Partie civile
Parties isolées 81.
Peines 241 s.
— essayeur, ouvrage poin-
çonné, titre plus bas 51 s.
— poinçon, usage, inob-
servation des formalités 31.
Père 250.
Per.sonnes connues 79. 95.
Pièce nouvelle. V.
Substitution d'une pièce nouvelle.
I*ïerre de l oiiclie 37.
Place publi<|ue 64,
Plaqué 97 s.
— V, Contraventions, Lo-
porlation.
Plaquettes 27.
Platine 1. 2.
— Y. Titre.
Pluralité de métaux. Y. Poinçons.
Poinçons 29 s.
— alliage 100.
— appo>ition 44.
— bigorne 30.
— caisse à trois serrures31.
— changement 90.
— charençon 30.
— contre-marque 30.
— doublé 30. 97.
— espèces diverses 30.
— étranger 30.
— d'exportation 30, 135 s*
— du fabricant 30, 69 s.
— fabrication 4.
— faux poinçons 32.
— de crarantie 30 ; Add^
3ii bis.
— d'identité 30, 124.
— du maître 30, 88, 437.
— mascaron 30.
— raiUe 30.
— or, nnifîcalioB Âdd. 30
bis.
— plaqué 97.
— platine Add. 30 bis.
— jiluralité de métaux i&.
— de recense 30, 90.
— de remarque 30.
— de responsabilité 30,
— de retour 30, 430.
— de titre 30.
— de titre spécial 30.
— usager, formalités 31,
— usage frauduleux 176.
— Y. Exportation, Faux
poinçons. Fourré, Importation.
Poste anx lettre»
— boîtes , valeur déclarée
Préjudice 252.
Prescription 233, 262.
P r e u ve. Y . Con traven-
tions, Fourré.
Procès- verbaux210s.
— ajournement 214.
— emplovés qualifiés 497 s.,
— force majeure 213, 215.
— force probante 218 s.
— formalités 210 s.
— formes 212 s.
— poursuite, ttase Î26 s.
— rédaction sur place2l2s.
— transmission, délai 225.
Raccommodage 75,.
Recense 166.
Receveur 7, 9, 43.
— contraventions, consU-
talion 194.
Récidive 153, 259.
Rel'onle 64.
Réexportation 116.
— ouvrages fabriqués k
l'étranger 445.
Registre 72 s.
— aflineur 109.
— fondeurs el apprêleur»
— marchand ambulant 94.
— mentions 72.
— personnes assujetties 73..
— perte 94.
— représDiitalion 72. Réimportation 103 1.
— nionlies 133.
— poinçon 30.
Responsabilité civile 250.
Réparations civile»
Responsabilité pénale
— fait d'aiilnii 150, 15i.
Revers 30.
Riiolz iOU.
Satiiie IC.8. 217.
— exporialion 181.
— V. Fourré.
Sautoir 30.
Sertissear 5S-66,
Simplo particulier.
