‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudenceChapitre 555 sur 589 · et s · texte numérisé non relu

et s

— omis, affectalion 542.

— r>rigin3ires des départe-

ments , résid<:nce à Paris, afTectation 542.

— réception des recrues

— recrutement (national)

539; (régional) 539; (système mi.\le) 539.

— règlements 593.

— service auxiliaire , a!Tcc-

latiuii 545.

— soutien de famille, affec-

tation 543.

— sursis d'incorporation

537; (aflèctalion) 542.

— temps de guerre 522 s. ;

(a|ipcl paranticipation) 524; (corps mobilisés, cer-saliou des hustililés, maintien) 523; (passage et libération)

— train des équipages mi-

litaires 1319 s.

— travaux de casernement

— veuf avec enfant , affec-

tation 543.

— V. Ancienneté, Année

active- réserve, Avancement, Avancementofficier , Brimades , Congés, Discipline, Grade, Hiérardiie militaire, JSIol'iiisatlon , Permiseions.

Armée active- réserve 511, 619 s.

— affectation 622 s. ;

(hommes de troupe)

— caporal, cassation 1772.

— changenicntd'armcl838.

— circonscription de réserve

— colonies et prolectoraLs ,

résidence (>27.

— composition 511.

— convocation, assimila-

tion à l'armée active 735 8.

— durée du service ôiH.

— écoles vétérinaii es, élèves

— élèves ecclésiastiques

— étudiant (en médecine)

026 ; ( en phai'macîe )

— honneurs 739.

— inaptitude physique ,

changenionl d'arme

— infanterie légère d'A-

frique , comfwgnies spéciales , incoi poration 625.

— passage, date 515.

— pensions militaires 739.

— père de quatre enfants

771 s. ; (enfants légitimés ou reconnus) 774; (ofûcicr, réserve ou ten'iloriale) 778.

— père de sLx enfants vi-

vants 772 s. ; (enfants légitimés ou reconnus)

772 ; (officier, réserve ou territoriale) 778.

— prestations 739.

— punitions discipïnaires

738 ; (maintien au corps) 613.

— reciuteinentrégional022.

— réforme 63S.

— revues, assimiiatioii à

l'ainiée active 735.

— solde 739.

— sous -officier (armée ac-

tive , réserve , armée lerriloriale.atVettiition) 022; (cassation, rétrogradation) 1772.

— tenue militaire, dioils et

obligations 740 s.

— V. Périodes d'exercice-

réserves. — V. :iussi :

Ancienneté, Avancemenl. Crimes et délits.

Domicile - résidence ( Changement de ) , Oioil au commandement , Durée du scr- \ice , Electoral, Etatmajor, Grade, Insoumission, Mariage, Médecins et plfiirmaciuns militîùjes, Mobilisalion, Officier d'administration du génie, Onicierde réserve. Punitions disciplinaires, Tribunaux miLlaircs.

Armée coBoniale2:>00

— administration 26CC s.

— atléctation 2507,2028.

— agents civils du commis-

sariat 2685.

— ancienneté 2620 s.

— armée territoriale 2557.

— artificiers 2577.

— arlillerie coloniale 2573

— artillei'ie indigène 2583.

— autonomie 2003.

— avancement 2645 s. ;

(caporaux, brigadiers, sous-officiers) ^047 s. ; (officiers) 2654 s. ; (réserve) 8662 ; (temps de guerre ) 2061 ; (troupes indigènes )

— budget 2607 s.

— cadres et etlèclifs 2564

— cavalerie indigène 2587.

— changements de corps

— chauflage et éclairage

— cipaliis de l'Inde, sup-

pression 2586.

— comité technique 2504.

— commandement supé-

rieur, gouverneur de la colonie 2074.

— commissariat des troupes

coloniales , suppression 2680.— V. agents civils du commissariat.

— counnissionncments2538

s. ; (avantages moraux et matériels) 2543 ; (avantages pécuniaires) 2544 s. ; ( concessions de terre) 1070. 2253 ;

( hautes payes ) 2.'>47 s.; (indenniilé de logement) 2550; (pension ) 2551 ; { primes ) 2545 s. ; (retraite proportionnelle cl révocation) 2540; (solde mensuelle) 2546.

congés cl permissions

conseil d'enquéte-sousoHiciers 2542.

Corps d'Algérie, emploi aux autres colonies 2591 s.

corps d'armée 2071.

coueliage et aiueublement 209S.

créaUon 2501.

dépenses 2608. s.

ih-yùl des isolés 2571.

deslination 2502.

devancement d'appel 2526,

direction spéciale, ministère oîe la Gucrie

droit au commandement

■ diTee de scjom" 2042.

école du service de santé de Marseille 2lJ(J8.

écoles nictropolit.iines 2011 s.

emplois réservés 2552.

engagements volontaires 2510 s.. 2512 s.; (âge) 2518; (choix de l'arme et du corps) 251 3; (colonie délemiinée)25 15; f conditions) 2512 ; (conseuiement du chef de corps) 2516; (durée) 2518; (durée de la guerre) 2.V27 ; (époque) 2517; («xpéJilion coloniale) 2527 ; (formes de l'acte d'engagement) 2524; (législation) 2510; (heu de l'engagement) 2515; (nombre) 2525; (résiliables) 2520 s.; (à terme fixe) 2520.

- état des ofûciei-s 2664

- état-major 2593 s. ; (nr-

tilierie coloniale; 2601 s. ; (tii£aBlerie coloniale) 2599 s.

- faufai'es 2578.

- génie indigène 2589.

■ iîouverncurs des culo-

nies 2674, 2677 ; ( commandement supérieui) 2674.

- habillement 2092.

- hicrarchie 2619.

- indigènes. — V. tj-oupes

indigènes.

- infanterie colouiahi 250S

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