AA. — ENFANTS -TROUVÉ S

515. — Registres d'inscription des Enfants-Trouvés et de leur envoi à la crèche, tenus par les commissaires au Chàtelet.

1° Registre du commissaire Pierre Chénon.

6 août 1762-18 janvier 1791.

Original, A. A7., Y 11523.

2° Registre du commissaire Delaporle.

1" janvier 1784-25 janvier 1791.

Original, A. A7., Y 12223.

3° Registre du commissaire Dorival.

1« janvier 1787-7 janvier 1790.

Original, A. N., Y 12521.

4° Registre du commissaire Boin.

Ie' juillet 1789-9 février 1792.

Original, A. A'., Y 12710.

5° Registres du commissaire Duchauffour.

12 novembre 1788-26août 1790, 26 août 1790-26 avril 1791.

Originaux, A. JV., Y 12712, 12713.

6° Registre du commissaire Ferrand.

16 mai 1764-5 août 1790.

Original, A. A7., Y 1302S.

7° Registre des commissaires Hubert et Landelle.

13 avril 1702-31 mars 1700.

Original, A. A'., Y 14014.

516. — Réponses aux questions posées par M. de Jussieu sur les maisons des Enfants-Trouvés et du Saint-Esprit.

Minute, A. N., F15 1861.

517. — Mémoire du sieur Colin, principal clerc de M. Duchauffour, et du sieur De Villers, principal clerc de M. Boin, proposant l'établissement d'un bureau, où seraient inscrits, jour par jour, moyennant une modique rétribution, tous les enfants qui seraient à l'avenir déposés aux Enfants- Trouvés, avec rapport du déparlement des établissements publics et arrêté du Corps municipal, renvoyant ce mémoire au ComiLé de mendicité de l'Assemblée nationale.

27 novembre 1790, 4 février, 24 avril 1791. Minutes (1 dos.), A. JV., F15 1861.

318. — Lettre de M. Pastorct, procureur général syndic du Département, déclarant que le directoire ne juge pas à propos d'accueillir la proposition des sieurs Colin et De Villers pour l'enregistrement desEnfanls- Trouvés, sollicité également par le sieur Beauvallet, avec lettres du même Beauvallet à ce sujet.

21 mai 1791.

Copie, A, A7., F1S 1861.

519. — Pétition du sieur Bailly, marchand mercier, pour le renouvellement du bail des locaux qu'il occupe dans une maison appartenant aux Enfants-Trouvés, rue du Marché-Pal lu.

30 juin 1791.

Minutes (2 p.), A. A7., F13 247.

520. — Lettre du sieur Grenier, chargeur et emballeur, à M. Bailly, réclamant un de ses enfanls qu'il a mis à l'hôpital des Enfants-Trouvés et qu'on ne veut lui rendre, à moins de payer une indemnité de 100 francs par année.

19 juillet 1791.

Minute, A. A'., F15 247.