ROI T F R A N Ç A I S
ALLEMAGNE
Législation.
Mota. — A raison de la confusion qui se serait inévitablement produite si nous avions, conformément à nos usages, indiqué en bloc la législation tout à la fois politique, administrative, civile et pénale, applicable à tout l'Empire d'Allemagne, en même temps que les lois auxquelles sont soumis les principaux Etats dont il se compose, nous avons cru devoir faire brèche à notre cadre accoutumé, et donner, dans le corps même du mot, renonciation des lois en rigueur, ce qui nous a permis de distinguer, dans autant de sections différentes, la législation générale de l'Empire de la législation spéciale de chacun des Etats de la Confédération, les lois civiles des lois pénales, etc.
Bibliographie (1).
Organisation politique. — Gerber, Grundzùge des deutschen Slaatsrechts , 3« éd., Leipzig, 1880. — Laband, Slaatsrecht 'les deutschen Reiches, 3 vol., Frtbourg, 1882. — Von M ni. Dasdeutscht H' ichsstaatsrecht , Tûbingue, 1873. — Von Rônne, Deutsckes Slaatsrecht, 8e éd., 2 vol., Leipzig. 1878. — de Schulte. Il du droit et des institutions de l'Allemagne, trad. Fournier, Paris, 1883. — Schulze, Lehrbuch des deutschen Slaatsrechts, Leipzig, 1881. — Walcker, Grundriss des aUgem. deutschen Slaatsrechts, Berlin. 1873. — Zorn, Slaatsrecht des deutschen Reichs, 2 vol., Berlin, 1883.
On peut consulter aussi sur les constitutions rie l'Empire et des divers Etats allemands : 1° Dareste, Les Constitutions modernes, Paris, 1883, t. 1, p. 131 et s., où sont traduites les constitutions de l'Empire, de la Prusse, de la Bavière, delà Saxe royale, du Wurtemberg, de Bade et de Hambourg, et analvsées plus ou moins brièvement celles des autres Etats de l'Empire ; — 2° Demombynes, L s Constitutions européennes, 2* éd., 1883. t. 2. p. tSl et s., qui contiennent des renseignements non seulement sur la constitution, mais encore sur l'organisation administrative et judiciaire des mêmes pays.
Organisation administrative. — Von Kirchenheim. Verwal-
■ echts praktikum , Stuttgart, 1883. — Lœning, Lehrbuch
Verwaltungsrechts, Leipzig, 1884. — Meyer, Lehr-
(1) On trouvera, dans l'ouvrage bibliographique d'Olto Mûhlbrecht. Wegweiser durch à't neuere Lileraïur der Sla&U-und liechisuïssenschaften. une enumeralion mélboriis jusqu'au 1" juill. 18*5 et relatifs a tontes les branches du droit puM'C et privé de l'Allemagne Nous nous bornerons à indiquer ici quel- - <les tmfrages les plus récents et les plus importants concernant l'organisation politique, administrative et judiciaire de l'Allemagne en général. Les ouvrages concernant d'autres brandies du droit , ou un Etat isolé, sont indiques au chapitre IV, Législation, sous chaque rubrique.
Rt-PERTOIRE. — Tome IV.
buch des deutschen Verwaltungsrechts, 2 vol.. Leipzig, 1884. — Rœssler, Lehrbuch des deutschen Verwaltungsrechts, 2 vol., Erlangen, 1873. — Dreger, Die lia ufswahl im Staatsdienste, Leipzig, 1883. — Kanngiesser, Dos Reeht der deutschen Reichsbeamten, Berlin, 1*74. — Kletke, Dos Rechtsverhàltniss der II beamten erlàutert, 2" éd., Berlin, 1876. — Morhain, l'Empire allemand; sa constitution , son administration, Paris, 1886.
\. aussi De la colonisation en Allemagne : Rev. eénér., t. .'i, p. 436.
LNISATION JUDICIAIRE.— Le Code de ls77 a été publié avec - mmentaires par : Gneist. Berlin. 1882; Gschwendner, Munich. 1883; Hauck. Nordlingen, 187*; Kamtn et Heinsheimer, Mannheim, 1880; Krah, Francfort. 1877; Munk, Berlin, 1880; Thilo, Berlin, 1 870 ; Turnau, Berlin, 1881-1882, etc., etc. — Jahrbuch derdeutsdu u Gi richtsvt rfassung, Berlin. — Jolain . Organisation judiciaire de l'Allemagne, Paris, 1886. — Knoblauch. Sarte der deutschen Gerichts-Organisation, Berlin, 1879.
Législation. -- L-s deux publications de la société de législation comparée, l'Annuaire de législation étrangère et le Bul- •ulerment, depuis l'origine de la société, des travaux fort étendus sur toutes les lois nouvelles, soit des traductions com- 3, pour les plus importantes, soit des analyses généralement suflisantes, pour les autres. — V. notamment Amiaud, Tableau des lois civiles; BuU.delaSoc.de lég. comp., juin 1848. — Gide, Etude sur le droit de l'Allemagne, id., 1881.
N. en outre : Code de procédure pénale allemand, trad. et - rie F. Daguin, 1884. — Code d'organisation judiciaire allemand, trad. Dubarle, 1885. — Code de commerce allemand , Irad. V. Foucher el Tolhausen, 1864: et trad. Gide, Flach , Lyon-Caenet Dietz. 1881. — Code de procédure civile pour l'empire d'Allemagne 30 janvier 1887 , trad. Glasson. Lederlin et E. N. Dareste. — Les bas de justice pour l'empire (FAtlemayn . texte Français et allemand.
\ . aussi l'Ecole historique en Allemagne, par S. Vanbere :
Rev. crit., t. 28, p. 203. 283.
Index alphabétique.
Aceusatii.il mise en . 4S. 83, 110, 112. 114. 121, 126, 129, 132, 138.
