RLIQUE, BEAUX- ARTS, THÉÂTRES
sculpté sur la façade du collège, avec réponses du sieur Gordon, principal du collège, déclarant que, comme étranger, le décret du 19 juin ne lui est pas applicable.
28, 29 novembre 1790.
Minutes (3 p.), A. N., D IV 51, n° 1467.
Collège de Fortet.
641. — Bail à loyer par les administrateurs du collège Louis-le-Grand à François Pioche, menuisier, et sa femme, d'une maison, rue des Sept- Voies, appartenant au collège de Fortet.
20 mars 1789.
Minute, A. A., S 6238.
642. — Bail à loyer par les administrateurs du collège Louis-le-Grand au sieur Pierre-Léger Lefebvre, relieur, et sa femme, d'une maison, rue des Amandiers, dite la Cour de Vérité, appartenant au collège de Fortet.
3 février 1790.
Minute, A. A7., S 6238.
643. — Bail à loyer par les administrateurs du collège Louis-le-Grand à Jean Delneuf, receveur de l'Université de Paris, d'une maison, rue des Sept- Voies, appartenant au collège de Fortet.
7 octobre 1790.
Minute, A. N., S 6238.
Collège des Grassins.
644. — Adresse du sieur Audrein, vicegérant du collège des Grassins, à l'Assemblée nationale, à l'effet de présenter le premier volume d'un recueil de discours à la jeunesse.
2 décembre 1790.
Minute, A. N., C 47, n° 458.
Cf. Archives parlementaires, t. XXI, p. 186.
645. — État des revenus et des charges du collège des Grassins, en mai 1791, avec un état des bourses y fondées, le nom des titulaires actuels et des collateurs, dressé par le sieur Neuville, principal.
7 mai 1791.
Minutes (2 p.), A. A., S 6239.
COLLÈGES ET SÉMINAIRES
Collège d'Harcourt.
646. — Comple des biens et revenus du collège d'Harcourt, rendu par Marin-Jean Le Seigneur, procureur dudit collège, avec pièces justificatives du compte d'octobre 1789 à octobre 1790 et mémoires de travaux.
1" octobre 1788-ler octobre 1792.
Minutes (3 cahiers in-fol. et 1 liasse) A. N., H 2762, 2764.
647. — Rail à loyer à la veuve et aux enfants du sieur Georges Perdereau, maître maçon, d'une maison, rue des Maçons, appartenant au collège d'Harcourt.
648. — Lettre du sieur Boyé, rhétoricien du collège d'Harcourt, demandant une pension pour ceux qui ont découvert la conspiration de Lyon.
3 janvier 1791.
Minute, A. N., D XXIX" 17, n» 184.
649. — État de la communauté du collège d'Harcourt, dressé et expédié par M. Daireaux, proviseur et principal du collège.
3 mai 1791.
Minute signée, A. N., S 6239.
Collège de Justice.
630. — Registre des recettes et dépenses de la fondation Haro, dans le collège de Justice.
Volume in-fol., A, N., H 2503.
651. — Rail à loyer par les administrateurs du collège Louis-le-Grand au sieur Nicolas-Jacques Le Métayer, maître chandelier, d'une maison, rue de la Harpe, appartenant au collège de Justice.
19 juin 1789.
Minute, A. N., S 6240.
652. — Délibération du bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, prononçant l'admission du sieur Martin Li-
sot, comme boursier surnuméraire du collège de Justice.
Extrait conforme, A. N., S 6240.
Collège de Laon.
053. — Registre des receltes et dépenses de la fondation Cousin, dans le collège de Laon.
Volume in-fol., A. N., H 2504.
654. — Etat des lieux d'une maison, sise rue des Carmes, appartenant au collège de Laon, louée à la dame Saillard.
Ie-- mars 1789.
Minute signée, A. N., S 6241.
655. — Rail à loyer par les administrateurs du collège Louis-le-Grand au sieur Louis-François Crouzet, maître chandelier, d'une maison, rue de la Montagne-Sainte- Geneviève, appartenant au collège de Laon.
13 mars 1790.
Minute, A. N., S 6241.
656. — Mémoire de la communauté de Laon, exposant l'impossibilité où elle se trouve de renouveler le bail des bâtiments du collège, vu la diminution du nombre des élèves, avec un état des réparations locatives à la charge de la communauté et des objets qu'elle se propose de céder à l'administration du collège Louis-le-Grand, rapport du sieur Gilbert, architecte de l'administration, projet de cession jet délibération du bureau d'administration du collège Louis-le-Grand.
3 février, 17 mars 1791.
Minutes (6 p.), A. IV., S 6241 .
657. — Soumission de Victoire-Adélaïde Michaux, femme Lebrun, de prendre à loyer une maison, rue Saint-Antoine, appartenant au collège de Laon.
18 mars 1791.
Minute, A. N., S 6242.
658. — Lettre du sieur Hourier, docteur de Sorbonne, directeur de la communauté de Laon, exposant la diminution successive du nombre de leurs élèves par suite de la
60 CHAPITRE II. — INSTRUCTION PLBLIQrE, BEA.UX-ARTS, THÉÂTRES
Révolution et demandant une indemnité de 3,000 livres.
3 avril 1791.
Minute, A. N„ S 6241.
659. — Lettre du sieur Maillard, marchand épicier, offrant de prendre en location les bâtiments du collège de Laon pour une année, à raison de 100 louis par'an, vu l'état de dégradation du carrelage, des portes, fenêtres et serrures.
4 août 1791.
Minute, A. JV., S 6241.
Collège de Lisieux.
660. — Récépissé d'un paquet de la Ville pour le principal du collège de Lisieux.
25 juillet 1789.
Minute, A. A7. , C 134 (dos. 13).
661. — Don à l'Assemblée nationale par l'abbé Grenet, professeur au collège de Lisieux, de ses œuvres géographiques.
662. — État des bourses fondées au collège de Lisieux, avec liste des boursiers actuels de l'évêché de Lisieux et du pays de Caux et notice sur le collège par M. Bergeron, principal.
7, 25 mai 1791.
Minutes (3 p.), A. A7., S 6241.
Collège des Lombards.
663. — Arrêt du Conseil d'État, subrogeant le sieur Lambert, maître des requêtes, au sieur de Rochcfort, comme rapporteur de la commission chargée de juger souverainement et en dernier ressort les contestations relatives au collège des Lombards.
11 juillet 1789.
Minute, A. A7., E 2654, n» 184.
664. — Lettre du ministre de la maison du Roi à l'archevêque de Paris au sujet de l'administration du collège des Lombards et de l'autorité qui doit appartenir à ce prélat sur les ecclésiastiques admis dans ce collège.
26 août 1789.
Copie, A. N., O1 500, fol. 437.
665. — Mémoires présentés au Comité ecclésiastique au nom du séminaire irlandais pour demander le maintien de cet établissement, connu sous le nom de collège des Lombards, rue des Carmes, et de sa succursale, rue du Cheval, avec tableaux de son revenu.
Minutes (4 p.), A. A7., D XIX 30, n» 472.
666. — Lettre des administrateurs des biens nationaux au Comité ecclésiastique, concluant à la conservation du séminaire irlandais ou collège des Lombards, comme maison d'éducation.
6 septembre 1790.
Minute, A. A7., D XIX 30, n» 472.
667. — Décision du Comité ecclésiastique, portant que le collège des Lombards de la rue des Carmes, étant une maison d'éducation destinée à l'instruction des jeunes ecclésiastiques d'Irlande, doit conserver la gestion et administration de ses biens.
14 septembre 1790.
Minute, A. N., D XIX 44, n° 702.
668. — Renvoi par le Comité des finances au directoire du Département de la pétition du proviseur du collège des Lombards, qui demande l'autorisation de signer seul les quittances, autrefois signées conjointement avec l'abbé de Sainte-Geneviève et le chambrier de Saint- Victor.
21 mars 1791.
Minute signée, A. A7., D VI 18, n° 200.
669. — Décret de l'Assemblée nationale, conférant au proviseur du collège des Irlandais, dit des Lombards, l'administration des bourses et fondations irlandaises, cidevant gérées conjointement avec l'abbé de Sainte-Geneviève et les chanoines de Saint-Victor.
31 mars 1791.
Minute, A. N., G 58, n° 590.
Ed. Collection générale des décrois rendus par l'Assemblée nationale, mars 1791, p. 372.
Collège Louis-le-Grctnd .
670. — Registres des receltes et dépenses des fondations Harlay, Rraquet, Pourchet
COLLÈGES ET
et Molony, et état des boursiers de ces fondations.
Originaux (4 volumes in- fol.), A. N., II 2505, 2506," 2507, 2508; minutes (12 p.), A. N., M 154.
671. — Registres d'inscription des correspondants des boursiers du collège.
25 septembre 1778-21 décembre 1789.
22 décembre 1789-13 frimaire an VII.
Originaux (2 vol. in-fol.), A. N., MM 323,324.
