Livre des fournisseurs et ouvriers
Original (registre in-fol.), A. N., H 3274.
780. — Déclaration des biens, rentes et charges du séminaire de Saint-Sulpice, établi rue du Vieux-Colombier, faite par le sieur Jean-Louis Maury, avocat en Parlement, fondé de procuration des supérieur
directeurs du séminaire.
5 mars 1790.
Minute et copie (3 p.), A. N., S 7006.
781. — État résumé des produits et charges contenus dans la déclaration du o mars 1790.
Minute (en double) (2 p.), .4. N., S 7006.
782. — Inventaire des meubles et effets du petit séminaire de Saint-Sulpice, dit les Robertins, se trouvant dans leur maison de Vaugirard, dressé par les maire et officiers municipaux de cette localité.
22 juin 1790.
Copies collationr.-jes (2 p.), A. N., S 7006.
783. — État demandé par les commissaires administrateurs des biens nationaux au supérieur des séminaires de Saint-Sulpice, indiquant les noms, âges et qualités des professeurs, économes et agents des séminaires, leurs appointements, avec un état des revenus de la maison.
10 novembre 1790.
Minutes (en triple) (3 p.), A. N., S 700G.
784. — Lettre du Comité ecclésiastique au supérieur du séminaire de Saint-Sulpice, le priant de lui faire parvenir sans retard des notions succinctes sur l'objet de la congrégation, son régime, les droits et avantages assurés aux membres du corps après leur admission, avec mémoire en réponse à ces questions.
10 janvier 1791.
Original signé et minute (2 p.), A. N., S7006.
785. — Lettre des commissaires du directoire du Département pour l'instruction publique au supérieur du séminaire de Saint-Sulpice, le priant de leur adresser : 1° l'état des fondations des bourses appliquées au séminaire, avec les noms des collateurs; 2° l'état des revenus et des charges.
Original signé, A. N., H 7006.
786. — Lettre de M. Uesmousseaux, substitut du procureur de la Commune, au supérieur du séminaire de Saint-Sulpice, l'avisant des ordres qu'il vient de donner au commissaire de police de la section pour la remise des clefs de la chapelle intérieure du séminaire, fermée par erreur.
30 septembre 1791 .
Minute signée, A. N., S 7006.
Séminaire de Sainte-Barbe.
