Registre de recette des rentes du séminaire

Original (volume in-fol.), A. A'., Il 3308.

794. — État des recettes du séminaire des Trente-Trois, extrait du livre des recettes et dépenses de M. le procureur, avec comptes rendus, tant' à l'archevêque de Paris qu'aux commissaires de la municipalité, par le sieur Fauconnet, supérieur, et pièces justificatives.

Minutes (2 dos.) et 2 registres, A. N. , H 3297, 3298, 3305.

79a. — Déclaration des biens et charges du séminaire de la Sainte-Famille, dit des Trente-Trois, sis Montagne-Sainte-Geneviève.

Minute. A, N., II 3297.

796. — Déclaration des biens mobiliers et immobiliers, revenus et charges du séminaire delà Sainte-Famille, dit des Trente- Trois, sis Montagne-Sainte-Geneviève, faite par Jean-Nicolas Yoyaux, prêtre du diocèse de Die, fondé de procuration du sieurMarc- Antoine-Philippe Fauconnet, supérieur du séminaire.

26 février 1790.

Minutes (2 p.), A. N., S 7042.

797. — État résumé des produits et charges énoncés en la déclaration faite par le séminaire des Trente-Trois.

26 février 1790.

Minutes (en double) (3 p.), A, A"., S 7042.

798. — Inventaire des effets mobiliers existant dans la maison du séminaire des

Trente-Trois, sise à Vaugirard, dressé par les maire et officiers municipaux de cette localité.

Copie, A. N., S 7042.

Congrégation de Saint-Lazare.

799. — Registres des recettes et dépenses de la congrégation de Saint-Lazare.

Originaux (3 volumes in-fol.), A. A7., H 3572, 3573, 3574.

800. — Déclaration des biens et revenus de la maison de la congrégation de Saint- Lazare, sise rue du Faubourg-Saint-Denis, faite par Christophe-Simon Rouyer, prêtre de la congrégation de la Mission, procureur de la maison de Saint-Lazare, fondé de pouvoirs de Jean-Félix Cayla de La Garde, supérieur général.

18 mars 1790.

Minutes (2 p.), A. A7., S 6590.

801. — État résumé des produits et charges contenus dans la déclaration faite, le 18 mars 1790, pour la maison de Saint- Lazare, par M. Rouyer, procureur de la maison.

Minute, A, N., S 6590.

802. — Sommation par Louis-Adrien- Joseph Coutans, huissier, commissaire de police de l'Hôtel de Ville, à quarante-deux individus, la plupart jardiniers, d'avoir à payer entre les mains du receveur des biens nationaux les loyers, rentes ou fermages par eux dus à la maison de Saint-Lazare.

23 février 1791.

Minute, A. N., S 6590.

Congrégation de l'Oratoire.