Délibérations du bureau d'administration du collège
5 mars 1789-18 mai 1792.
Registre in-folio, A. N., MM 318.
679. — Ordonnances de payement au sieur Héron, économe, des sommes nécessaires pour subvenir aux dépenses journalières du
SÉMINAIRES r,|
collège, et registre pour l'inscription de ces ordonnances.
Minutes (11 p.), -\. A., M 155, H 2514.
080. — Mémoires des fournitures alimentaires et autres faites par divers marchands pour la consommation du collège, et mémoires de travaux de serrurerie et menuiserie.
Minutes (1 liasse et 2 cahiers), A. N., M 155.
681. — États émargés des appointements et pensions de retraite des professeurs et examinateurs.
Minutes (26 p.), A. A., M 154.
682. — Bail au profit du sieur Georges Saffray, vitrier, d'une boutique et dépendances, rue Saint-Jacques, faisant partie des bâtiments extérieurs du collège.
14 avril 1790.
Minute, A. A., S 6242.
683. — Compte du collège présenté par le sieur Denis Bérardicr, grand-maitre temporel des boursiers, avec pièces justificatives.
1" octobre 1790-1" octobre 1791.
Minutes (cahier in-fol. et 2 liasses), A. A., H 2529, 2553, 2556.
684. — Lettres de MM. de La Luzerne et Thévenard, ministres de la marine, aux administrateurs du collège Louis-le-Grand, relativement au départ pour Constantinople des sieurs Pierre et Antoine Sornetti, élèves en langues orientales au collège.
14 mars 1790, 25 juillet 1791.
Originaux signés (2 p.), A. A7., M 155.
685. — Lettre et mémoire, de M. Fleurieu pour réclamer le droit de nomination des professeurs des élèves en langues orientales entretenus au collège Louis-le-Grand.
Minutes (3 p.), A. A., C 70, n" 684.
Collège de Maître-Gervais.
686. — Bail à loyer par les administrateurs du collège Louis-le-Grand à Antoine
Rolland, bourgeois de Paris, et sa femme, d un appartement au second étage dans la maison dite le collège de Maître- Gervais, rue du Foin-Saint-Jacques, appartenant audit collège.
18 avril 1789.
Minute, A. N., S 6239.
687. — Bail à loyer par les administrateurs du collège Louis-le-Grand à Antoine Chevalier de Barbezières, procureur au Parlement, d'un appartement dans la maison du collège de Maitre-Gervais, sise rue du Foin.
5 mai 1789.
Minute, A. N., S 6239.
688. — Nominations de boursiers du collège de Maitre-Gervais par Louis-Joseph de Montmorency-Laval , évêque de Metz, grand-aumônier de France.
5 décembre 1789-3 mars 1791.
Originaux signés et scellés (1 dos.), A. N., M 118.
689. — Délégation donnée par le sieur Jean-Baptiste Crozade, maître menuisier, au collège de Maître-Gervais, de ce qui doit lui revenir pour sa part des travaux de menuiserie exécutés au Champ de Mars lors de la Fédération, à l'effet de s'acquitter d'une somme de 500 livres pour quinze mois de loyer d'une maison appartenant au collège, rue Boutebrie, par lui occupée.
12 octobre 1790.
Minutes (2 p.), A. N., S 6239.
690. — Bail à loyer par les administrateurs du collège Louis-le-Grand au sieur Honoré-Clément Dehansy, libraire, d'un magasin dans l'intérieur de la maison appelée le collège de Maître-Gervais, rue du Foin.
31 mars 1791.
Minute, A. N., S 6239.
Collège du Mans.
692. — Bail par les administrateurs du collège Louis-le-Grand au sieur François Templier, maître perruquier, et sa femme, d'une maison, sise rue d'Enfer, près la place Saint-Michel, appelée le collège du Mans.
3 février 1790.
Minute, A. N., S 6242.
Collège de la Marche.
693. — Bail à loyer à Françoise - Catherine Picard, veuve du sieur Jean Godard, couvreur, d'une maison appartenant au collège de la Marche, à l'angle des rues Saint-Nicolas et Traversine.
21 août 1790.
Minute, A. N., S 6242.
694. — Bail à loyer à Claude Blanche, cordonnier, et sa femme, d'une maison, sise rue des Grands-Degrés, appartenant au collège de la Marche.
Minute, A. N., S 6242.
695. — Bail à loyer à Jean Richard, charron, et sa femme, d'une maison, sise rue Perdue, place Maubert, appartenant au collège de la Marche.
29 janvier 1791.
Minute, A. N., S 6242.
696. — Déclaration des immeubles appartenant au collège de la Marche ou de Winville, faite par le sieur Firmin Caboche, principal du collège, avec un état des charges et une liste nominative des boursiers.
21 mars 1791.
Minutes signées (3 p.), A. N., S 6242.
691. — Bail à loyer par les administrateurs du collège Louis-le-Grand à Michel- François Hébert, avocat, d'une portion des bâtiments intérieurs de la maison appelée le collège de Maître-Gervais, rue du Foin.
Collège Mazarin.
697. — Registre pour servir aux délibérations et arrêtés de MM. les inspecteurs et grand-maître du collège Mazarin.
20 juin 1791.
Minute, A. N., S 6239.
6 février 1789-10 juin 1791.
Original (volume in-fol.), A. N,, MM 164.
COLLÈGES E'
(598. — Comptes des receltes et dépenses du collège Mazarin, rendus par Joseph-Nicolas Briou, procureur du collège.
1790-mui 1791, 24 mai 17'Jl-mai 1793.
Minutes (2 cahiers), A. JV., II 2842.
Collège Mignon.
699. — Arrêt du Parlement de Paris, homologuant une délibération du bureau d'administration du collège Louis-le-Grand, qui rétablit huit bourses au collège Mignon.
3 février 1789.
Extrait signé,.!. JV., S 6511.
Collège de Montaigu.
700. — Comptes des recettes et dépenses du collège de Montaigu, rendus par Richard Ferris, procureur dudit collège.
Minutes (3 cahiers), A. JV., H 2846.
701. — Autre compte rendu par Christophe-Arnould Boucly, procureur du collège.
3 mai 1791-le' janvier 1793.
Minute (1 cahier), A. JV., H 2847.
702. — Mémoires des fournitures livrées et des travaux exécutés pour le collège de Montaigu.
Minutes (1 dos.), A. JV., M 178, n» 56.
703. — Bail à loyer au sieur Jean-Amiet Philippe, marchand de bois, d'un chantier avec maison d'habitation, rue des Fossés- Saint-Bernard, appartenant au collège de Montaigu.
16 avril 1789.
Minute, A. A7., S 6244.
704. — Bail à loyer au sieur Henri Desmarquest, marchand épicier, d'une maison, sise rue des Vieilles-Tuileries, au coin de celle du Petit-Bac, appartenant au collège de Montaigu.
4 août 1789.
Minute, A. JV., S 6244.
70o. — Précis pour le chapitre de l'église de Paris, conservateur et autrefois supérieur
majeur du collège de Montaigu, par Pavillet, archiviste du chapitre.
Mars 1790.
Minute signée, A. JV., M 178, nu 54.
Collège de Narbonne.
706. — Bail à loyer au sieur Gaspard Cbevillet, graveur, d'une maison, sise rue des Maçons, appartenant au collège de Narbonne.
5 février 1789.
Minute, A. JV., S 6244.
Collège de Navarre.
707. — Lettres patentes autorisant les docteurs de la maison de Navarre à contracter un emprunt de 150,000 livres pour l'achèvement de la construction des bâtiments destinés à loger les docteurs et bacheliers de la maison.
27 juin 1789.
Minute enregistrée au Parlement le 9 décembre 1789, A. JV., X1" 9084.
708. — Comptes des recettes et dépenses du collège de Navarre, rendus par Yves-André Guillou de Kerauren, proviseur.
Minutes (2 cahiers in-fol.), A. JV. , II 2886.
709. — Comptes de l'administration de la « procure » de Boncourt, dépendant du collège de Navarre, rendus par Pierre Briquet et Pierre Flood, procureurs syndics.
4 novembre 1787-23 octobre 1789, 1« juillet 1789-1" juillet 1792.
Minutes (5 cahiers in-fol.), A. JV., H 2755, H 2886.