E. — ÉCOLE GRATUITE DE DESSIN

1304. — Décret de l'Assemblée nationale, décidant le payement provisoire de 15,000

livres par an à l'École gratuite de dessin, à compter du 1er octobre.

4 septembre 1790.

Minute, A. A7., G 44, n» 407.

Ed . Collection générale des décrets rendus par V Assemblée nationale, septembre 1790, p. 24.

1305. — Adresse des administrateurs, professeurs et élèves à l'Assemblée nationale, et réponse du président.

11 septembre 1790.

Minutes (2 p.), A. A7., C 44, n» 408. Cf. Archives parlementaires, t. XVIII, p. 715.

130C. — Pétition de Jean-Raptiste Dumont, élève de l'École de dessin, au directoire du Département, à l'effet d'obtenir l'une des fondations ou places d'élèves vacantes, à la nomination de la municipalité.

16 janvier 1791.

Minute, A. JV., M 797, n° 6.

1307. — Discours prononcé à l'Assemblée nationale lors de la prestation de serment des maîtres et élèves de l'École gratuite de dessin, avec réponse du président.

12 juillet 1791.

Minutes (2 p.), A. IV., C 74, n° 724. Cf. Archives parlementaires, t. XXVIII, p. 2 17.