Combat à Ponte-di-Kava, sur leTanaro
prise d'Ormea.
iS. Prise de Gi^ezrio ; 3*4 > enlèvement de toutes les redoutes des monts Yalaisin et du petit St.-Bemard , et du poste de la Thuille. ag. Occupation du mont Sr. -Pèlerin : prise de Saorgio, de Belvédère, Rocabilière et Saint- Martin ; l'ennemi abandonne le camp des Fourches.
Mai ïi. Prisedu col de Fenestrelle.
Juin S. Prise du. poste des Barricades ; occupation de la vallée de la ^ura : tous les postes du Mont-Cenis sont enlevés successivement
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1794- GUERRE. ia3
par rintiépidité et la bravoure française. La cûmmunication est établie entre les armées d'Italie et des Alpes.
fmiiet a6. Prise du village de Rocavione.
S^t. i". EolèTement du village de la Cerise parle général Serrarier..
so. Bataille du Gairo ; les Autrichiens sont mis en déroute.
Octobre-^. • Bataille de Villa-Nova, gagnée par l'armée d'Italie.
Nwemb.i. Scbérer est nommé général en chef de l'arméff dltalie.
Mabihe bt Coi^niES.
Janvier aft. i^g Anglais abandonnent les îles d'Hières.
Février 19. Les deux corvettes, la Recherche et l'Espérance , parties de Brest le a8 septembre 1 791 , pour découvrir ^e sort de La Peyrouse, touchent à Sourabaya , dans 111e de Java , et sont prises par les Hollandais.
Mort 33. I.*s Anglais achèvent la conquête de la Martinique. Le général Rocfaambeau, attaqué auFort-Royal, capitule honorablement , et sort avec 3oo hommes, seuls restes de la garnison.
Jfoi , M. Les Anglais, appelés par Pascal Paoli, débarquent en Corse.
Juin 1". Ctfmbat naval du j3 prairial, entre la
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1794- 1^4 guerre!
flotte Ërançaise de 3& vaisseaux , commandée par le vice-amiral Viltaret-ÏDyeuse , et la flotte anglaise de 37 vaisseaux, commandée par te vice-amiral Howe. La bataille commence à 7 heures du matin , et dure jusqu'à 3 heures , avec un acharnement incroyable. La victoire reste aux Anglais ; six vaisseaux français sont pris , et deux coulés bas. Le yengeur préfère s'engloutif plutôt que de se rendre. Les Anglais éprouvent aussi de grandes pertes.
Juin 19. Consulte générale en Corse: cette île est offerte au roi d'Angleterre : il l'accepte , s'en empare , et PaoU est réduit à recevoir une pension alimentaire.
'Joût 31. Prise de la ville de Calvi, en Corse, par les Anglais.
Septem. a4. Destruction de Sierra-Leone , et des étabUssemens anglais sur la côte occidentale d'Afrique , par une division de frégates françaises.
•Vendée.
Les Vendéens font des efforts surnaturels pour feire triompher la cause royale , à laquelle se rattachent celles du clergé et de la noblesse ; mais leurs chefs ,' au lieu fie se réunir et de concerter leurs mouvemens ,
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1794. GUERRiE. ia5
veulent agir séparément : ils succombent sans cesse ; ni leur courage ni leur intrépidité ne peuvent ks défendre contre la valeur des Républicains , que l'enthousiasme de la liberté hit combattre avec acharnement.
joHvier 4- Reprise de Tfoirmoutiers par les Républi- ' cains , après un combat meurtrier : d'Elbée, chef des Vendéens, est pris, couvert de blessures ; il montr^ une grande fermeté , et préfère la mort à la honte de trahir les siens. !t4. Les Vendéens , ayant pour chefs Legge et Puysaye , sont surpris à la Gravelle et battus. Bataille près St.-Colombin, entre les Vendéens , commandés par Charrette , et les Républicains , commandés par Duquesnoj :
les Vendéens sont vaincus , après une couTageuse résistance.
Mars. Bernard dé Marigny , à la tête d'un fort
parti royaliste, fait le blocus de Mortagne ; les Républicains , en petit nombre , s'y défendent vaillamment , et parviennent à évacuer la place en perçant la ligne enhemie. Bernard de Marigny est forcé d'abandonner cette ville, après avoir fait raser ses murailles.
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L'arbbe de la. liberté
sera planté dans toutes les communes
de la République.
Le drapeau nat[oha.l
sera composé de trois bandes verticales
kouge, ulahcbe et bleue.
IjOI de sahg :
• Les formes juiydiques sont supprimées ;
(7 suffit de constater l'identité pour envoyer
à la mort
Cette loi est rapportée le i" août.
Janvier \". Décret Tout général condamné sera su[>pUcté à la tête de l'année.
i6. . Décret. Marseille est déclarée rebelle et
sans uoiTL ( On le lui rend le i a février. ) 1?. . DécreL Le linge des églises supprimées a«a employé dans le& b^ntaux militaires. ' 19. DécreL Les doutés qni, mis en état d'arrestation ^ prendront la fîiite , seront rem- . ^acés siiT'le-cbamp.
ai. Décret. L'on célébrera l'anniversaire de
la mort de Louis XVI.
33. Décret. Les effets des indigens , déposés au Mont-de-Piété à Paris, et dans les dépar-
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temens , seroolt lemis sans restitution d'argent prêté.
/Mtwra?. Décret. Défense d'insérer dans les actes aucune clause qu expression » tendant à rappeler le régime féodal ou nobitiaire.
Février i*^. Décret ordonnant la démolition de tout château-fort , tour ou tourelle garnis de crénaux , qui existent dans la République , excepté les postea militaires.
/i. Décret portant .abolition immédiate de l'esclavage dans les colonies feançaises , et admettant tous lesNègresàTusage des droits de citoyen français. Ce décret est adopté d'enthousiasme : les doutés blancs et de couleur s'embrassent fraternellement.
iS. Décret. Tous les jugemens contre les ecclésiastiquos, seront exécutés sians appel ni recours, en ca^atic».
%i. Décret qm régularise le système , et dispose, les tableaux d'un maximuu général sur le prix des denrées d'un mage ordinaire. ' M- Décret. Les. déiuxiciateurs pourront être «Dtendus comme témoins a6. Décret qui autorise le comité de Sûreté générale à mettre en liberté les patriotes détenus , séquestre les biens des personnes ennemies de la révolution , et ordoune leur détention jusqu'à la paix.
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1794. l'a» LÉGISLATION.
Mon la. Décret. Les biens des ecclésiastiques déportés parla loi,oûabsens de leur volonté, et ceux des vieillards ou infirmes en réclusion , sont acquits au profit de la nation. i3. Nomination de six commissions populaires pour juger promptement les ennemis de la révolutiou , détenus dans les prisons ; les prévenus de conspiration contre la République , qui se soustrairaient à l'examen de la justice , seront mis hors la loi. 34. Décret Nulle fille ou femme d'émigré , divorcée ou non , ne pourra épouser un étranger, ni sortir du territoire de la République, ni vendresesbiens,souspeined'étretraitée comme émigrée.
27. Licenciement de l'armée révolutionnaire, créée le 5 septembre i7g3.
dvril \'^. Décret. Le conseil exécutif est supprimé , et remplacé par douze commissions prises dans la Convention , et subordonnées au comité de Salut. public.
■X. Décret. Les estropiésduioaoût 179a joui- ' Tont des mêmes pensions que les militaires blessés. • ■
4. Décret. Les accusés traduits au tribunal révolutionnaire , qui insulteraient ou résisteraient à la justice nationale, seront mis hors des débats, et jugés de suite.
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jtyril 5. Décret. Chaque membre dé la Convention rendra compte de sa conduite politique^ et morale, et de l'état de sa fortune. .
i3. Décret. Les églises et les maisons curiales appartiennent aux communes, et sont destinées à toute espèce d'assemblées publiques des citoyens. - 14. Décret. Les cendres de J.-L Rousseau seront transportées au Panthéon.
ifi. Décret. Tous ceux qai vivent sans rien . feire/etqui seront convaincus . de s'être plaints de la; révolution , seront déportés à la Guyane.
. 16. .' Décret. Tous les individus prévenus de conspiration , ou qui porteraient ombrage , seront traduits au tribaaal révolutionnaire de Paris. Tous les ci-devant iiobles et les étrangers sortiront de Paris , des villes frontières et maritimes, dans le. délai de dix . fours ; sous peine de mort. .' 17. Décret. Il sera élevé dans le Panthéon une colonne de marbre noir, pour y inscrire , . en lettres d'or ,. les .noms, des citoyens morts le 10 août ijga.pour l'égalité, et de tous ceux qui ont fait des actions, héroïques. Mai 8. DécreL Suppression -de tous les tribunaux révolutionnaires, excepté celui de Paris. Cest alors que l'on voit charrier de .tous les
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1^94' ^3o LÉGISLATION.
points de la France, des Tictimes k la Conciei^erie.
Mai 11. Décret. Tous les prêtres inBrmes et sexagéaaires seront reclus dans le chef-lieu de leur département.
sS. Décret. Il ne sera lait aucuns prisonniers anglais ni hanovriens. Des Français n'exécuteront pas cette loi barbare i elle est rapportée le a6 décembre.
Juin lo. Décret contenant de nouvelles dispositions destinées à accélérer les jugemens du tribunal révolutionnaire. Tout document moral peut servir de preuve contre l'accusé, qui n'aura plus de défenseurs officieux- 19. Décret. Le commandant d'un vaisseau , au poste duquel la ligne seraîtcoupée, sera puni de mort.
a6. Décret. Les grains de toute nature et les fourrages de la présente récolte , sont requis par le Gouvernement, pour les besoins de la république.
JaUiet 4. Décret Xouteslesgamisons, qui ne seront pas rendues vingt-quatre heures après la sommation , seront passées au fil de l'épée. ag. ■ Décret. Les comités de Salut public et de Sûreté générale seront renouvelés par quart tous les mois.
3i. Rapport du décret par lequel les comités
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1794- LÉGISLATION. i3i
de Salut public et de Sûreté générale pouvaient mettre toutes personnes en arrestation , même les membres de la ConventicHi.
Â^ût i3. Décret. Mise en liberté de tous les détenus septuagénaires.
3i, DécretLesmonumeni d'arts etde scieûces, sont mis sous la surveiUance des -autorités. Le vandalisme révolutionnaire détruisait des monumens précieux, sous prétexte qu'ils portaient r^aripreinte de la féodalité ou de la magnificence royale.
Septem.ii. Décret I^es cendres de Marat seront transportées au Panthéon , «t celles de Mirabeau &i serMit expulsées.
i3. Décret. L'expulsion des ennemis, du territoire de la république , sera célébrée par une fête.
OtuAr. 7. Décret. Lyon n'est plus en état de rébellion et de siège, et reprend son nom.
i8- Décret. I^ république française ne paie
' ni les frais ni les salaires d'aucun culte. s6. Décret qui réintègre provisoireuent dans la ipuissanee de leurs biens , les prévenus d'émigration qui ont pbtenu des arrêtés la* Torables ^les Corps administratifs;
Jir».-«m,i3. Loi générale sur les émigrés, sur leur jugement et la vente de leurs biens.
Décemb. 6. Nouveau rapport de Cambacérès sur le
1794- »3a LÉGISLATION.
Code civil , et adoption de quelques articles sur l'état civil des citoyens.
Loi qui ordonne le sursis à l'exécution de tous les décrets qui ontmis des citoyenshors la loi.
Décret qui rappelle dans le sein de la Convention les soixante*treize dépntés signataires de la protestation contre les journées des 3i mai et a juin 1793. Parmi eux se trouvent Lanjuinais et Boissy-d'Anglas.
Décret. Le secret des lettres ne sera plus violé dans l'intérieur.
Décret La Convention arrête que le comité de Législation révisera les lois pénales et de circonstance rendaes sous la tyrannie de Robespierre , et qu'il fera un rapport sur celles à rapporter.
Décret. Il ne sera reçu aucune demande .en révision de jugemens portant confiscations de biens au profit de la république , et exécutés pendant la révolution.
Décret. Le tribunal révolutionnaire sera renouvelé. Suspension des procédures commencées par ce tribunal.
Décret. Suppression de toutes les lois por^ tant fixation d'un maximum sur le prix des denrées et marchandises.
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1795. iNTÉRiEUIt, POLITIQUE, etc. i'33
INTÉRIEUR
TbAIT^S de PA.IX
avec la Toscane (^q février "), la Prusse (5
avrii et 17 mai), les Provinces- Unies ( 16
mai'), l'Espagne (^^^ juillet ) , le Bey de
Tunis (i 5 août ) , et avec le Landgrave de
Hesse-Cassel (4 septembre^.
'Jvnl l" et JOURSIÊES DES la GEBMIHAL ET l" PRAIRIAL.
mat aw. Insurrection contre la Cohvemtion;
les auteurs en sont punis.
Juin 8. MosT DU DACPHiii Louis-Charles de France.
Sept. l3. PsOCLAMATIOir DB LA 3* CORSTITDTIOIT ,
dite de VAn III. Les Français , avides d'un nouvel ordre de choses , l'ont acceptée.
Octob. l". RÉDHIOH À lA FrAHCE
de tous les pays conqius en deçà du Rhin.
Octobre 4. JOURNIÉE DU l3 VEHDiHIAIRE.
IlTSURRECriONJ GÉTrÉRALB;
tout Paris est armé pour ou contre la Convention.
Octobre 6. Derhiêiie sïajtcx oe la ConvEimoB^
1795. i34 INTÉRIEUR, POLITIQUE, etc. elle est remplacée par UN Directoire et deux CoiïseIls.
Révolution en Hollande ; assemblée des Etats-généraux.
Le Stathouder donne sa démission et s^embarque pour l'Angleterre.
La Hollande se constitue en république des Provinces-Unies.
Traité de paix entre la France et la To^ cane ; cet acte introduit la république française dans le système politique de l'Europe: il est ratifié le x3.
La commune de Paris est divisée en douze arrondissem ens.
La Convention décrète d'arrestation les députés Barrère , Vadier, CoUot^dHerbois et Billaud-Varenne.
Les députés qui avaient été mis hors de la loi rentrent à la Convention.
Formation et mise en activité de l'Ecole polytechnique , sous le nom d'École centrale des Travaux publics. Cette école doit produire des sujets qui pourront , dans les services publics dont ils seront chargés , faire d'heureuses applications des excellentes leçons qu'ils auront reçues des professeurs les plus distingués.
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1795- INTÉRIEUR, POLITIQUE, etc. i35
Les Montagnards ou Jacobins, craignant tous d'être atteints parla réaction,s'efï'orcen»'*' de bouleverser l'État; poiircela ils attribuent la disette au nouvel ordre de choses.
Ai-rii i". Journée du la germinal. L'insurrection a pour but la délivrance de Vadier, Billaud , ColIot-d'Herbois et Barrèi'e. La générale bat, le tocsin sonne, la Convention se remplit d'une foule armée qui demande du pain, un nouveau ma2-imum, laC<mstitution de 1793 et la liberté des patriotes incarcérés. Le président Boissy-d'Ânglas résiste avec fermeté ; l'assemblée brave les menaces de ces furieux, et décrète la déportation des quatre accusés. Paris est déclaré en état de siège ; Pichegru commande la force armée.
Vui"aa5. Tous les députés accusés d'être les auteurs de l'insurrection sont décrétés d'arrestation; le 18, ils sont décrétés 'd'accusation.
5. Traité de paix avec le roi de Prusse, conclu et signé à Bâie par F. Barthélémy et le baron de Hardemberg : il est ratifié le 1 4< 10. Désarmement des terroristes; à Paris, neuf cent soixante individus sont désarmés.
Mai 7. Fouquier - Tainville est exécuté avec quinze juges ou jurés de l'ancien tribunal révolutionnaire.
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1795. i36 INTÉRIEUR, POLITIQUE, elç.
Mai iS. Traité d'alliance entre la France et les Provinces-Unies.
. ,j. Deuxième traité avec le roi de Prusse; l'on évacue les possessions prussiennes , et le roi de Prusse «st neutre. ( Ces deux traités sont ratifiés le 27. ) .
17,18, 19. - Troubles à Toulon : les jacobins s'emparent de l'Arsenal et mettent en liberté les détenus. Le 5 juin le calme se" rétablit.
A Lyon, le peuplé trouve les jugemens trop lents, il force les prisons, et égorge les prisonniers:
Mai ao. Journée du i*"" prairial. Trente mille hommes marchent contre , la Convention , en brisent les poftes , et demandent du 'pain, la Constitution de 1793 et la liberté des patriotes détenus. Les députés modérés- sont forcés de se retirer; les jacobins, restés seuls , rendent plusieurs décrets en faveur des factieux. Le député Féraud est assassiné près dii président Boissy-d'Auglas qui n'a pas abandonné le fauteuil. La force armée parvient à chasser de la Convention les insurgée; leurs chefs sont arrêtés, ainsi que l'assassin de Féraud ; tous les décrets que l'on vient de rendre sont rapportés ; laCon.vention triomphe, et décrète d'accusation trente de ses membres les plus prononcés
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1795. INTÉRIEUR, POLITIQUE, etc. iSy
pour le retour du régime de la terreur ; plusieurs ae poignardent jen prison ou devant le tribunal , les autres subissent successivement.leur arrêt de mort.
mai îi. La Convention décrète que toutes les cloches de Paris seront brisées, et défend de porter d'autre signe de ralliement que la cocarde nationale.
>3- . Le faubourg Saint-Antoine enlève l'assassin de Féraud, que l'on conduisait au st^ plice; les &ctieux son^ bientôt forcés de rendre leurs canons et leurs armes , et de livrer le coupable.
a4. Le faubourg Saiiit-Antoine et les sections
de Paris sont désarmés.
-3o. La Convention autorise la publicité du culte catbolique.
Juin, Les ouvriers de Toulon marchent sur
Marseiilepourdélivrerlesjacobins; les chefs sont arrêtés et jugés. Le fort Saint-Jean , à Marseille, est forcé, aoo prisonniers sont égorgés, 800 sont sauvés.
