SAN| RECOURS EN CASSATION

Octobre 19.

Dccem. 1 3.

Janvier 12.

Février 5.

Mars 8.

ia.

législation. 337

Décret. Toutes les marchandises anglaises existant en France

ou dans les pays qui en sont dépendons, seront saisies et brûlées.

120,000 hommes

de la conscription de 1811 sont mis A *,A DISPOSITION DU MINISTRE DE LA GUERRE.

Loi sur les droits auxquels sont assujetties les marchandises à leur importation ou exportation , etc.

Sénatus-eonsulte sur la dotation de la couronne.

Décret sur la direction de l’imprimerie et de l*rlibrairie.

Décret. L’édit de Louis XIV sur la déclaration faite par le clergé de France, de ses. sentimens touchant ht puissance ecclésiastique, donné au mois de mars 1682, et enregistré au parlement le a3 desdits mois et an, est déclaré loi générale de l’empire.

Décret contenant des dispositions relatives aux lois organiques du concordat.

Loi sur les expropriations pour cause d’utilité «publique. -

Loi. La ville de Paris est autorisée à em-

j Rio. 338 ' LÉGISLATION.

prunter sept millions pour l’achèvement du canal de l’Ourcq.

Man a3. Décret qui ordonne la saisie et la vente des bâtimens sous le pavillon des Etats- , Unis, entrés dans les ports de l’empire, à compter du 20 mai 1809.

Avril 20. Loi sur l’organisation de l’ordre judiciaire et l’administration de la justice.

ar. Loi concernant les mines, les minières et les carrières.

Mai 7. Décret. Un million est accordé pour la meilleure machine à filer le lin.

Juin 18. Décret qui prescrit l’us&ge exclusif du sucre de raisin dans tous les établissemens

26. Décret pour la construction du pont de Bordeaux , estimé 2,400,000 francs.

Juillet. r5. Décret. Etablissement de six maisons pour

les orphelins des membres de la Légion d’honneur.

a3. Loi. Le Code criminel sera mis en activité dans l’étendue du ressort de chaque cour impériale, à partir du jour dé son installation.

a5. Décret créant un conseil de marine.

Août 5. Décret qui soumet à un tarif très-élevé les marchandises coloniales introduites en ‘ France.

îBto. * LÉGISLATION. 33g

jodt 1.8. Décret. Organisation des tribunaux de première instance.

18. Décret relatif au mode de constater les contraventions en matière de grande voirie» de poids des voitures et de police sur le roulage.

‘ 18. Décret concernant les remèdes secrets, ils ne pourront être vendus et débités que jusqu’au Ier janvier 1811 ; ce délai est prorogé jusqu’au Ier avril, par décret du a6 décembre.

22. Décret incorporant l’armée hollandaise dans l’armée française.

24. Décret accordant une prime de aoo,ooo francs aux douze établissemens qui fabrique* ront le plus de sucre de raisin.

Septem. i/(. Décret. Tous les biens et rentes des établissemens religieux quelconquessupprimés sont réunis au domaine de l’empire.

27. Décret. Formation d’une école spéciale de marine dans les ports de Brest et de Tou- v Ion.

Octobre 8., Décret concernant la pêche du hareng et du maquereau sur la côte comprise entre Calais et Barfleur , ainsi que la salaison et la vente de ces poissons.

• - x 5. Décret relatif aux manufactures et ateliers

aa

1810. 34o LÉGISLATION.

qui répandent une odeur insalubre ou incommode.

Novem.x tT. Décret relatifaux marchandises coloniales venant des colonies qui sont au pouvoir de la France.

j 8. Décret. Organisation du corps impérial des ingénieurs des mines.

a5. Décret relatif à la mise en activité du nouveau Code criminel et de la nouvelle organisation judiciaire.

Décemb. q. Décret qui proroge jusqu’au Ier juillet 1811 le délai de grâce fixé par le décret du a4 avril 1810, relatif aux Français qui ont porté les armes contre la France au service des puissances continentales.

»3. Sénatus- consulte. Les cantons littoraux . ■ des trente départemens maritimes de l’em-

pire français, cesseront de concourir à la conscription pour l’armée de terre, et seront réservés pour le service de mer. Levée de 4o mille conscrits pour la marine.

*4- Décret. Organisation de l’ordre des avocats.

, *4- Décret qui fixe les droits à percevoir sur

les livres imprimés à l’étranger ou revenant de l’étranger.

« *4- Décret qui fixe la longueur des fils qu’on

i8io. LÉGISLATION. 34*

fabrique avec le coton , le lin, le chanvre ou la laine.

Décem. 39. Décret qui attribue à la régie des droits réqpis exclusivement, l’achat des tabacs en feuilles, la fabrication et la vente des tabacs fabriqués.

*9- Décret. L’Etat renonce aux successions des émigrés qui lui ont été dévolues pendant cinquante années, suivant la loi du a 8 mars 1793.

3o. Décret. La dotation du Sénat est augmentée de 600,000 francs.

181 1. 34a INTÉRIEUR, POLITIQUE, etc.

Février a8.

Mars 20.

Juin ii.

Janvier 8.

INTÉRIEUR

Prise de possession du duché d’Oldenbourg ; cette spoliation indispose l’empereur de Russie contre Bonaparte, et donne lieu à quelques bruits de guerre.

L’archiduchesse Marie-Louise

ACCOUCHE d’un PRINCE,

que ton nomme François- Joseph-Napoléon , roi de Rome.

Il est baptisé le 9 juin.

Ire CONGRÉGATION DU CONCILE NATIONAL ;

plus de 100 évêques d Italie et d’Allemagne s’y réunissent.

Le parlement d’Angleterre défère la régence au prince de Galles pendant la maladie mentale du roi, avec des restrictions pour une année.

Publication du nouveau tarif des douanes en Russie.

Mars.

Avril 6.

Mai aa.

Août. i5.

Septembre 19 et ai.

INTÉRIEUR, rOLITIQÜE, etc. 343

Les évêques d’Italie envoient leur adhésion à la doctrine proclamée par le clergé métropolitain de Paris.

L’on fabrique dans toute la France du sucre ide betterave.

Leroi de Suède confie l’administration de son royaume au prince royal, pendant sa maladie.

Départ du général Lauriston , ambassadeur en Russie; il y remplace le duc de Vicence : il reçoit sa première audience le 16 mai.

Bonaparte écrit aux évêques pour les rassembler le 10 juin.

Départ de Bonaparte et Marie-Louise pour la Normandie, ils sont de retour le 4 juin.

Les travaux publics sont en grande activité dans toute la France.

Le ministre de l’intérieur pose les premières pierres de la halle aux vins, du château d’eau du boulevard Bondi, et du marché de l’abbaye Saint-Martin.

Bonaparte accorde un sceau particulier pour les actes émanés du Concile national.

Départ de Bonaparte et Marie-Louise pour visiter les côtes de la Hollande, ils arrivent

Janvier »er.

Du 20 au 27.

Février 19.

Mars 1er.

à Amsterdam le n octobre, et sont de retour à Saint-Cloud le 1 1 novembre.

.En Espagne

l’on s’empare de plusieurs villes et forts, l’oit gagne des batailles; mais la nation espagnole n’est pas soumise.

L’armée française de Portugal, poursuivie par

l’armée anglo-espagnole-portugaise, rétrograde jusqu'à Ciudad-Rodrigo.

Guerre «n Espagne.

Prise de Tortose par le général Suchet.

Occupation des villes d’Oporto et d’Olivenza , postes importans en Portugal.

Bataille de laGébora, gagnée par le maréchal Soult sur une armée espagnole accourant au secours de Badajoz assiégé.

Les Espagnols s’emparent de Barrosa : le général Rufïin est blessé et prisonnier.

Bataille de Chiclana, en Andalousie; beau-

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Mars 1 1 .

Avril 3.

Mai. Du 3 au 5.

coup de perte de part et d’autre ; les Anglais sont rejetés dans l’île de Léon.

Prise de Badajoz , capitale de l’Estramadure espagnole et très- forte place, par le maréchal Mortier; le siège a duré cinquantequatre jours : 7,000 prisonniers.

Combat de Rhedina : l’arrière-garde française, commandée par le maréchal Ney, retarde par une belle défense la marche de l’armée de Wellington.

Combat de Sabugal : le général Reynier, attaqué par des forces supérieures , se retire sur Alfàyalès; il perd i,4oo hommes, et l’ennemi 800.

Bataille de Fuentès de Onora : Masséna ne peut parvenir à ravitailler Almeïda ; les deux armées conservent leurs positions.

Le général Brenier abandonne Almeïda aux Anglais , après en avoir détruit les fortifications ; il traverse la ligne ennemie avec sa faible garnison.

Le maréchal Marmont remplace le maréchal Masséna dans le commandement de l’armée de Portugal.

Combat d’Albuerra : le maréchal Soult attaque l’armée anglo-espagnole; l’ennemi, malgré sa grande perte , reste maître du terrain.

i8ii. 346 GUERRE.

Mai a8. Prise du fort OHva devant Tarragone.

Juin 16. Les maréchaux Marmont et Soult font lever le siège de Badajoz , défendu depuis deux mois par le général Philippon : Wellington se retire en Portugal.

21. Lé général Suchet s’empare de la basseville de Tarragone.

24. Le général Suéhet s’empare des retranchemens espagnols sur le Mont-Serrat.

28. Prise d’assaut de la ville de Tarragone, après un siège de deux mois et cinq assauts : cette conquête vaut au général Suchet le bâton de maréchal.

Août 9. Le maréchal Soult attaque les Espagnols à Baza^ et leS chasse de leurs positions.

ios Ils Sont atteints et battus à Cullar par le général Latour-Maubourg.

19. Lé duc de Tarente reptfend Eiguière , qui avait été livré aux Espagnols.

Septem. ijï Le maréchal Marmont, réuni au général * Dorsenne, repoussent l’armée anglaise qui investissait Giudad-Rodrigo.

Du 34 Combats d’avant-garde : les Français ont au constamment l’avantage.

Octobr. a5. Les Espagnols attaquent les Français au val de Jésus, ils ont d’abord l’avantage; mais ensuite ils sont repoussés , vaincus et poursuivis.

Octobre 2*j.

Novem. 5.

Déccrn. 26.

Mars ■ x3.

Déccrn. 27.

Juin 2.

GUÉRRE. 347

Le maréchal Suchet gagne la bataille de Sagonte ; le 26 , il entre dans Sagohte qui capitule après un mois de siège.

Les Français sont surpris et vaincus par les Anglais à Arroyolo-Molinos.

Ballestéros, voulant surprendre le général Sémélé à Bornos, est battu par lui; il l’est encore le 28 à Carbonera.

Passage dù Guadalaviar : les camps retranchés de ManisseS et* de Quarte sont enlevés avec tous les canons ; les Espagnols fuient en désordre et se renferment dans Valence : le maréchal Suchet investit cette place*

Marine ex Colonies.

Combat naval : Par trop de précipitation dans l’attaque, le capitaine Duboùrdieu fait perdreaux Français deüx frégates; la perte des Anglais est d’un vaisseau ét une frégate. Combat naval entre l’île d’Aix et la Ro-: chelle : prise de cinq péniches anglaises; les Anglais perdent i 18 hommes, Henri-Christophe est couronné , au Cap français, roi de Haïty.

Juin 22.

Août 5.

Octobre iS.

Décem. ao.

Janvier 6.

Décret. Création d’un ministère des manufactures et du commerce.

Décret du concile national :

mesures prises pour que le Pape ne puisse plus entraver ni retarder la nomination et V institution des évêques.

Décret. Création

DE l’ordre IMPÉRIAL DE LA RÉUNION.

Sénatus-consulte":

120,000 HOMMES DE LA CONSCRIPTION DE l8l2 sont mis à la disposition du ministre de la guerre.

Les lois françaises seront mises en activité , dans les départemens de la Hollande , à compter du Ier mars prochain.

Décret. Règlement sur l’administration et l’entretien des polders.

Décret qui accorde une gratification de a5 francs pour chaque arrestation de conscrit réfractaire ou déserteur.

Décret. Installation des cours prévôtales et des tribunaux des douanes.

Décret. Le bref du Pape , donné à Savone le 3o novembre 1810 , est rejeté comme

x 8 1 1. LÉGISLATION. 34g

contraire aux lois de l’empire et à la discipline ecclésiastique ^ ce bref est aussi rejeté en Italie.

Février 3. Décret qui met en activité 80 mille conscrits de 1 8 1 1 .

»7- Décret. Les biens ecclésiastiques de la Hollande sont réunis au domaine.

Man 8. Décret qui prescrit des mesures pour l’amélioration des bêtes à laine.

8. Décret qui affecte divers emplois civils aux militaires admis à la retraite ou réformés. pour cause d’infirmités ou de blessures.

8. Décret. Nouvelles dispositions pour prévenir ou réprimer l’introduction des marchandises prohibées. *

*5. Décret concernant la dotation, l’administration , la police et les dépenses de l’hôtel impérial des Invalides.

a5. Décret. Règlement sur l’organisation de la police de l’empire.

Avril 5. Décret qui prescrit de nouvelles mesures pour réprimer la désobéissance aux lois sur la conscription militaire.

1 5. Décret créant l’administration des provin-

ces Iliyriennes.

Décret. Organisation administrative et judiciaire de la Corse.

, 8 1 1 . 35o LÉGISLATION.

juin aa. Décret relatif aux princes de la famille impériale qui ont été ou qui seraient appelés, du consentement de l’empereur, à une couronne étrangère.

Juillet 4- Décret. Organisation des départemens Anséatiques.

Août i3. Décret. Tous les théâtres quelconques payeront une redevance à l’Académie impériale de musique.

26. Décret sur les Français naturalisés en pays étranger avec ou sans autorisation de l’empereur, et ceux qui sont déjà entrés ou qui voudraient entrer à l’avenir au service d’une puissance étrangère.

Sfiptem. i?. Décret relatif aux droits à percevoir sur

les cfuvrages en langue française ou autres langues vivantes imprimés à l’étranger.

18. Décret. Création d’un corps de sapeurspompiers pour la ville de Paris.

?G. Décret qui autorise la publication de feuilles et d’écrits périodiques dans différentes villes de l’empire.

Octobre lit- Décret relatif à la recherche et à la puni-

tion des déserteurs.

ai. Décret contenant la circonscription définitive des départemens, arrondissemens , cantons et communes de la Hollande.

a3. Décret relatif au cas où un gouyernement

Novem. 1 Décem.

LÉGISLATION. 35i

étranger demanderait l’extradition d’un français prévenu d’avoir commis un crime contre des étrangers sur le territoire de ce gouvernement.

>. Décret en ig3 articles sur le régime de l’Université impériale.

ï. Décret supprimant les droits d’aubaine et de détraction pour les sujets prussiens.

9. Décret portant abolition de la féodalité dans les départemens des Bouches-de-l’Elbe, des Bouches-du-Weser et de l’Ems- Supérieur.

9 • Décret qui détermine les limites dans les-

quelles il ne peut être élevé aucune construction autour des places de guerre et postes militaires.

i8ia.

Février l!\.

Mars 1 4.

'Mars 24.

Mai 3.

Juillet 20.

Juillet 18.

jioût Ier.

35a INTÉRIEUR, POLITIQUE, etc.

INTÉRIEUR

Traité de paix offensif et défensif • AVEC I.A PrüSSE.

Traité d’alliance entre la France et /'Autriche :

secours réciproque de 3o,ooo hommes et 60 pièces de canon .

* Traité d’alliance entre la Russie et la Suède.

L’Angleterre adhère au traité entre la Russie et la Suède.

Traité de Yelikt-Loukt entre V empereur de Russie et la régence de Cadix ,

agissant au nom de Ferdinand vii.

Traité de paix entre l’Angleterre et la Suède.

Traité de paix et d’unïon entre /'Angleterre et la Russie.

INTÉRIEUR, POLITIQUE^ etc. 353

Février 18. Le prince-régent d’Angleterre entre dans la plénitude du pouvoir royal, a/,. Traité de paix offensif et défensif entre la France et la Prusse. Les mesures prohibitives contre le commerce anglais seront renouvelées; dans le cas de guerre avec la Russie, la Prusse fera marcher 1 4 mille hommes d’infanterie, 4>ooo chevaux et 2,000 artilleurs avec Go pièces; les contributions dues par la Prusse seront réduites à 62 millions.

19. Emeute à Caen, causée par la cherté des grains : huit personnes sont condamnées à mort; des femmes, jugées par une commission militaire, sont fusillées.

Les opérations de la conscription se font partout avec activité.

28. Nouvelle convention avec la Suisse ; la France prend à sa solde 12 mille hommes au lieu de 16 mille.

il\. La Russie est informée des mouvemens . et des forces des troupes françaises, par le sieur Michel, employé à la direction de l’habillement; il est condamné à mort.

Mai 28. Préliminaires de paix, signés à Bucharest, entre les plénipotentiaires russes et le grand-

Mars

Avril

iqff

1812. 35/j INTERIEUR, POLITIQUE, etc.

visir. Ce traité, ignoré de Napoléon, rend disponibles les forces russes que les Français rencontreront dans la retraite de Russie.

L’ambassadeur ele Russie , Kourakin , re> çoit ses passe-ports qu’il a demandés plusieurs fois. L’empereur de Russie ne veut négocier que lorsque les troupes françaises retourneront sur l’Elbe.

Le congrès des Etats-Unis déclare la guerre à l’Angleterre.

Le pape Pie VII, toujours captif, arrive à Fontainebleau.

Août 28. Entrevue d’Abo , en Finlande , entre l’empereur de Russie et le prince royal de Suède. La Suède se détermine à prendre l’offensive • contre la France ; Bernadotte veut protéger

sa nouvelle patrie contre les projets ambitieux de son ancien général.

Ociobr. 23. Conspiration des généraux Mallet, Lahorie et Guidai, tendante à renverser le gouvernement de Napoléon; ils sont fusillés le 2C), avec neuf de leurs complices.

Décem. i5. L’empereur d’Autriche envoie le comte de Bubna à Paris, avec un caractère diplomatique.

Arrivée de Bonaparte à Paris.

Le Sénat vient complimenter Napoléon sur son heureuse arrivée , et lui offrir de

Déccm, a3.

nouveaux sacrifices; sa réponse fait pressentir les précautions quil veut prendre pour assurer la succession du trône à son fils.

Le comte Frochot, préfet de la Seine, est destitué pour avoir manqué de fermeté dans la conspiration de Mallet; il est remplacé par M. de Chabrol.

Bonaparte part de Paris le 9 mai ; il passe le Rhin le 1 3 , l'Elbe le 29 , la Fistule le 6 juin, et le Niémen le 24.

Les hostilités avec la Russie commencent le 24 juin ;

L'armée française , dont la marche est