septembre

Minute, A. S,, C H, n» 407.

Ce décret fut rendu sur la motion do Dupont do Nemours, qui rappela dans son discours les scènes scandaleuses qui s'étaient passées sur la terrasse des Tuileries, le jeudi soir 2 .septembre, < ù la foule ameutée, par suilo dos nouvelles reçues de Nancv, faisait ou écoulait des motions incendiaires dans lesquelles on demandait laniôt le renvoi, lanlôt l'arrestation, lanlôt mémo la lèle des minisires [Journal de PuriSy n» 217, p. 1008).

Cf. Archives parlementaires ^U^ série, t. XVIII, p. 63t.

1874. — Représentations au Comité des recherches tendant à obtenir des lois contre les attroupements, les motions et libelles, et proposant de confier à la municipalité l'administration de la police, annexées à une copie du décret du 7 septembre.

Minute, .\

7 septembre 1790.

.V., DXXIX»» 32, no 335.

1875. — D»'*libération du bataillon de Saint-Klienne-du-Mont, relative aux asseni- Idées illicites tenues, rue Censier, par le marquis de laToumelle, et aux enrôlements pour la formation d'un corps de troupes spécial pouvant cacher des projets contrerévolutionnaires.

7 septembre 1790.

Extrait conforme, A. .V., D XXIX»» 12, n» 130.

1876. — Procès-verbal du sieur Claude- Denis Taveruier, officier a la suite de l'étatmajor général, touchant les motions incendiaires faites au Palais -Roval contre le général et le maire, et les assemblées conlre-révolulionnaires à Thôtel du club de la Reinï».

8 septembre 17î)0.

Copie, .\..Y., n XXIX»» 32, n» 335.

1877. — Lettre de M. Buillv à M. de Lajard, le priant de veiller à ce que le poste de cavalerie de la porte Saint-Antoine ne se trouve point dégarni pendant la nuit et lui demandant le résultat de la surveillance exercée autour du Palais Bourbon.

12 septembre 1790.

Original signé, A, X., AF" 48, no 167.

i 878. .— Lettre anonyme dénonçant les assemblées nocturnes et souterraines tenues par les chanoines de Notre-Dame, au dire d'un hal)itant du cloître.

1 \ septembre 1790.

Minute, A. .V., 1) XXIX^ 12, no 133.

1879. — Lettre de M. Aagnon à M. Bailly, lui signalant le projet de niellro en liberté les sept cents prisonniers de Bicrlre, formé parles habitants du faubourg Saint-Antoine, et demandant, pour tenir en respect les prisonniers, les deux canons se trouvant, l'un dans la cour de la Pépinière, Tautre à la