CONGRÉGATIONS ENSEIGNANTES
Communauté des Orphelines de l'Enfant- Jésus.
830. — État des revenus des dames de la communauté des Orphelines de l'Enfant- Jésus, établie cul-de-sac des Vignes, d'après la déclaration de Marie-Anne Robert de la Roullaye, supérieure de la communauté.
27 février 1790.
Minutes et copie conforme (3 p.), A. .Y., S 7048.
831. — Etat résumé des revenus et charges contenus en la déclaration faite, le 27 février 1790, par la communauté de l'Enfant-Jésus.
Minutes (en double) (2 p.), A. N., S 7048.
Filles de l'Instruction chrétienne.
832. — Actes et délibérations capitulâmes des Filles de l'Instruction chrétienne.
Deux registres, arrêtés et clos par les officiers municipaux de Paris, les 9 et 10 août 1790, A. N., MM 560, 581.
833. — Registre de recettes des Filles de l'Instruction chrétienne.
Original (volume in-fol.), A. N., H 3703.
834. — Déclaration faite par Claude- Charles Pointard, avocat en Parlement, fondé de procuration de la supérieure des Filles de l'Instruction chrétienne, rue du Pot-de-Fer, contenant l'inventaire des biens fonds et effets mobiliers de la communauté.
27 février 1790.
Minutes (4 p.), A, N., S 7047.
83.S. — Etat résumé des produits et charges contenus dans la déclaration cidessus.
27 février 1790.
Minute, A. N., S 7047.
836. — Procès-verbal de transport d'Antoine-Laurent de Jussieu, de Jean-Baptiste Étienne de la Rivière et de Jean Lejeune, commissaires municipaux, en la maison des Dames de l'Instruction chrétienne, rue
du Pot-de-Fer, pour dresser un état des religieuses ainsi que des effets mobiliers, et arrêter les comptes.
9 août 1790.
Copie conforme, A, N,, S 7047.
837. — Procès-verbal d'apposition et de levée de scellés en la maison de la rue du Pot-de-Fer, servant de local aux écoles gratuites de garçons de la paroisse de Saint- Sulpice.
9 avril, 19 juillet 1791.
Minute, A. .Y., S 7047.
838. — Délibération des commissaires des biens nationaux , ordonnant la levée des scellés apposés rue du Pot-de-Fer, pour retirer et délivrer aux maîtres des écoles de la paroisse de Saint-Germain-des-Prés les papiers et livres nécessaires à leurs écoliers.
4 juillet 1791.
Extrait conforme, A. N., S 7047.
