I HécuiitTatcum G. I Sentence ^0 s
efTel rvlalir54.
force oliliiîatttirc 52.
interprétuliuii 55.
tcclurc publi([uc 52.
■ nititif;» 51.
• vole, niajurito 50,
I SurarbâCre âti.
Traité d'arl»ilra;;e 1 iierniunnit GU i.
ARBITRAGE ENTRE PATRONS ET OUVRIERS (Renvoi) p. 5il>. ARBITRE RAPPORTEUR (/itriioii) p, o\0.
ARBRES (Iknvoti) p. 5lU.
ARCHITECTE (Page 'M).
Artn décora tifs. V.
CuiniiiLT^aiit.
Commerçant 3.
— aris dùcoralifs 3.
Compétence. V. Ilono-
rdlics.
Compétence commerciale 3, 35.
Contrat
— propriétaire 7 s.
Uiplome â.
l-:xpert i.
Honorairea 15 s.
— acomplts 32.
action en payement , prescription 34.
acUon solidaire 33.
coHipélcnce 35.
convention 16.
délai d'exécuiiun, allocation supplémentaire ÏÏ5.
dessins et modèles 17.
édilii'(.-s semblables 21.
exécttiiun des plans, exécution des travaux, honoraires pruportiuD- Quls 27.
- exhausscmcnl de bâtiments 24.
■ fixation par le ju^e 16.
honoraires proportionnuls 27.
hôtel particulier 22.
marché à forfait 18 ; ( travaux supplémentaires) 23.
marché réi>ilié 30.
meiiufs réparalioDS 20.
modili cations aux plans
moDumeot funèbre 22.
payement ?>'2 s.
plans non acccpléa 28.
règlement de mémoires
reprise en sous -œuvre
tarif du conseil des bâtiments civils 17.
tarif d'usage 17 s. ;
!au{,'tnenlalion) 22 ; calcul du tant pour cent, devis estimatifs, dépense clTecluée) 19; (réduction) 20.
— travaux abandonnés 31.
— travaux d'art 22.
— travaux éloignés 17, 26.
— travaux à Paris, 5 p. 100
17 ; ( déconipo^ilion )
Louage d^ouTrage 7
Mandataire 7 s., 11
Mémoires. V. Règlement des mémoires.
Monument funèbre. \. Honorùres.
Patente 4.
PoidM et meaurea
— vénlii alion 5.
Privilège 36.
Propriété urtûli-
que 6.
Règlement dCK mé* nioircM 8, 13 s.
— responsabililé 13$.
— revi:jion 45.
— V. Honorai rc-s, nétenlion de» plana
Travaux publics.
ARCHIVES (Page 542).
Actes administratifs (.
Actes judiciaires 1.
Administration centrale 6 s.
Agent diplomatique
— décès, papiers diploma-
tiques 41.
Aliénation
— ducunicnis 11.
Aiu bassadeu rs
— décès, [lapiers diploma-
tiques 41.
. .Ancien régime 12.
Arcbevéchés 67.
Archives centrales
Archives communales 2, 61 s.
— classement 64.
— expéditions 64.
— frais de conservation 63.
— inventaire 64.
— local 63.
— maire, inventaire 62.
— surveillance 61.
— tables ai.
Archives de la Couronne 33.
Archives départementales 2, 49 s.
— classement 53.
— communication au pu-
blic 57.
— complabililc 54.
— demande de recherche
— docu^ut nts versés 51 s.
— expéditions (administra-
tions publiques ) 59 ;
(particuliers) 59; (produits) ô4.
— frais de garde et de con-
servation , dépense obligatoire 50.
— inventaire 53.
— organisation 49 s.
— papiers inutiles 53.
— V. Archivistes départe-
mentaux.
Archives hospitalières 66.
Archives législatives et administratives 12.
Archives locales 2, 48 s.
Archives nationales 2, 9 s.
— documents d'intérêt pu-
blic, dépôt 10.
— personnel , archivistes
18 s.; (collection particulière) 23 ; (con jésl 24; (cumul d'emplois)
23 ; (fonctions) 24; ( nomination , conditions d'aptitude) 20, 21; (peines disciplinaii'es) 24 ; (pension l
24 ; (rang, classes '
— priiirts de classement
— secrétariat 12.
— sections 12 s.; (attribu-
tions) 13.
— services divers 12.
— vérification 16.
Archiviste 1, 20 s.
— paléographe 75.
Archivistes départementaux 56 s.
— collection pai'ticulière 56.
— conditions d'aptitude 56.
— examen 56.
— fonctions 56.
— nominalion 56.
— révocation 56.
Bibliothèque nationale. V. Expéditions authentiques.
Cartonnage 15.
Chambre des députés 34 9.
Chambre des pairs
Chartes 1.12.
— V. Ecole des chartes.
Classement 25.
ComniLssion des archives diplomatii|ues 39.
Commission supérieure des archives 8.
Commu nications au public 2G s.
— conditions 26.
— demande de recherches
— documents confidentiels
— ministères et adminis-
trations 28.
— papiers de famille 26.
— salle de travail 29.
— V. Archives départe-
mentales , Ministères.
Con!!ieil d'E.tat 37.
Conseil des prises
Contributions directes 42.
Contributions indirectes 42.
Cour de cassation
Cour des comptes
Cours et tribunaux
Déplacement
— documents 10.
Destruction de pièces 5.
Directeur des archives 18 s.
— attrihutions 19.
— nomination 18, 21.
— remplacement 18.
— révocation 18.
Domaines 2.
Dons et legs 10, 51.
Douanes 42.
Kcole des chartes 08 s.
— bibliothécaire 70.
— boursiers 74.
— candidats 73.
— conférences 72.
— conseil de pei"fectionne-
ment 69.
— cours 72; (durée) 72;
(programme) 72.
— création 68.
— diplôme, prérogatives 76.
— directeur 69.
— élèves à titre étranger
— examen d'admission 73;
(épreuves) 73.
— examens annuels 75.
— professeurs 71.
— secrétaire 70.
— thèse 75.
— litre, archiviste paléo-
graphe 75.
— visite aux monuments
Enregistrement 2, 42.51.
Etablisse m en ts hospitaliers 2.
Cvéchés 67.
Expéditions authentiques
— Bibliothèque nationale
— délivrance 30.
— délivrance gratuite 32.
— prLx 32.
— reproduction photogra-
phique 31.
— V. Archives commu-
nales, Archives départementales.
Fonds ecclésiastiques 12.
Grands séminaires
ImprescriptibilitéS.
Iiialiénabilité 3.
luspecteurs généraux 6.
Inventaires 25.
Maison de l'empereur 33.
Ministères 2, 38 s.
— aflaires étrangères 39 s. ;
(communieation au public) 40.
— colonies 47.
— finances 42.
— guerre 43.
— instruction publique 8.
— marine 44 ; (arrondisse-
ments maritimes) 45; (jugements) 45.
Musée étranger 17.
Mui»ée paléographique 17.
Mu.*!(ée sigillographique 17.
Palais des Tuileries 33.
Papiers de famille.
