DISTRICT DE SCEAUX
Paroisse d'Antony.
3966. — Déclarations de fermiers des biens dépendant de la cure d'Antony.
11 juillet-9 décembre 1791.
Minutes (11 p.), A. N., S 3520.
Paroisse de Bagneux.
3967. — Compte de l'œuvre et fabrique de l'église Saint-Herbland et Saint-Nicolas de Bagneux.
Original (registre in-fol.), A. A'., II 3737.
3908. — Déclaration faite par M. Gabriel Florel, curé de Bagneux, des biens de sa cure, dont il jouit par lui-même.
27 niai 1791.
Minute, .1. A'., S 3523.
3969. — Déclarations de locataires et fermiers des biens de la cure de Bagneux.
30 mai-4 juin 1791.
Minutes (5 p.), -\. A\, S 3523.
3970. — Compte que M. Gabriel Floret, curé de Bagneux, rend de sa gestion des biens de la cure pendant l'année 1790.
0 novembre 1791.
Minute, .\. .Y., S 3523.
François Pascal, curé de cette paroisse, et certifiée par la municipalité.
15 avril 1791.
Minute, A. A'., S 3532.
3972. — Inventaire des titres des biens de la cure de Bourg-la-Reine, fait en exécution de la délibération de l'œuvre et fabrique de cette paroisse, du 6 janvier 1791, par le sieur Poussin, secrétaire-greffier de la municipalité, avec supplément d'inventaire.
Expéditions signées (2 p.), A. N., S 3531,
3973. — Déclaration d'un fermier des biens dépendant de la cure de Bourg-la-Reine.
19 novembre 1791.
Minute, A. N., S 3532.
Paroisse de Bry-sur-Marne.
3974. — Inventaire des titres et papiers de la fabrique de Bry-sur-Marne.
Minute, A. A'., S 3533.
Paroisse de Champigny .
3973. — Déclaration des fermiers des biens dépendant de la cure de Champigny.
9 aoùt-30 novembre 1791.
Minutes (5 p.), .\. A7., « 353'j.
Paroisse de Chûtenaxj .
3976. — Déclarations de fermiers de biens de la cure de Chatenay.
28 mai, 8 juillet 1791.
.Minutes (2 p.), A. A'., S 3587.
3977. — Déclaration du temporel de la cure de Chàtenay-Penthièvre, faite au nom du curé de celte paroisse, par le sieur VYaille, vicaire.
1 3 novembre 1791.
Minute, .V. N., S 3530.
Paroisse de Bourg-ia-Reine.
Paroisse de Châtillon-les Bagneux.
3971 . — Déclaration des revenus de la cure de Bourg-la-Reine, fournie par M. Jacques-
3978. — Lettre de M. Courtois, procureur de la commune de Chàlillon-les-Bagneux,
PAROISSE DË CHEVILLY
a.M.Auberl, secrétaire du Comité ecclésiastique, priant de passer son nom sous silence pour que la municipalité de Cliàtillon ne puisse connaître celui qui a révélé le projet de refonte des cloches.
20 juin 1790.
Minute. A. N., D XIX71, n° 500.
3070. — Mémoire des officiers municipaux de la paroisse de Chàtillon-lcs-Bagneux au Comité ecclésiastique, exposant l'urgence de procéder à la refonte de deux des cloches de l'église qui sont brisées, indispensables pour les travaux des laboureurs et vignerons, avec délibération de la fabrique de la paroisse de Saint-Jacques et Saint-Philippe de Cliàtillon, et lettre du Comité ecclésiastique, rejetant la demande de la municipalité.
26 juin 1790.
Minutes el extrait (3 p.), A. N., D XIX 60, n» 380.
3980. — Lettre de M. Courtois, procureur de la commune de Cliàtillon, demandant si, dans les offices divins, l'encens doit être refusé aux ministres officiants, chantres et clercs.
25 décembre 1790, 1er janvier 1791.
Minutes (2 p.), A. N., D IV 51, n" 14G7.
Paroisse de Chevilly.
3981. — Compte des revenus de la cure de Chevilly, département de Paris, district de Bourg-la-Reine, canton de Choisy-le-Roi, tels qu'ils ont été perçus pour l'année 1790 par M. Jean-Martin Cochelin, curé de ladite paroisse.
25 janvier 1791 .
Minute, A. .Y., S 3539.
Paroisse de Choisy-le-Roi.
3982. — Déclaration faite par M. Jean- Sébastien Gault, vicaire de Choisy-le-Roi, mandataire de M. Jean-François Leverdier, curé de Choisy, portant que ledit Leverdier est titulaire de la cure de Choisy et jouit d'une pension de 2,000 livres sur la caisse des économats.
28 février 1790.
Minutes, (3 p.), .A. .Y., S 35 iO
RÉr. T. III.
3983. — Déclaration île Jean -Jacques Rivière, marguillier en charge de la paroisse de Choisy-le-Roi, constatant que la fabrique deChoisy-le-Roi jouit, sur la caisse des économats, d'une pension de 1 ,000 livres pour servir au payement des officiers de l'église.
28 février 1790.
Minute, .1. N., S 3510.
Paroisse de Clamart.
3984. — Déclaration de locataires des biens de la cure de Clamart.
3 octobre 1790.
Minute, A. N., fc5 3587.
Paroisse de Conjlans-Charenton.
398.'i. — Lettre de M. Charles Àmaury, vicaire de Conllans-Charenlon, à M. Deneux, premier vicaire de la métropole, annonçant que, par suite du refus de serment du curé et de son remplacement par M. Collard, ses pouvoirs sont expirés, ainsi qu'il résulte d'une lettre de l'abbé deFloirac, et se plaignant d'être décrié par les Carmes et religieuses de cette paroisse.
7,10 février 1791.
Minute, .\. N., D XIX 81, n" 636.
Paroisse de Fontenay-sous-Bois.
3986. — Elections des marguilliers comptables de l'œuvre et fabrique de l'église de Fontenay-sous-Bois.
22 mai 1763-12 juin 1791.
Original (registre in-fol.), A.N., LL 967.
3987. — Nominations des marguilliers de la confrérie du Saint-Sacrement en l'église paroissiale de Fontenay-sous-Bois.
6 juin 1776-7 juin 1792.
Original (registre petit in-fol.), A. N., LL 968.
3988. — Prestation de serment faite devant la municipalité et les fidèles par M. Jacques-Joseph de la Rivoire, curé de Fontenay-sous-Bois.
Extrait conforme, .4. N., S 3549.
