CHAPITRE V. — CULTES
nommé vulgairement les Basses-Loges, suivant le désir exprimé par la municipalité d'Avon.
Sans date (1790).
Minutes (2 p.), A. N., D XIX 48, n° 46;
4339. — Déclaration de biens dépendant des Carmes-Billettes, sis à Bagneux.
27 mars 1791.
Minute, A. N., S 3707.
4340. — Procès-verbal d'enlèvement, par M. Philibert Borie, officier municipal, commissaire de l'administration des biens nationaux, de l'argenterie du couvent des Carmes-Billettes, montant à 73 marcs, d'une part, et à 15 marcs d'autre, laquelle est transportée à l'hôtel des Monnaies, et protestation des religieux contre cet enlèvement de leurs vases sacrés, qu'ils qualifient d'illégal, fait avec effraction, et contre « les irrévérences, profanations et sacrilèges » commis dans leur église.
27 juillet, 1" août 1791.
Originaux signés (2 p.), A. iV., S 3707. Cf. Cocheris, Histoire de la ville et de tout le diocèse de Paris, par l'abbé Lebeuf, t. Ier, p. 379.
Carmes déchaussés de la rue de Vaugirard.
4341. — Actes capitulaires du monastère des Carmes de la rue de Vaugirard.
16 mai 1778-3 novembre 1789.
Original (registre ira-fol.), A. N., LL 1497.
4342. — Déclaration des biens meubles et immeubles, revenus et charges du monastère des Carmes déchaussés de la rue de Vaugirard, fournie par M. Pierre Gillet de Bassonville, dit en religion Ambroise de Saint-Joseph, prieur du couvent.
27 janvier 1790.
Copies conformes (2 p.), A. N., S 3728.
M. Cocheris, Histoire de la ville et de tout p. 161, ne mentionne pas cette déclaration.
4343. — État nominatif des religieux Carmes déchaussés de la rue de Vaugirard.
Mars 1789.
Copie conforme, A. N., F13 863.
4344. — Mémoire du prieur et des religieux Carmes déchaussés de la rue de Vaugirard au Comité ecclésiasljque, pour être autorisés à percevoir leurs loyers, à faire faire les réparations urgentes, à retenir leurs pensions, à payer aux échéances les arrérages des rentes dont leurs biens sont grevés, ainsi que des dettes criardes, notamment celle d'une blanchisseuse qui réclame 374 livres.
Août 1790.
Original signé de frère Ambroise, prieur, A. N., D XIX 68, n° 426.
4345. — Procès-verbaux de description et inventaire des effets mobiliers du couvent des Carmes déchaussés de la rue de Vaugirard, par MM. André Rousseau et Laurent Stouff, officiers municipaux, de récolement de la bibliothèque, par M. Jacques-Joseph Hardy, assisté de M. Ameilhon, et de transport de l'argenterie à la Monnaie, par M. Jean-Louis Roard.
16 décembre 1790.
Minute signée, A. N., S 3738.
4346. — Procès-verbal des commissaires de la section de Sainte-Geneviève, à l'effet de constater l'invasion de la maison des Carmes par le peuple, composé surtout d'ouvriers des ateliers publics et du bâtiment de Sayite-Geneviève, ainsi que l'enlèvement de piques et autres armes.
21 juin 1791.
Extrait collationné, A. N., S 3707.
C'est à tort, croyons-nous, que M. Cocheris, Histoire de la ville et de tout le diocèse de Paris, par l'abbé Lebeuf, t. Ier, p. 379, rattache cette pièce aux Carmes-Billettes, il s'agit certainement du cou\«ent des Carmes déchaussés, où le comité du district s'était établi.
Carmes déchaussés des Carrier es-sous- Charenton.
4347. — Bulle et brevet portant extinction et suppression du prieuré d'Argenteuil et union de ses biens au couvent des Carmes déchaussés de Charenton.
Minute, A. N., Z10 221.
4348. — Bail à loyer d'une maison sise