Le quartier-général esta Znaim

ig. Occupation de Brunn.

19. Le quartier-général est à Wiscbau ; l'armée est dans une position hasardeuse, étant sans moyens de retraite; la Fnisse, déjà engagée secrètement dans la coalition, va déclarer la guerre;Ies Français doivent vaincre, ou leur perte est certaine.

Dccemb. a. Victoire d'Austerlits : l'année française est forte de 90 mille hommes , l'armée ennemie compte 80 mille Russes et ^5 mille Âutrickiens : la bataille commence avant le lever dn soleil, à une heure la victoire est aux Français ; la garde impériale russe est battue par la garde impériale française, la déroute est complète ; une colonne russe est engloutie sous les glaces brisées pap l'artillerie française.

i8o5. 176 LÉGISLATION.

Déeemb. 5. Armistice. François II visite Napoléon son bivouac , et lui demande la paix ; les Russes évacuent l'Allemagne et les deux Gailicies sur trois colonijes. La moitié de l'armée russe est détruite, le reste se retire sansa^ tillerie et sans bagages.

UlTE PBNSIOn EST ACCORDAS

aux veuves des généraux, officiers et soldats français

MOBTS A LA BATAIILB d'AdSTERLITZ.

Adoptiow par l'Etat des enfans des généraux, officiers

et soldats fremçais morts a la bataille d'Adsterlitz.

Levée sur l'an i4 de 3o mille conscrits pour l'actif, et 3o mille pour la réserve.

Loi relative à l'éducation aux frais de l'Etat, d'un enfant dans chaque Êimille qui eu aseptvivans.

Loi sur les douanes.

>. Loi 6zant le sceau de l'Etat; d'un côté

Digrr^ibyGoogle

l'effigie de l'empereur assis sur son troue et couronné , de l'autre l'aigle impérial couronné.

'• Décret. Tarif sur les douanes.

i. Loi qui attribue aux cours de justice criminelle spéciale la connaissance du crime de rébellion envers toute force armée.

Loi relative aux finances de Tan i3.

,. Décret concernant les timbres et sceaux destinés aux diverses autorités et administrations de l'empire.

I. Décret qui prescrit des formalités pour l'admission des denrées coloniales étrangères dans les ports de France.

\. Création et organisation d'une compagnie de réserve par département.

7. Fixation des limites entre l'empire français et le royaume d'Italie.

;. Mise en activité des 60 mille conscrits de l'an i3.

g. Le calendrier grégorien sera rétabli k partir du I*' janvier 1806.

g. Mise en activité des conscrits de réserve des années 9, 10, 11, la et i3.