribunal de droit conmmii, 758.
Tribunal d'exception, 758.
Tribunal maritime, 2320.
Tribunal militaire, 2.320.
Tripots. 582.
Trousseau, 3824. ,
Tutelle, 720, 3672, 4083, 4152.
Tutelle déférée par le conseil de famille, 3680.
Tutelle légale, 3674.
Tuteur, 795, 801, 989, 1737, 28.38.
Tuteur de l'interdit, 999.
Urgence, 1111, 1604, 1664,
Usufruit légal, 3330, 3930 et s., 4097, 4106.
Vacances, 3978, 4000.
Vagabondage, 457, 702, 739.
Valeur mobilière, 3607.
Vente, 3888, 4578, 4777.
Vente de fonds de commerce, 1492.
Vente d'immeuble, 262.
Vente mobilière, 261, 1459, 1494.
Ventilation. 3870.
Veuve, 4158.
Vices du consentement. 4003.
Vices honteux. 6.35. — \. aussi Actes ft pratiques:
Vie commune (impossibililcde la), 489, 511, 2717.
Vie commune (reprise de la), 964 4606. — V. aussi Réconciliation.
Vie errante, 739.
Viol, 198.
Violence, 363, 574, 2225, 2382,
Virginité, 518, 5.30, 541.
Visite (droit de), 1218, 1228, 3982
Vivacité maritale, 2772.
Voie de fait, 36:3, 704.
Voies de recours, 957, 1562, 2604.
Voisins, 1177, 1195.
Vol, 260, 699, 1878.
Vol iaccusation de), 639, 643.
Vol entre époux, 1466,
DIVISION
CH.XP. I. — iNoTlO.NS GÉ.\Étt.\LES ET HISTOUIQUES (n. t a S3).
CllAP. II. — Des muses de divorce et de sép.^b.atio.n de corps.
Sect. 1. — Notions générales. — Caractères communs à toutes les causes de divorce. — Faits antérieurs au mariage (u. 84 à 153 ,
Sect, II. — Adultère (n, 154 à 204).
Sect. III. — Condamnation à une peine afïlictive et Infamante in. 205 a 228:.
Sect. IV, — Des excès, sévices et injures graves.
si. — Caractères communs aux excès, sévices ei injures graves.
■^- — Ils supposent l'intention et ne sont pas nécessairement personnels à leur auteur ;n. 229 à 246).
B. — Ils doivent atteindre la personne et non pas seu-
lement les biens (u. 247 à 265).
