PREFACE

L'objet (le cet ouvrage est de donner un aperçu clair et succinct des points les plus saillants de la législation anglaise, dont la connaissance doit inti'resser les (îtrangers (|ui rc'sident en Angleterre ou qui ont des relations avec ce pays. L'auteur a voulu rendre son ouvrage le moins volumineux possible, tout en apportant la plus grande attention à éviter les termes techniques, ou, s'il ne pouvait les (•ïiter, à les rendre intelligibles aux lecteurs français et belges. Son but principal a etc de populariser la connaissance du Droit anglais , science trop peu étudiée par les peuples du continent, et de signaler les grands principes moteurs du droit plutiit que de descendre à de minutieux détails.

Les rapports intimes qui existent entre le continent européen et la Grande-lJretagne , résultant de l'échange journalier des productions du sol, des fabricats industriels et des découvertes faites dans les sciences , donnent à l’auteur

Mil

I'Iiéf.u:k.

I espoir (le voir son œuvre nuissir ; d'un autre ciiti- , I imperfeelion de tous les ouvrages français piiblii-s jusqu'à ee jour sur le Droit anglais , semble être un gage sulTisanl de succès pour une œuvre plus complète.

L’édition de l’aris des Commentaires de /llark.stone, publii'e en 18*2^, est le livre le plus utile et le plus étendu sur les principes généraux du Droit anglais; mais cet ouvrage est devenu insuOisant depuis les modi(i<;alions r(fcentes apportées à la loi, et puis Blackstone n'a pas traité, ou a traite fort sommairement, plusieurs des points les plus importants de la législation eommerciale.

Le « Droit anglais, » par Lava, est emprunté en partie à Blackstone et en partie à une édition, publiée en 1840, d'un ouvrage intitulé : « The Cabinet Langer, » ouvrage très-superficiel et qui a joui d'un succès assez considérable auprès de ceux qui n'avaient pas fait une étude spéciale du droit. De plus, on peut se convaincre que, dans bien des circonstances, la traduction est loin d'être fidèle.

I.es ouvrages les plus corrects sont : • Le Code des êtran- » gers en Anglelen'e, * par Le Baron, et « Les Droits, Vri- » viléges et Obligations des etrangers dans la (Irande-Bre- » tagne, » par Okey ; mais ces deux ouvrages se bornent à traiter des droits et des obligations des étrangers en Angleterre, et ne parlent pas des lois eommereiales.

La législation sur les eiïets de commerce a été heureusement traitée par Fœlix, dans son ouvrage : « Des Lettres

l'HKFAr.F..

» de change vl Ilillels à ordre d'A ngleterre , d'fjcosse vl » d'Irlande. • Le qiialrièmc cliapilrc de cet ouvrage est en grande partie emprunte au savant « Trailé du Droit » international privé, » du même auteur.

Mais, parmi tous ces ouvrages, il n’en est pas un seul qui aujourd'hui ne soit suranné dans bien des parties. Depuis vingt ans, de grandes et importantes modifications ont été apportées à la législation anglaise. Les réclamations nombreuses pour la révision des lois, étouiïées pendant le règne de Georges III, éclatèrent de nouveau et avec plus de force vers la fin du règne de Georges IV. Ainsi, pendant le règne de Guillaume IV, les immeubles laissés par le défunt furent donnés en garantie pour les dettes de la succession; les règles de la prescription furent établies législativement ; les parents consanguins et utérins furent admis à succéder aux immeubles de la même manière que les germains, etc. L'oeuvre de révision fut continuée pendant le règne de la Heine actuelle; on adoucit la loi sur l’emprisonnement pour dettes; on fit de nouvelles dispositions sur les débiteurs insolvables; la loi sur les testaments fut modifiée; les lois à l'égard de l'admission des étrangers à la jouissance des droits civils et politiques furent changées; les lois à l’égard des sociétés par actions furent révisées par suite de la manie des .spéculations qui s’emparait des esprits en 1815 et 1810 ; la législation sur les faillites, déjà modifiée pendant et depuis le règne de Georges l\ , fut établie sur des bases nouvelles;

l'IlÉFACE.

la vii'iiciir ilotuiéc à l'industrie par la Grande Kxposilion nécessita un clianpemcnt des lois <à réjpird des brevets d’invention; et enfin, en de grandes et importantes

reformes furent introduites dans la procédure des Cours du droit coutumier et des Cours d'éi|uilé.

Le présent ouvrage embrasse toutes les modifications apportées jusqu'à ce Jour à la législation anglaise en matière ci>ile et commerciale. Il ne reste plus à l'auteur qu'à réclamer rindulgcnce du public pour les erreurs qui auraient pu lui échapper en écrivant dans une langue qui n est pas la sienne.

Itnixcllcs, le l'i auùl I8ti.'>.

ABKfc;VIAT10^S

i)i:s th iœs dks iœci eils des aiihèts

CITÉS DANS CF.T Ol'VllACF.

A. cl E. ou Ad. et Eli.