ACADÉMIES
rier de l'Académie, pour le payement des dépenses de l'Académie pendant le premier semestre 1792.
2 septembre 1792.
Minule, .1. N., F1 1304.
2089. — Décret de L'Assemblée législative, allouant à l'Académie des sciences une somme de 60,000 livres pour établir en France l'unité des poids et mesures.
17 septembre 1792.
Extrait du procès-verbal, A. N., C 162, n° 369.
Ed. Archives parlementaires, t. L, p. 72.
2090. — Etat des sommes à payer aux membres de l'Académie des sciences pour leurs traitements pendant l'année 1792, avec l'ordonnancement de la somme de 51.000 livres.
26 mai 1793.
Minute, A. A'., F" 12182.
2091. — Décret de l'Assemblée législative, acceptant l'offre qui lui est faite par M. Jacques-Alexandre-César Charles, professeur de physique à Paris, de son cabinet de machines et d'instruments de physique, dont l'inventaire exact et détaillé sera dressé dans le plus bref délai par les soins du ministre de l'intérieur, et décidant que M. Charles sera logé dans l'endroit où son cabinet sera placé et continuera à y donner des leçons de physique.
1 ô janvier 1792.
Minute, A. N., C 142, n" 147; extrait du procès-verbal, A. A'., C 142, n° 142.
Ed. Archives parlementaires, t. XXXVII, p. 430, 431.
2092. — Compte demandé par l'Assemblée législative au ministre de l'intérieur des obstacles qui l'ont empêché de mettre à exécution le décret du 15 janvier, avec injonction de faire procéder, dans le plus court délai, à l'inventaire des machines et des instruments de physique du cabinet de M. Charles.
12 février 1792.
Extrait du procès-verbal, A. N., C 143, n» 158.
Cf. Archives parlementaires, t. XXXVIII, p. 454.
2093. — Henvoi par l'Assemblée législative au Comité d'instruction publique d'une lettre de M. Cahier, ministre de l'intérieur, au président de l'Assemblée nationale, l'informant de sa visite du cabinet de M. Charles qui, à son sens, ne saurait êlre mieux placé qu'en la galerie d'Apollon, au Louvre, et annonçant qu'il a désigné deux personnes pour dresser l'état détaillé des objets dont se compose le cabinet de physique de M. Charles.
13 février 1792.
Extrait du procès-verbal, A. N., G 143, n« 158.
Ed. Archives parlementaires, t. XXXVIII, 1». 480.
2094. — Procès-verbal de l'inventaire du cabinet de physique donné à la Nation par M. Jacques-Alexandre-César Charles, professeur de physique, et accepté par décret de l'Assemblée nationale du 15janvier 1792, en 8 paragraphes, dressé par MM. Alexandre Ruelle, professeur d'astronomie à l'Observatoire, Nicolas Fortin, Pierre-François et Louis-Joseph Dumotiez, ingénieurs en instruments de physique.
8 mars 1792.
Original signé, A. N., G 144, 11° 173.
2095. — Lettre de M. Cahier, ministre de l'intérieur, au président de l'Assemblée législative, déclarant qu'il s'est concerté avec l'intendant de la Liste civile pour trouver un emplacement convenable à l'effet de recevoir le cabinet de physique de M. Charles, que leur choix s'est arrêté sur une partie de la galerie d'Apollon, dépendant du Louvre, et ajoutant que le Roi a approuvé cette désignation, que l'on travaille à y faire les aménagements nécessaires, et que le cabinet en question pourra y être incessamment installé.
13 mars 1792.
Original signé, A. A7., C 144, n° 173. Ed. Archives parlementaires, t. XXXIX, p. 687.
Académie de Chirurgie,
2096. — Lettre de M. Cahier, ministre de l'intérieur, au président de l'Assemhlée nationale, transmettant un mémoire
accompagné d'une lettre par lesquels M. Peyrilhe, docteur en médecine et membre de l'Académie de chirurgie, sollicite l'impression, aux frais de la Nation, du 3e volume de V Histoire de la chirurgie, dont l'impression gratuite à l'Imprimerie royale avait été ordonnée en 1773.
3 mars 1792.
Originaux signés (4 p.), A. A7., F17 1692.
Société royale de médecine.
2097. — Lettre de M. Vicq-d'Azyr au Comité d'instruction publique, accompagnant l'envoi de billets pour la séance publique de la Société royale de médecine, qui aura lieu le mardi 28 février.
Février 1792.
Original signé, A. N., F11 1692.
2098. — Rapport au ministre de l'intérieur, proposant l'ordonnancement de 18,100 livres pour les 6 derniers mois de
1791 des pensions, traitements et dépenses dus à la Société de médecine, avec un état de distribution des fonds accordés à la Société royale de médecine, en vertu du décret de l'Assemblée nationale du 20 août 1790, un état nominatif des pensions et traitements, et une lettre de M. Vicq-d'Azyr.
20 mai 1792.
Minutes (5 p.), A. A7., F4 1302.
2099. — Décret de l'Assemblée législative, portant que le logement occupé au Louvre par le secrétaire de la Société de médecine continuera d'être affecté au bureau de correspondance, au dépôt des pièces, à la bibliothèque et au logement du secrétaire de cette Société.
Minute, signée de M. Lejosne, A N. ,C 163, n° 376.
Ed. Archives parlementaires, t. XLIX , p. 528.
§ 3. — Beaux-arts et monuments publics.
