‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence (volume 3)Chapitre 438 sur 485 · V. taxes de remplacement · texte numérisé non relu

V. taxes de remplacement

— assujettissement à la

tax;i 1Ci-J.

— augmtnlalio» 4084,

— automobile. — V. taxes

de remplacement.

— avoine 1110.

— banlieue 1158 s. ; (eauK-

de-vie, liqncu'". cl spiritueux) 1158 s.

— benzol 1099.

— bestiaux, consignation

des droits 1132; (consignation des droits) 1129, 1132; (délai) 1129 ; (délai, lorce majeure) 4129.

— bétail 1101.

— beurre 1100.

— bitume 1111.

— blanc de céi'use 1099.

— blanc de zinc 1099.

— blanchisserie. — V.

aboimemeut.

— blé 4102.

— bois 1109.

— bols à brûler 1103.

— boissons 1095 s.

— boissons hygiéniques

— bougies 1114.

— briques 1404.

— budget 1088.

— canaux 4125.

■ carbure de calcium llll, caroubes 1110.

can'eaux de faïence

cercles. — V. taxes de remplacement.

- chasseurs, tickets 4125.

■ charbons 1103.

- charcuterie 1400, chaux 1104.

■ chemin de fer, abonne-

ment 1 153 s. ; (combustibles) 1153 s.; (matériaux) 1153 s. — V. gares de chemin de fer ; ordures ménagères ; taxes de remplacement.

- chevaux. — V. taxe" de

remplacement.

- combustibles 1103. —

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