‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence (volume 3)Chapitre 385 sur 485 · V. S;ige-femrae · texte numérisé non relu

V. S;ige-femrae

Aliénés (Isiles d')

Analyse d'urines. V.

Exercice illégal.

Anesthésie 8.

Armée 84.

Avortement 49.

Azotate d'argent 17.

Bureau de bienfaisance 48.

Certificat 43 s.

accident du travail 43.

— enrt'gistremeni des déclarations d'un tiers

— faux certificat 43 ; (té-

moin) 43.

— timbre 46.

Cession de clientèle V. Clientèle (Cession

de).

Chirurgien

— assistance, médecin de

son choix 35.

— honoraires convenus,

complications chirurgicales 34.

■ Cbirursien-dentiste 7, '.'; Add. 7 bis.

Choix de la clientèle 31.

Clientèle (Cession de) 56 s.

— billet , souscription , va-

lidité 56.

— dentiste 57 ; (cabmel

dentaire) 57.

— droit au bail 56.

— héritiers 56.

— intransmissibilité 5G.

.— maison de santé 50.

— présentation 56.

— sage-femme 58.

Clinique

— V. Honoraires.

— arl d<-nlaire 14.

— mi-di rine {).

— V. S^igc-fi'nmie.

Commerçant 53's.

— dentiste 5t; (pâles den-

tifrices) 54.

Compétence commerciale 54.

Complicité 10.

— V. Escroquerie.

Condamnation criminelle

— conséquences 50.

Conditions d'exercice

— dentiste 7 s.

— médecins 1 s.

— V. Sagc-fonime.

Continuation des

soîus refus 31.

Déclaration des

maladies épidémiques

— V. Maladies opidémiques

(Déclaralion des).

Dentiste 7 s.; Add. T bis.

— diplôme étranger 73.

— régime ancien, inscrip-

tion au rôle des palenlcs 8, 9.

— titre de docteur 73.

— V. Chirurgien-dentisie,

Clientèle iCession de), Commerçant, Conditions d'exercice, Exercice illégal.

Dernière maladie

— disposition à litre gra-

tuit 52.

DiplAmc

— chirurgien -dentiste 7,

— dentiste 7 s.

— médecin 1.

— V.EnregisIrcmentdu di-

plôme, Usurpation de titr*'.

Diplôme étranger

— V. Csur;intion de titre.

DispOMÏtion entre

vifs et testamentaires 52. Dome«iti<|ues

— V. llniioraires.

DO m m âges -intérêts 30.

Ecoles 1.

— art dentaire 7.

Electricité

— V. Exercice illét^al.

Elève en médecine

— V. Etudiant en méde-

cine.

Enregistrement du diplôme '21 s.

— délrml, amende 26.

Epidémie 5.

— V. M;iladies épidémiques

t Déclaration des).

Escroquerie

— accident du Iravuil. faux certificat, complicité

Etablis-senient dentaire

— opérateur non muni de

diplôme 10.

Etrangers 1, 25.

— V. Sage -femme, Usur-

palion de litre.

Etudes 1.

Etudiants en médecine 5.

— aide, art dentaire 10.

— V. Exercice illégal.

Etudiant étranger

Examens 1.

— chinirgiens-dcnlîsics 7.

Exercice illégal 59 s.

— accouchement, assi:>lance

— action civile 74.

— action publique 74.

— aides 59.

— analyse d'urines, remède

— art dentaire 10.

— blessé ou malade, secours 62.

— dentiste 59. 08.

— électricité 65.

— étudiant en médecine 59,

— fenimescharilables,campagne 62.

— forcL^is. — V. sagefeinme.

— guérisseur, remède, concours d'un médecin

— habitude 59, 61.

— liydrulliérapie médicale

— indigents, soins, humanité 67.

— liste officielle, inscription erronée 23.

— livre, formules d'ordonnance , moyens curatifs 66.

— luxations, réductions 60.

— mère de famille 62.

— oculiste 60.

— opération césarienne, prêtre 61.

— partie civile 74.

— peines 71.

— personne diplômée, concours à un non-diplômé 70.

— pharmacien 60,61 ; (personne exerçant illégalement, concours) 70.

— poursuite 74.

— prêtres ( paroissiens , soms) 62. — V. opération césarienne.

— récidive 72, 75.

— sage-femme 59, 69 (forceps, urgence) 69.

— sœur de charité, saignée

— syndicat professionnel, poursuilo 74.

urgence 67. — V. sagefemme.

— usurpation de titre 72.

— V. Magnétisme, Masseur.

Expert 76 s.

— frais urgents 83.

— honoraires 81.

— listes 79 s.

— mémoires 82.

— qualité 78 s.

— réquisition 77.

— taxe 82.

— transport 81.

Facultés 1.

— arl dentaire 7. Faute 30.

Faux

V. Ceilificat.

Femmes 2.

— dentiste 14.

Forceps 4.

— V. Exei'cice illégal. Sagefemme.

Forfait

— V. Honoraires.

Fractures

— réduction 60, 63.

Habitude

— V. Exei'cice illégal.

Honoraires 32 s.

— accident, témoin, appel

du médecin 38.

— accident du travail 47.

— amitié 33,

— chnique, action person-

nelle 41.

— domestiques 37.

— fixation par le juge 32.

— forfait 3i'.

— hôtelier, voyageur 38.

— nuit 33.

— personne ayant appeh'

le médecin, obligation

— prescription 42.

preuve 39 ; (conmicnce-

mcnt de preuve par écrit) 40; (livre de visites) 39 s. ; (preuve testimoniale) 39.

— syndicats légionaux , ta-

rif 36.

— visites nombreuses 33.

— V. Chirurgien, Expert.

BHospiccs- hôpitaux

nôtelier

— V. Honoraires.

Uydrolhérapie médicale 64.

Indigents

— V. Exercice illégal.

Interdic tion de

l'exercice 50.

Internes 5.

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