I-Iitoo love

Chant 300-3».

Cbanlier (bien rural)

Chaiw 46.

Cheminée 611 $.

Cbeplel 1 ».

36 ».; — d'autrol 54 ».; — loo(tl- »le»38»,887:-- (mura 53; - nor»

conditions de ce 1 premier, à l'exception toutefois de la durée, qui n'est plus déterminée. Chacune des parties peut, quand bon lui semble, faire cesser le nouveau bail, le locateur en redemandant ses meubles, et le preneur en les rendant: et ce dernier ne doit payer le prix qu'en raison du lemps qu'a duré sa nouvelle jouissance (V. en ce sens Merlin, Rép., v» Tacite réconduction, n« 8; MM. Duvergier, I. 4, n» 234, et Troplong , ne 461). Dans l'ancienne Jurisprudence les auteurs étaient partagés sur ce point. Bartholc et PMhlfir (n° 37 1) admettaient la tacite réconduction des meubles; au contraire, elle était repoussée par la glose sur la loi 13, § ult., IT., loe. rond.; par Dcspeisses, du Louage, sert. 2, n* I ls par Accurse et Mascardu? (cité par Dcspeisses, toc. cit.). Mai* M. Duvergicr fait judicieusement observer qu'en examinant attentivement ces opinions divergentes on s'aperçoit que la i trad ici ion porte surlesmots bien plus que sur le fond des < — La lacile reconduction supposant la volonté réelle, bien que non exprimée, de l'une et de l'autre partie, il est évident que, m le locataire conservait la chose, après l'expiration du bail, contre la volont bien manifestée du propriétaire et malgré ses n cUmaiions, il n y aurait pasréconduclion. Aussi pensons-nous, avec M. Duvergier (n« 235), que le locataire, indépendamment dn prix de son indue jouissance, pourrait être condamné à des dommages-intérêts envers le bailleur, si la privation de sa chose avait cause quelque préjudice à ce dernier.

— iiKorpnrritç 41

— Innée ( délivrance ) 14T ». ; ( Iwlinatlon chantre) lus «., ( en- Irrlicn, jneiMancej 169; (fruit*) J*:

l.l ( présomption ) 341; (reHituiinn) 340; (usage en bon prre de famille ) 168 »., 184 8.1 (renie, droil réel) 481».;-m^h.867 ».; — pn-.pre« 54; — pobli<ue> 36 a.

Clôture 768.

Code rural m.

Colon ( deilnitlon, droll| 9 ».; — parllaire *, 9; (ce»- «lon, «mi-Uiratlon, a l. dirriMej \~>> ».

Culonage ( origine 1 13. V. Louage i eulona;».

Commandement (titre) 151.

Commccrcm. d'etéculion 83, lit »., lin ».;— depreute ,mi errll 116.K09.

Communauté (louais; 37 ».

L mniune 8.

C'in'P''ivali<jo. T.

Inlc.ii.-l.te.

Cumprleiwe (action peraun.) 153; — (patemenl) 319; — -ir. (cotise) 704.

Comptant 3.

Concierge. V. Portier.

Condition 79; (présomption ) 713 ». V. Tacite reronduclioo; — polwtatitc 89 »., 53*.; — refolululre 6U.90 »., 5i5 ; (etenemci-.t, effet | 5-.I «.; — »u«(en>lte 53.

Condu-teur ( d*3nl- Urw) 1.

Crti;e (i-ccTiatlon) 7dO »., 7< > » ; (bji! j ferrer, 417 631-1.-; (ranpe.Ci!itj 7U4; (coc-

Tenlion)707; (4ehiiiliim ) 373 i (di-lai, appartement, biuliioc, mal«nn| 615 ».. 680,.;(Hrl-li.prnfewioDlliKi i.; ( délai, uiacc loc-il) 671 I-, 080 ».; (dltpen«c) 586 ».; ( double écrit) 6*18-. (effet; 838 ».; féquitalerii) 575 ; ( cieculicu J 7i-i; (eiécullon, réfe-e) 713 ».; (fnrme«| 6nH ».; (meuble* 876 ; ( notlfl.-a^lion, «ous-localionj 411 ».; (preste teillm.) C96 (rjiulile) 677; (nualite, indititj «7»; Irefai, rtpuNinnj 710 > ; (sitnilka tion) 533, 573 I.

(ilgnfli.'alinn, doraicile) ti9!#; (UJaee local ) 615. V.

Vente ; — TCrnal 117, 61C, 700.

Connaisiauee 191, «49».

Conuuèle309.

Ci»i»entemeiil 1 13 ; (-•arartere, dol, erreur)78j -, (picuie:

30Î ;— verbal 47Ï.

CiKiMilidsIinn 515.

CSHliWltaaj, V.

Amélioration , Impen»es , llepirali.in».

Cnnlr. p. coip» 711; ( .1 . polit i.Mij 3fH.

Coniiad-ontent.l 13;

— piguoralil 401.

Cor.tr itutioo 348 ».;

— etlraoïd. 353;

ind. 114.

Content, lacile 117.

Créance 41.

Créancier ( ayant

c»u*t; 532; (fraude)

71 ».; (<|ua|ilej 75;

— Irjpolb. 73 ».; (avant cause, date certaine, Irasde ) Si! ».

Cumul (action) 107.

Curage T68 ».

Curateur 50, 59.

l'anger GlO.

l'aie (priorité) 81, 167 t., 148; — certaine 113, 4-30 ; (rreanciec hypoUi.) 331 ». ; (fraude, pré<omplion)7l i.; (tente) 491 ».

r-econlilure. V. Bé- «olntlon.

Inanition 1 t.

'i'Mi-1 emeul 758.

licgradalioo873;(approbal.|30ii (couiple. IludeUili 303 ( force majeure teloile) 340; (ne gligeure ) 18» ».

(preute) 190 a V. Cltangomeol j— légère 300.

l'elal (j nK à çao 3ti>; (jiiar 4 eue Indemnité ) 17» ; j meuble» ) 877 ;

|| gj'.ulli ) 6*1,

703 ; ( aisfruit ) 61. V. Bail, Bail à ferme , Congo .

rayemeiii , Hc»olulion, Taclle rcrnnduiitoa ;— de grlœ 334, 690 ».

lieht rar>reH70; (cho- <elouee|l4H«.;(dale, prtori4r) 167 1 .

(délai) 151; (eierotion , donuna^e»llilerèl*) 150. (Irai») 150; (lieu) 151 ; (mite ea demeurej 16.3; (mode) 153; (retard) li,3; (saage local) 151».

Iielnjerneal 539.

l'emaode nouteHc

(lisllile) 5S4-14.

lien.er i Vie» 86:

I preste) 113.

Iirooncialioa (Irn»- Mc) 145, 353; (aturpaliuo) 163 ».

I>enice (eslimalion) 311 >. V. Trit.

l'C'trurlion lu» ...

DiipotlUoa naloire 338 1.

Uni 78.

Iiomaine congrabl* 3;— de l'r,Ut 3,6, 41;— pub. 36 ».

l omeiuque. V.Seritcur.

iHianrile (ehangeroenl) 330; (tiolatioo) 711; (trolatUin, bailleur) 336.