Décret de l'Assemblée nationale
réduisant provisoirement à 110,000 livres les dépenses de la Bibliothèque du Roi.
3 septembre 1790.
Minute, A. A'., C 44, n° 407.
Ed. Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale, septembre 1790, p. 18.
883. — Lettres de M. d'Ormesson à M. de Saint-Priest et de M. d'Angiviller à MM. de Saint-Priest et Brébion, au sujet de l'aménagement de treize salles au rez-de-chaussée de la Bibliothèque, en raison de la réunion du dépôt de législation, des exigences du service public et du travail des catalogues.
16, 26 septembre, 21 octobre 1790.
Minute, A. N., O1 622; copie, O1 1183, fol. 500, 587.
886. — Lettre de l'abbé Coupé, garde des titres de la Bibliothèque du Boi, à M. de Saint-Priest, demandant un congé d'un mois pour accompagner la princesse de Vaudemont à Trêves.
18 décembre 1790.
Minute, A. N., 0« 622.
887. — Lettre du ministre de la maison du Roi à M. d'Ormesson, le priant de lui dire s'il ne voit pas d'inconvénient dans la communication à M. Servell, recommandé par l'ambassadeur d'Angleterre, des quatre manuscrits originaux des ouvrages d'Archimède se trouvant à la Bibliothèque, avec un exemplaire imprimé de l'édition de Bàle, en lui permettant de les emporter à Montmorency pour son travail de collation.
Copies, A. N., O1 501, fol. 950, 951.
888. — Procès-verbal de la remise au sieur de la Chapelle, commissaire de la maison du Roi, en vertu d'un ordre de Louis XVI, des pierres précieuses et manuscrits du trésor de la Sainte-Chapelle pour être déposés au cabinet des médailles et département des manuscrits de la Bibliothèque du Boi.
10 mars 1791.
Minutes signées et copie (4 p.), A. N., S 943».
889. — Ordonnance de payement de la somme de 27,497 livres 3 sols 4 deniers,
pour le quartier de janvier 1701 , destinée au traitement des gagistes.
4 avril 1791.
Original signé de Louis XVI, A. N., F* 1022.
890. — Reconnaissance de l'abbé Barthélémy, garde du cabinet des médailles, constatant le dépôt par ordre du Roi, dans ce cabinet : 1° d'une grande agathe gravée, connue sous le nom d'agathe de la Sainte- Chapelle, et montée dans un reliquaire de vermeil; 2° d'un buste d'agathe, représentant un empereur romain, ayant servi de couronnement au bâton du chantre de la Sainte-Chapelle; 3° d'un sceau en argent de la Sainte-Chapelle.
1" mai 1791.
Original signé, A. N., O1 622.
891. — Acte du dépôt à la Bibliothèque du Boi des papiers et effets mobiliers relatifs à l'administration de l'ancienne province de Languedoc, fait entre les mains de M. Lefèvre d'Ormesson par les députés de cette province à l'Assemblée nationale.
8 mai 1791.
Original signé, A. N., C 44, n° 403.
892. — Reconnaissance par les sieurs Caussin de Perceval, garde des manuscrits, et d'Ormesson, de la remise de cinq manuscrits de la Sainte-Chapelle, réunis à ceux de la Bibliothèque.
9 mai 1791.
Minute signée, A. A., O1 622.
893. — Décret de l'Assemblée nationale, mettant 100,000 livres à la disposition du ministre de l'intérieur pour acquisition de livres et manuscrits au profit de la Bibliothèque nationale, et accordant à cet établissement les tablettes de la bibliothèque des Célestins.
27 septembre 1791.
Copie, A. N., A 197.
Ed. Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale, septembre 1791, p. 658.
894. — État général des demandes faites par diverses personnes relativement à la Bibliothèque du Roi.
Minute, A. 2V., O1 622.
BIBLIOTHÈQUES ECCLÉSIASTIQUES
893. — Projet de décret pour la Bibliothèque du Roi, contenant six articles à ajouter à ceux proposés par le comité, notamment la suppression de toutes les places créées depuis vingt ans, ainsi que des indemnités de logement, et l'allocation d'un crédit de 84,300 livres, au lieu de la somme de 79,300 livres, assignée par le comité.
Sans date.
Copie, A. A., O1 622.
896. — Requête du directoire du département de Paris à l'Assemblée nationale, pour allouer à la Bibliothèque du Roi un crédit de 72,000 livres, qui lui permettrait d'acquérir, à la vente Loménie de Rrienne, plusieurs livres manquant dans ses collections.
Sans date.
Minute signée, A. A., D VI 10, n° 105. 1. — BIBLIOTHÈQUES ECCLESIASTIQUES.
897. — Lettre de M. de Saint-Priest au prieur de l'Abbaye et aux bibliothécaires de Saint-Germain-des-Prés, portant que, d'après les intentions formelles du Roi, aucun livre imprimé ou manuscrit ne doil être distrait de cette bibliothèque.
7 novembre 1789.
Copie, A. A7., O1 500, fol. 543.
898. — Arrêté de la Commune de Paris, faisant connaître à l'Assemblée nationale le don à elle fait, par le supérieur de la Congrégation de France à Sainte-Geneviève, de sa bibliothèque.
1 1 novembre 1789.
Extrait signé, A. A., C 32, n° 271.
ordonnant le dépôt aux greffes des sièges royaux ou des municipalités des états et catalogues des livres existant dans les bibliothèques et archives des monastères et chapitres, en spécifiant principalement les manuscrits.
14 novembre 1789.
Copie, A. A., A 186, fol. 318.
Ed. Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale, t. I, p. 166.
900. — Décision du Comité ecclésiastique et lettre à l'agence des biens nationaux, ap-
prouvant la réunion, dans l'église des Capucins de la rue Saint-Honoré, des bibliothèques des Capucins, Récollets et Jacobins, et donnant des instructions pour la vente des livres sans valeur ainsi que pour la conservation, en deux dépôts, des livres de Sainle- Geneviève et de Saint-Germain-des-Prés.
29 juillet, 31 août 1790.
Minutes (3 p.), A. A., D XIX 44, n° 702.
901. — Décret de l'Assemblée nationale, chargeant la municipalité de Paris de l'inspection de la réunion des dépôts et chartriers existant dans cette ville.
7 août 1790.
Minute, A. A., C 44, n° 393.
Ed. Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale, août 1790, p. 45.
902. — Décret de l'Assemblée nationale, chargeant la municipalité de Paris de pourvoir, avec l'adjonction de membres choisis dans les différentes Académies, à la conservation des dépôts de chartes, titres, papiers et bibliothèques.
Minute, A. A., C 45, n° 418.
par l'Assemblée nationale, octobre 1790, p. 73.
903. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis à M. Pitra, demandant en communication les divers inventaires ou déclarations des maisons religieuses de Paris, afin de dresser le catalogue des manuscrits, titres, médailles ou antiques qui s'y trouvent mentionnés.
10 novembre 1790.
Minute signée, A. A7., D XXII 2, n" 7.
904. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis aux administrateurs des biens nationaux, autorisant le retrait des livres, titres et ornements non nécessaires au culte des maisons des Célestins, de Sainte-Croix-de-la- Rretonnerie, de Longchamp, des Clunistes et autres maisons supprimées avant 1789, dont l'administration reste confiée au sieur Gambard jusqu'au 1er janvier 1791.
14 novembre 1790.
Minute, A. A., D XXII 2, n" 7.
905. — Décision des Comités d'aliénation des biens nationaux et d'administration ecclésiastique, portant nomination de commissaires chargés de conserver les monuments relatifs aux lettres, sciences et arts, et exceptant de l'apposition des scellés les bibliothèques de Saint-Germain-des-Prés, du collège Mazarin, de Sainte-Geneviève et de la Sorbonne, avec liste des commissaires.
Minutes (2 p.), A. N., D XXII 2, n° 8.
906. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis aux administrateurs des biens nationaux, réclamant les deux mémoires de menuiserie relatifs à l'établissement des livres ecclésiastiques dans l'église des Capucins de la rue Saint - Honoré , montant l'un à 10,898 liv. 8 s. 4d.,et l'autre à 1,883 liv. 18 sols, en prenant soin de les faire régler.
1er décembre 1790.
Minute, A. N., D XXII 2, n° 7.
907. — Décision des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation des biens nationaux réunis, autorisant les administrateurs desdits biens à faire faire l'inventaire et catalogue des bibliothèques provenant des établissements ecclésiastiques par M. Ameilhon, bibliothécaire de la Ville, déjà proposé et agréé pour ce travail le 29 juillet, en lui adjoignant MM. Lemercier et Debure.
15 décembre 1790.
Minutes (2 p.), A. N., DXXII 2, n° 7.
908. — Reconnaissance de l'abbé Pingré, bibliothécaire de Sainte-Geneviève, portant que les manuscrits du maréchal de Villars, comprenant les mémoires et la vie dudit maréchal en dix-sept volumes in-folio, déposés au cabinet des manuscrits de cette bibliothèque, appartiennent aux héritiers de la comtesse de Vézins.
27 décembre 1790.
Copie, A. N., M 797, n" 13.
909. — Rapport de M. Doyen à la commission des arts et monuments, proposant l'établissement de six bibliothèques à Paris: savoir, la Mazarine, celles de Sainl-Germain-
des-Prés, de Sainte-Geneviève, de Saint- Martin-des-Champs, de Saint-Antoine ou des Jésuites, et de la Madeleine de la Villel'Évêque.
Sans date (1790).
Minute, A. N., D XXII 2, n" 8.
910. — Relevé des bibliothèques des maisons religieuses du département de Paris, comprenant un total de 793,871 volumes imprimés et de 14,249 manuscrits.
Sans date (1790).
Minute, A. N., D XXII 2, n» 8.
911. — Plan de l'abbé Leblond relativement à la répartition des livres provenant des bibliothèques supprimées, dont une par- Lie pourrait être attribuée au collège Mazarin, et, en ce qui concerne les monuments, proposant l'exposition des reliquaires dans le trésor de la principale église, et la réunion dans le même local des tombeaux et inscriptions.
Sans date (1790).
Minute, A. N., D XXII 2, n° 8.
912. — Réflexions et plan d'exécution pour la conservation ou le déplacement des bibliothèques des religieux, qui seront déplacés pour le 1er janvier 1791.
Minute, A. N., M 797, n° 10; Bibl. de l'Arsenal, Mss., n» 6487.
913. — Décision des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation des biens nationaux, prescrivant aux administrateurs de ces biens de rendre publique la bibliothèque de la Sorbonne et de hâter l'apposition des scellés sur les bibliothèques religieuses.
10 janvier 1791.
Minute, A, N., D XXII 2, n" 7.
914. — Instructions des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis aux administrateurs des biens nationaux pour l'examen des maisons religieuses, dont les bibliothèques ont déjà été enlevées, de celles qui ont besoin d'une publicité et ouverture habituelle pour les études intérieures des religieux, et de celles qui peuvent être mises sous scellés, en procédant pour les bibliothèques devant res-
BIBLIOTHÈQUES ECCLÉSIASTIQUES
ter ouvertes à la rédaction d'un catalogue détaillé.
30 janvier 1791.
Minute, A. N., D XXII 2, n» 7.
915. — Projet pour l'établissement d'une bibliothèque nationale en cinq sections, placées dans autant de quartiers de Paris, en groupant les livres de même nature dans chacune de ces bibliothèques, mémoire lu par l'abbé de Saint-Léger à la commission séante au Palais Mazarin, le 15 février 1791 .
Minute, en double (2 p.), A. N., D XXII 2, n° 8 ; F17 1206'
916. — Note du sieur Vandermonde sur les dépôts publics de livres, à l'occasion du mémoire de l'abbé de Saint-Léger, demandant la création de plusieurs bibliothèques partielles dans Paris.
21 février 1791.
Copie, A. N., D XXII 2, n° 8.
917. — Projet d'établissement de bibliothèques dans le royaume, notamment d'une bibliothèque générale à Paris, distribuée en cinq ou six établissements, et d'une bibliothèque municipale, avec des articles de règlement proposés pour la bibliothèque générale.
Sans date (février 1791).
Minutes (2 p.), A. N., D XXII 2, no 8.
918. — État général des livres de cent soixante-deux maisons ecclésiastiques et religieuses du département de Paris, selon les déclarations reçues jusqu'à ce jour.
1" mars 1791.
Minute, en double (2 p.), A. N., F17 1177; M 197, n" 10.
919. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation des biens nationaux réunis au comité de l'examen des monuments publics, déclarant ne pouvoir prendre de parti définitif pour la formation de bibliothèques dans l'intérieur de Paris avant de connaître le vœu des Comités de l'Assemblée, chargés de proposer des projets de décrets au sujet des nouveaux établissements littéraires.
5 mars 1791.
Minute, A. N., D XXXVIII 2, n» 28.
Rép. T. III.
920. — Envoi, par les Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis, aux administrateurs des biens nationaux de deux mémoires du sieur Picard, menuisier, montant à 10,771 livres, dont le règlement est autorisé.
5 mars 1791.
Minute, A. N., D XXII 2, n° 7.
921. — Décision des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis, relative aux dépôts de titres, notamment au cabinet des titres de Saint-Martin-des- Champs, dont la levée des scellés peut être ajournée.
5 mars 1791.
Minute, A. N., D XXII 2, n° 7.
922. — Délibération du Comité d'aliénation des biens nationaux, renvoyant au directoire du Département dom Brial, religieux des Blancs-Manteaux, au sujet de la réclamation de ses livres, bien que la propriété en soit établie par le certificat de vente du libraire Barrois aîné, avec le mémoire des livres fournis à dom Brial par ce libraire.
18 mars 1791.
Extrait conforme et minute (2 p.), A. N., M 797, n" 9.
923. — Requête et lettre de dom Michel Jean-Joseph Brial, religieux bénédictin des Blancs-Manteaux, au département de Paris, à l'effet d'obtenir la restitution d'un certain nombre de livres lui appartenant, arrêtés au mois d'octobre 1790, lors de son déménagement pour se transporter à la communauté de Saint-Germain-des-Prés, avec lettres de M. Bailly et de M. Pitra, commissaire de l'administration des biens nationaux, touchant cette réclamation.
24 mars-l" avril 1791.
Minutes signées (5 p.), A. N., M 797, n° G. Cf. Alfred Franklin, les Anciennes Bibliothèques de Paris, t. II, p. 361.
924. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation des biens nationaux réunis au directoire du Département, montrant la nécessité de procéder au plus tôt à la confection ou reconnaissance des catalogues des archives du clergé déposées aux Angustins, et des bi-
bliothèques des corps judiciaires supprimés, ainsi que de celle des avocats.
6 avril 1791.
Minute raturée, A. N., F17 1167.
92o. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis aux administrateurs du département de Paris, signalant l'urgence du transport des commissaires de la municipalité, assistés du bibliothécaire de la Ville, dans chacune des maisons ecclésiastiques et religieuses, à l'effet de procéder au dénombrement exact des livres par tablettes et par rayons, avec une copie de l'état des bibliothèques ecclésiastiques et lettre du procureur général syndic.
13 avril 1791.
Minutes et copie (3 p.), A. JV.,M797,n° 13.
926. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis aux administrateurs du Département, demandant la confirmation des pouvoirs donnés à M. Arneilhon pour faire l'inventaire et catalogue de la bibliothèque de l'abbaye de Saint-Denis, avec l'état sommaire de cette bibliothèque.
20 avril 1791.
Original signé, A.N.,M 797, n° 13; S 2385.
927. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis aux administrateurs du Département, les priant d'accélérer le recensement et catalogue des bibliothèques ecclésiastiques, de dresser des catalogues sur cartes des principales bibliothèques, de relever l'état des livres inutiles et de donner un aperçu des dépenses déjà faites, avec lettre du procureur général syndic du Département aux commissaires de la municipalité, les pressant de procéder à ces diverses opérations.
29 avril, 9 mai 1791.
Minute et copie (2 p.), A. A'., M 797, n» 13.
928. — Relevé des bibliothèques des religieux, religieuses, séminaires et autres, fait sur les inventaires de la municipalité.
Avril 1791.
Minutes (2 p.), A. N., F17 1177.
929. — Instructions sur les objets à finir au plus tôt concernant les bibliothèques et
monuments, prescrivant notamment l'achèvement des catalogues des livres de l'abbaye de Saint-Denis et des trois séminaires où l'on n'a pu pénétrer, l'examen par M. Arneilhon des principales bibliothèques des maisons de femmes, le transport des livres des Pefits-Augusfins dans l'églisedeSaint-Louisde-la-Culture, les réparations des toits de plusieurs bibliothèques considérables, où il pleut, avec accusé de réception, en date du 31 mai, par le procureur général syndic du Département.
Sans date (mai 1791).
Minutes (2p.), A. iV.,M 797, n° 10 ; F17 1187.
930. — Lettre de M. Arneilhon au procureur général syndic du Département, rendant compte de l'examen par lui fait des bibliothèques des Barnabites et des Minimes de Passy, et proposant de faire sur place le triage des livres offrant quelque valeur et de vendre le reste, avec réponse conforme du procureur général syndic.
7 juin, 28 juillet 1791.
Minutes (3 p.), A. IV., M 797, nu 6.
931 . — Lettre de M. Arneilhon au directoire du Département, le remerciant de la mission dont un arrêté du 7 juin l'a chargé à l'effet de procéder à l'inventaire des bibliothèques ecclésiastiques dans les districts de Saint-Denis et de Bourg-la-Reine, avec notification de cet arrêté aux directoires de ces districts.
9, 17 juin 1791.
Minutes (4 p.), A. N., M 797, n» 0.
932. — Lettre des Comités d'administra- ! ion ecclésiastique et d'aliénation réunis au directoire du Département, décidant, d'après les observations de M. Arneilhon, en ce qui concerne les bibliothèques des Barnabites et Minimes de Passy, que les livres intéressants seront portés à Saint- Denis, et que les volumes destinés à la vente seront rangés en deux catégories et visités préalablement par la commission de l'examen des monuments publics, avec lettre de M. Béville, procureur syndic du district de Saint-Denis, et réponse.
19, 24 juillet 1791.
Minutes (1 dos.), A. N., M 797, n° 6.
BIBLIOTHÈQUES ECCLÉSIASTIQUES
933. — Lettre de M. Béville, procureur syndic du district de Saint-Denis, à M. Pastoret, procureur général syndic du Département, à l'effet d'être autorisé à faire les dépenses nécessaires pour accélérer la confection du catalogue des livres existant dans les différentes bibliothèques religieuses du district.
1"- août 1791.
Original signé, A. N., M 797, n° 6.
934. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis aux administrateurs du département de Paris, au sujet du payement de deux ou trois commis chargés de procéder au triage et rangement des livres du district de Saint- Denis, destinés à être vendus, avec lettre du procureur général syndic du Département, envoyant un état du recensement.
3, 12 août 1791.
Original signé et minutes (3 p.), A. N., M 797, n° G.
93o. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation des biens nationaux réunis aux administrateurs du département de Paris, réglant la communication des livres des maisons ecclésiastiques, leur recensement une fois achevé, aux religieux continuant à vivre de la vie commune, ladite communication devant se faire aux seuls religieux par le bibliothécaire de chaque maison.
Original signé et copie (2 p.), A. N., M 797,
936. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis aux administrateurs du département de Paris, les invitant à faire droit à la réclamation des manuscrits du maréchal de Villars, déposés à Sainte-Geneviève, faite par les héritiers de Mme de Vézins.
4 septembre 1791.
Original signé et copie (2 p.), A. N.y M 797, n° 13.
937. — Recensement des livres des bibliothèques ecclésiastiques et religieuses du département de Paris.
8, 15 septembre 1791.
Minutes (3 p.). A.N., F17 1177.
938. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis aux administrateurs du département de Paris, les priant d'autoriser le prêt du Journal des Savants, demandé par le père Chrysologue de Gy, religieux Capucin, avec lettre de ce religieux.
18 septembre 1791.
Minute, A. N., M 797,n" 6.
939. — Lettre des Comités d'aliénation des biens nationaux et d'administration ecclésiastique réunis aux administrateurs du département de Paris, les priant de faire droit à la réclamation de divers ouvrages par un certain Charles de Bapaume, demeurant aux Capucins-du-Marais.
28 septembre 1791.
Original signé, A. N., M 797, n» 6.
940. — Recensement détaillé par formats des livres des quatre-vingt-huit bibliothèques des maisons d'hommes ecclésiastiques et religieuses du département de Paris, avec un autre état.
30 septembre 1791.
Minutes (en double) (3 p.), A. N., F17 1177 ; M 797, n» 10.
941. — Récapitulation des états de livres des bibliothèques du département de Paris et observations sur le travail des bibliothèques.
30 septembre 1791.
Minutes (2 p.), A. N., M 797, n" 10.
942. — État des vingt-cinq maisons religieuses dont les livres sont extraits sur des cartes, et dont chaque article a été vérifié exactement et appelé sur les catalogues qui se trouvent assez parfaits pour servir à cette vérification.
30 septembre 1791.
Minute, A. N., M 797, n° 10.
943. — Détails sur le travail des Comités de l'Assemblée, relativement à tout le mobilier des maisons ecclésiastiques et religieuses, et notamment à tous les monuments et objets précieux, entre autres aux
bibliothèques du royaume, et relevé de tout ce qui a été fait par les Comités ecclésiastique et d'aliénation de l'Assemblée nationale pendant les années 1789 et 1790.
Copies, A. N., M 797, n° 10; Bibl senal, Mss., n» 6487, fol. 1.
sieur Hervier, ci-devant bibliothécaire des Augustins, avec sa demande.
28 août 1791.
Minutes (2 p.), A. N., M 797, n" G.
de l'Ar- Bibliothèque des Petits- Augustins.
944. — Projet de distribution des bibliothèques qui resteront publiques dans Paris, et de celles des séminaires et collèges.
Sans date.
Minute, Bibl. de l'Arsenal, Mss.
945. — Résumé des questions contenues dans les réllexions accompagnées de divers détails, et sur lesquelles il serait instant que MM. du directoire du Département voulussent bien se prononcer.
Sans date.
Minute, Bibl. de l'Arsenal, Mss., n° 6187.
946. — Plan de police et d'accord entre toutes les bibliothèques pour l'avantage du public.
Sans date.
Minute, Bibl. de l'Arsenal, Mss., n» 6487.
Bibliothèque des Grands-Augustins.
947. — État et catalogue de la bibliothèque des Grands-Augustins.
Minute, Bibl. de l'Arsenal, Mss., n° 839°. Cf. Alfred Franklin, les Anciennes Bibliothèques de Paris, t. I, p. 385.
948. — Procès-verbal d'apposition de scellés sur la bibliothèque du couvent des Grands-Augustins par Jacques-Joseph Hardy, officier municipal, en présence du bibliothécaire, Charles Hervier.
18 mars 1791.
Minute, A. N., S 3632.
949. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis aux administrateurs du département de Paris, les priant de faire droit à la réclamation d'une Encyclopédie in-4° par le
950. — Déclaration de François Roblain, prieur des Augustins de la reine Marguerite, constatant l'existence de la bibliothèque et la remise ries catalogues.
9 février 1790.
Minute, A. N., S 3641.
Cf. Alfred Franklin, les Anciennes Bibliothèques de Paris, t. II, p. 348.
Bibliothèque des Augustins de la place des Victoires, ou Petits-Pères.
951. — Etat de la bibliothèque du couvent royal des Augustins réformés, près la place des Victoires, dressé par Michel Labiche, gardien de la bibliothèque, et certifié par François Delatour, prieur, avec sa déclaration.
Minutes (2 p.), A. N., S 3645.
Cf. Alfred Franklin, les Anciennes Bibliothèques de Paris, t. II, p. 308.
952. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis aux administrateurs du Département, à l'effet d'inviter la municipalité à livrer toutes les dépendances de la bibliothèque des Petits-Pères pour l'établissement des bureaux des assignats, en mettant sous scellés les busles et objets antiques, et en autorisant M. Ameilhon à rendre aux religieux, sous leur récépissé, les livres par eux demandés, avec un état de ces livres et lettre du procureur général syndic du Département aux commissaires de l'agence des biens nationaux.
11, 18 juin 1791.
Minutes (3 p.), A. N., M 797, n° 13.
Bibliothèque des Barnabites.
953. — Procès-verbal de levée des scellés apposés sur la porte de la bibliothèque du
BIBLIOTHÈQUES
couvent des Barnabites et de remise des livres à M. Ameilhon.
31 mars 1791, Minute, A. N., S 3617.
Cf. Alfred Fbanklin, les Anciennes Bibliotltèques de Paris, t. III, p, 8.
Bibliothèque des Bernardins.
954. — Procès-verbal de remise de la bibliothèque des Bernardins, composée de trois cents volumes, à M. Ameilhon.
Minute, A. N., S 3658.
Cf. Alfred Franklin, les Anciennes Biblio- Uièques de Pai-is, t. I, p. 211.
Bibliothèque des Blancs-Manteaux.
935. — Procès-verbal de la représentation des catalogues de la bibliothèque des Blancs-Manteaux, faite par dom Brial, bibliothécaire, d'après le vœu général des religieux, nonobstant la protestation de dom Déforis et les observations de dom Clément et dom Labbat.
30 avril 1790.
Original signé, A. N., S 3675.
Cf. Alfred Franklin, les Anciennes Bibliotlièques de Paris, t. II, p. 362.
936. — Lettre des Comités d'administration ecclésiastique et d'aliénation réunis aux administrateurs des biens nationaux, approuvant Fenvoi des livres des Blancs-Manteaux dans la maison de Saint-Louis-dela-Culture et le transport du surplus du mobilier aux Augustins.
14 novembre 1790.
Minute signée, A, N., D XXII 2, n° 7.
Bibliothèque des Capucins- de-la- Chaussèe-d'Antin.
957. — Procès-verbal de la remise de la bibliothèque des Capucins-de-la-Chausséed'Antin à M. Ameilhon par le Père Etienne Opoix et le Père Pierre-Henri Dussart, dépositaires de la bibliothèque.
1er septembre 1790, Minute, A. ,V„ S 3705.